BanStat
Logo Compta Online
CEGID

Comment comptabiliser un avantage en nature

2
738
0
2 réponses
738 lectures
0 vote
Rdem
ProfilRdem
Comptable en entreprise
  • 21 - Côte-d'Or
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Comptable en entreprise


Ecrit le: 10/03/2014 09:12
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Bonjour ,

Nous avons pris une stagiaire pour 4 mois en plus de la rénumération de son stage

nous lui avons offert l'adhesion à notre association (100 euros)

Nous souhaitons savoir comment comptabiliser cette operation (avantage en nature ?)

et est ce que cela a une incidence sur le plafond non soumis aux charges sociales

Merci

Cordialement



--------------------
Benjaminantier
ProfilBenjaminantier
Chef de mission en cabinet
  • 49 - Maine-et-Loire
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 309 votes
popupBulle tail
Profil
Voir son compte Facebook Voir son compte LinkedIn
Chef de mission en cabinet


Re: Comment comptabiliser un avantage en nature
Ecrit le: 11/03/2014 11:19
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Bonjour,

Je pense qu'il faut débiter un compte 641 (primes et gratifications, 6413 je crois) par le crédit d'un 7914 (transfert de charges de personnel.

Cordialement,



--------------------
Lucky luc
ProfilLucky luc
Comptable en entreprise
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 337 votes
popupBulle tail
Profil
Comptable en entreprise


Re: Comment comptabiliser un avantage en nature
Ecrit le: 11/03/2014 18:29
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Bonjour,

Comptablement, il faudrait enregistrer d'une part la cotisation d'adhésion et d'autre part le fait de l'exonérer du paiement de cette cotisation. Puisque c'est en lien avec le stage, cela constitue à mon avis un élément de gratification.

Pour 100 €, je comptabiliserais donc au débit le compte utilisé pour les gratifications (sous compte 641) et en produit le compte cotisations (756 habituellement).

Le code de la Sécurité sociale (Article D. 242-2-1) prévoit :

Le montant de la fraction de la gratification, mentionnée à l'article L. 242-4-1, qui n'est pas considérée comme une rémunération au sens de l'article L. 242-1, est égal au produit de 12,5 % du plafond horaire défini en application de l'article L. 241-3 et du nombre d'heures de stage effectuées au cours du mois considéré.

Ce montant est apprécié au moment de la signature de la convention de stage compte tenu de la gratification, des avantages en nature et en espèces et du temps de présence mensuel prévu au cours du stage.

Cet montant est donc à prendre en compte pour calculer la la base éventuelle à soumettre à cotisations.

Cordialement.



--------------------
Retour en haut




2
738
0





connectés
Publicité
WELYB
Retour en haut
fermer
Connexion membre
Nom d'utilisateur ou email
Mot de passe
  
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2020 Compta Online
S'informer, partager, évoluer