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Comment en enregistrer un bien donné lors d'une oeuvre caritative

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Marritata
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Ecrit le: 16/10/2008 16:24
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Bonjour,

Ma société a participé à un défilé de mode est a offert en cadeau un des bijoux que nous vendons.
Je l'ai sorti des stocks mais dois-je l'enregistrer comptablement? (généralement nous payons la taxe HBJO + la TVA dessus et je dois la déclarer à l'ADAGP pour les droits)

En vous remerciant par avance pour vos réponse,

Cordialement.
Claudusaix
ProfilClaudusaix
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Re: Comment en enregistrer un bien donné lors d'une oeuvre caritative
Ecrit le: 16/10/2008 17:13
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Bonsoir,

Je présume que si l'on répond à la question, on n'aura pas droit au même cadeau. (lol)

Bon, je vais essayer d'y répondre.

D'abord, vous avez acheté ce bijou ou fabriqué. Vous avez constaté une charge. Ensuite, il vous faut faire une facture avec le montant de la valeur du bijou à la vente. Vous ajouterez sur la facture qu'il s'agit d'un don. Vous enverrez cette facture à la personne (physique ou morale) bénéficiaire de ce don. Cette facture sera enregistrée comme une vente normale.

Enfin, pour constater le don en lui, vous enregistrerez la facture en débitant soit le compte 6238 Divers (pourboires, dons courants) soit le compte 6713 Dons, libéralités) en créditant le compte client utilisé lors de la constatation de la vente fictive.

Pour la TVA, utilisez plutôt pour les deux écritures le compte 44587 TVA collectée à régulariser.

Pour les questions spécifiques à la bijouterie (taxe HBJO), je m'abtiens de répondre car je ne connais pas réponse.

J'espère que j'ai bien répondu et que je serais récompensé (lol).

Cordialement,


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