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Comment traiter les primes CEE (Certificats Economie d'Energie)

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Yb33
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Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet
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Ecrit le: 09/12/2018 11:01
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Bonjour à tous,

Je poste ce message car je n'ai pas trouvé de réponses à mes interrogations.

Un de mes clients est spécialisé dans la pose de climatisations et appareils de chauffages (poêles à granulés etc...).

Depuis quelques temps, il me transmet des factures de ventes avec des primes CEE qui figurent dessus.

Exemple de facture :

- Poêle à granulés : 1500 HT (tva 10% admettons)

- Main d'oeuvre : 200 HT (tva 10% admettons)

- Prime CEE : - 100 €

- Total HT : 1 600 HT (prime CEE déduite du HT)

- Total TVA : 170 € (tva sur HT sans prendre en compte la prime)

- Total TTC : 1 770 €.

Ma question est :

Comment (dans quel compte) comptabiliser cette prime de 100 € ?

Je me suis entretenu avec lui, il m'a dit que les 100 € était valorisé "forfaitairement".

EDF lui remboursera plus tard le montant de la prime associée qui peut être supérieur ou inférieur à 100 €. Mon client ne connaît pas à l'avance le montant de la prime qui lui sera précisément remboursé.

Première fois que je suis confronté à cela, et je sèche. J'ai lu qu'on pouvait les passer en stocks mais je n'en suis pas sur...

Si quelqu'un a la réponse, je suis preneur,

Merci par avance et bon week-end,

Yann



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Expert-comptable mémorialiste

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