BanStat
Logo Compta Online
SAGEad

Comment solder le compte de TVA due intracommunautaire

4
10 518
1
4 réponses
10 518 lectures
1 vote

Imex
ProfilImex
Comptable unique
  • 33 - Gironde
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 1 vote
popupBulle tail
Profil
Comptable unique


Ecrit le: 17/11/2010 16:47
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour,

Je viens vers vous encore une fois car on est en train de finaliser notre comptabilité pour rendre notre bilan à la fin du mois.

Cette fois ma question concerne le compte : 4452 ( TVA Due intracommunautaire).
En effet, nous avons eu recours pas mal de fois cette année à notre fournisseur en Belgique, nous avons alors acquis notre marchandise en HT.

Sur le site : http://www.cerpeg.ac-versailles.fr/ressdis...mpta/tva.htm#E3 on nous dit qu'il faut quand même comptabiliser cette TVA.

Aujourd'hui on se retrouve avec un compte 4452 Créditeur.
Est-ce normal et sinon comment dois-je le solder.

Merci d'avance pour vos réponses.
Claudusaix
ProfilClaudusaix
Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet
  • 87 - Haute-Vienne
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 373 votes
popupBulle tail
Profil
Voir son compte Twitter Voir son compte LinkedIn Voir son site Internet
Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet


Re: Comment solder le compte de TVA due intracommunautaire
Ecrit le: 17/11/2010 17:24
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Message édité par Claudusaix le 17/11/2010 17:26
Bonsoir,

La question n'est pas comment vous devez solder le compte créditeur 4452 TVA Due intracommunautaire. Mais comment avez-vous déclarer les acquisitions intracommunautaire sur la déclaration CA3 ou CA12 selon votre régime d'imposition. Et par conséquent, comment avez-vous enregistré comptablement ces déclarations de TVA ?

En effet, si vous avez un solde créditeur, c'est que vous avez une dette. Et, il faut donc vous libérer de cette dette auprès de l'administration fiscale. Et cela se fait au moment des déclarations de TVA et du règlement de ces déclarations.

Cordialement,


--------------------
Claudusaix
Expert-comptable mémorialiste , Membre de l'ANECS Limousin, Membre du CJEC Limousin 
Yed15
ProfilYed15
Collaborateur comptable en cabinet
  • TG - Togo
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Collaborateur comptable en cabinet


Re: Comment solder le compte de TVA due intracommunautaire
Ecrit le: 17/11/2010 18:37
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonsoir Mr Imex

Je pense que M. Claudusaix a raison. En effet je me demande comment vous avez fait votre déclaration de CA3 ou CA12.

Noter dans le cas de votre transaction avec votre fournisseur qui réside en Belgique, vous devrez en principe lui communiquer votre numéro d'identification fiscale ce qui va vous permettre d'appliquer la TVA de FRANCE (sans toute fois payer cette taxe au fournisseur). Comptablement vous avez l'obligation de tenir compte de la TVA intracommunautaire. Et au final vous devez liquider cette TVA et le régler à l'administration fiscale.

Nous allons attendre l'avis des autres intervenants.

Cordialement


--------------------
Pour tout l'amour que je te porte.
Imex
ProfilImex
Comptable unique
  • 33 - Gironde
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 1 vote
popupBulle tail
Profil
Comptable unique


Re: Comment solder le compte de TVA due intracommunautaire
Ecrit le: 25/11/2010 12:19
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour à tous!

Je reviens vers vous car mon petit soucis de TVA intracommunautaire ne semble toujours pas résolu.

En effet, je me suis rendu compte que j'enregistrais la TVA sur mes achats intracommunautaire (alors que les achats se font en réalité en HT), parce que ça semblait être la manière correcte de comptabiliser ces achats!

Or, je me retrouve aujourd'hui face à mes acomptes de TVA où si j'enregistre cette TVA cela voudra dire que l'Etat doit me rembourser cette dernière (alors que je ne l'ai pas débourser lors de l’achat)

Ma question est alors la suivante: Sommes-nous obligés d’enregistrer l'achat en UE de la manière suivante?

6072:D
4012:C
4452:C
44566:D

Ou devons-nous juste enregistrer comme suit:

6072:D
4012:C

Merci d'avance de m’éclaircir à propos de ce sujet.
Comptablia
ProfilComptablia
Collaborateur sénior en cabinet
  • 64 - Pyrénées-Atlantiques
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 18 votes
popupBulle tail
Profil
Collaborateur sénior en cabinet


Re: Comment solder le compte de TVA due intracommunautaire
Ecrit le: 25/11/2010 16:21
+1
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour,

il faut que vous autoliquidiez votre TVA, c'est à dire que sur les déclarations de TVA vous déclaré vos achats intracommunautaires en opération imposable pour le montant que vous a facturé votre fournisseur. Cette même TVA dans l'hypothèse ou elle est déductible à 100% est ensuite déduite en TVA sur Biens et services.

Concernant l'enregistrement comptable (exemple pour un achat de 1000 TVA au taux normal) :
l'achat :
60 au débit pour 1000
4456 au débit pour 196
4452 au crédit pour 196
40 au crédit pour 1000

la déclaration de TVA (pour la partie acquisition intracom) :
4452 au débit pour 196
4456 au crédit pour 196

Cordialement
Retour en haut









Retour en haut
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2019 Compta Online
S'informer, partager, évoluer