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Client anglais

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Lesser
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Ecrit le: 27/07/2009 10:00
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Bonjour,
Petite SARL "Entrepreneur de Spectacles Vivants"

Je dois facturer une Entreprise en Grande Bretagne pour une prestation technique.

Dois-je lui facturer la TVA (VAT en anglais) ?
A quel Taux ?

Merci
Sandra Schmidt
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Rédactrice et modératrice Compta Online



Re: Client anglais
Ecrit le: 27/07/2009 13:19
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Bonjour,

Tout d'abord, qu'entendez-vous exactement par prestation technique ?

Ensuite, dans quel pays avez - vous effectué votre prestation ?

Merci d'avance

Cordialement


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Lesser
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Re: Client anglais
Ecrit le: 27/07/2009 14:22
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Citation : Sandra Schmidt @ 27.07.2009 à 13:19
Bonjour,

Tout d'abord, qu'entendez-vous exactement par prestation technique ?

Ensuite, dans quel pays avez - vous effectué votre prestation ?

Merci d'avance

Cordialement

Notre prestation est:
Régie Générale Terrain & Technique

Sur un site à Djeddah pour le compte d'une Socité établie à Londres (UK)

Les lieux de la préstations dans notre métier ont souvent rien avoir avec les Entreprises qui nous commande les Spéctacles ou les prestations techniques !
Jex94
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Re: Client anglais
Ecrit le: 29/07/2009 09:46
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Bonjour,

Pourriez-vous préciser le type de prestation que vous avez réalisé, ainsi que le lieu où a été effectué cette prestation ?

Cordialement,
Jex


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Jex94
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Re: Client anglais
Ecrit le: 29/07/2009 10:11
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Bonjour,

Je pense qu'il s'agit de prestations immatérielles, au profit d'un assujetti établi en UE.
Dans ce cas, votre facture devra être établie sans TVA, avec la mention "Exonération TVA, art. 262 ter-1 du CGI", et en indiquant le numéro de TVA Intracom de votre client anglais.

Ce sera alors à votre client d'autoliquider la TVA anglaise.

Cordialement,
Jex


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