BanStat
Logo Compta Online
Les Geeks des Chiffres

Comment comptabiliser une charge sur l'exercice : contrat signé en 2012

5
964
0
5 réponses
964 lectures
0 vote
Orchyd
ProfilOrchyd
Trésorier bénévole d'association
  • 92 - Hauts-de-Seine
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Trésorier bénévole d'association


Ecrit le: 03/06/2013 13:23
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Bonjour,

Je cherche à savoir comment comptabiliser les différents acomptes à venir pour la livraison de notre nouveau site internet :

le contrat a été signé en 2012 indiquant le montant total.


la livraison des modules se fait sur 2012 et 2013 entrainant la réception des factures d'acomptes au fur et à mesure, sur 2012 et 2013 et leur règlement par mes soins dans la foulée sur 2012 pour les factures reçues en 2012, sur 2013 pour les factures reçues en 2013).

Clôturant l'exercice 2012 actuellement, selon vous dois-je tout comptabiliser sur 2012 ou partager sur 2012 et 2013 ?

Merci par avance de vos lumières.



--------------------
Mozo
ProfilMozo
Comptable en entreprise
  • 34 - Hérault
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 479 votes
popupBulle tail
Profil
Comptable en entreprise


Re: Comment comptabiliser une charge sur l'exercice : contrat signé en 2012
Ecrit le: 03/06/2013 14:33
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Bonjour,

Une association n'a pas de comptabilité de détail à tenir, sauf si les statuts l'impose ou bien une subvention d'état qui l'exigerait mais comme toute personne morale doit tenir au minimum un livre des encaissements et dépenses.

Dans une société commerciale, on comptabilise les acomptes toujours de la même façon,

D409100 Acompte sur Facture

C51200 Banque

Quand vous recevez une facture

D615000 ou immob

D445660 TVA ou pas si franchise de tva

C401000 Fournisseur

OD pour régulariser l'acompte

D401000 Fournisseur

C409100 Acompte

Cordialement

Christian

Orchyd
ProfilOrchyd
Trésorier bénévole d'association
  • 92 - Hauts-de-Seine
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Trésorier bénévole d'association


Re: Comment comptabiliser une charge sur l'exercice : contrat signé en 2012
Ecrit le: 03/06/2013 16:13
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Merci beaucoup, mais n'étant pas une entreprise, je ne fais pas tout cela.

Je présente des comptes en AG (nous avons toujours fait une comptabilité).


Ma question portait sur les montants respectifs à comptabiliser sur 2012 (année du contrat et de la facturation et livraison de 50%) et 2013 (facturation et livraison de l'autre moitié).

La charge doit-elle s'impacter 100% sur 2012 (du fait du contrat) ou sur 2012 et 2013 (du fait de la livraison, de la facturation et du paiement à moitié sur 2012 et à moitié sur 2013). Merci.



--------------------
Mozo
ProfilMozo
Comptable en entreprise
  • 34 - Hérault
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 479 votes
popupBulle tail
Profil
Comptable en entreprise


Re: Comment comptabiliser une charge sur l'exercice : contrat signé en 2012
Ecrit le: 03/06/2013 19:25
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Re

Alors vous devez faire le même schéma d'écriture, même pour une association, dès lors que vous établissez vos comptes par engagement.

D'autre part, pour gérer il faut que les charges soient être imputées au moment où le bien ou le service est opérationnel, peu importe de la date de facture, peu importe de la date de paiement.

Par exemple :

Si votre site était opérationnel en 2012, il est donc normal que le coût soit imputé en 2012, même si la facture serait de 2013 et qu'elle soit payée en 2013.

Inversement, une facture en 2012 avec un paiement en 2012 et que le site soit réellement actif qu'en 2013, le coût doit être sur 2013.

A mon avis : si c'est un site internet qui présente simplement votre association, le coût n'est pas à amortir mais imputable dans son intégralité sur l'exercice où il est actif.

Cordialement

Christian

Orchyd
ProfilOrchyd
Trésorier bénévole d'association
  • 92 - Hauts-de-Seine
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Trésorier bénévole d'association


Re: Comment comptabiliser une charge sur l'exercice : contrat signé en 2012
Ecrit le: 03/06/2013 22:53
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Merci beaucoup. Ces éléments de réponse s'adaptent davantage à notre situation.

Sachant que la livraison du site internet s'effectue par modules (livraison du site de test d'abord, livraison de modules ultérieurement sur 2013), je crois que je vais comptabiliser les charges sur les deux exercices, ce qui me semble le plus fidèle à ce que vous indiquez.

Encore merci.



--------------------
Mozo
ProfilMozo
Comptable en entreprise
  • 34 - Hérault
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 479 votes
popupBulle tail
Profil
Comptable en entreprise


Re: Comment comptabiliser une charge sur l'exercice : contrat signé en 2012
Ecrit le: 04/06/2013 10:13
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Bonjour,

La version de test, n'est donc pas opérationnel, en principe on impute l'exercice ou le service est rendu ou bien le bien est livré.

Par conséquent c'est au moment où le site est public que le coût doit être imputé dans les comptes.

Cordialement

Christian

Retour en haut









connectés
Publicité
CEGID
Retour en haut
fermer
Connexion membre
Nom d'utilisateur ou email
Mot de passe
  
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2020 Compta Online
S'informer, partager, évoluer