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Comment choisir les composants des immobilisations?

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Elsa
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Etudiant
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Ecrit le: 09/02/2006 11:16
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Bonjour!
Je suis actuellement en satge dans une entreprise industrielle et je suis chargée de trouver des solutions pour la décompositions des immobilisations (essentielement des machines outils).
Il existe plusieurs zones d'ombre dans le BO des impôts:
-si l'on s'en tient a ce qui est écrit les composants sur une machine sont en très grand nombre, ca n'est pas gérable comment faire?
Comment déterminer un seuil financier?Y a t-il des exemples concrets de décomposition de machine?

Merci d'avance pour votre aide!!
Phil-art83
ProfilPhil-art83
Employé en comptabilité
 
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Employé en comptabilité


Re: Comment choisir les composants des immobilisations?
Ecrit le: 09/02/2006 21:56
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Bonjour !

Je trouve au contraire que le BOI est particulièrement pratique (beaucoup plus que les théories comptables):

Un composant au sens fiscal doit être significatif : > 500 euros - sa valeur unitaire doit être supérieure à 15% de la valeur du bien pris dans son ensemble - sa durée d'amortissement doit être inférieure d'au moins 80% de la durée de l'immobilisation prise dans son ensemble.

Et bien sûr, sa durée d'utilisation doit dépasser 12 mois.

Pour ma part (PME - TPE) il est pratiquement impossible de décomposer les immobilisations non immobilières antérieures, sauf à partir dans des estimations peu conformes à l'idée des normes comptables et aboutir à un résultat peu significatif.

"L'énergie déployée pour obtenir une décomposition doit être en rapport avec les effets positifs que l'entreprise peut attendre de celle-ci"

Dans le cas des machines outils jetez un oeil sur les remplacements de pieces effectués sur les 5 dernières années et, vous aurez une idée des composants à isoler. Il vous reste ensuite, à mon avis, à les confronter aux 3 critères fiscaux pour savoir s'ils sont significatifs.

Bonnnnnnnne Chance !
Benoit14
ProfilBenoit14
Directeur comptable en entreprise
  • 14 - Calvados
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Directeur comptable en entreprise


Re: Comment choisir les composants des immobilisations?
Ecrit le: 11/02/2006 20:35
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Tout à fait d'accord.

En ce qui me concerne, à part dans l'industrie et les biens immobiliers, j'ai peu de clients concernés par les composants.

Par contre, quelque soit le client, prêtez attention aux durées d'amortissements retenues. C'est là un facteur de risque important !


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