Bonjour à toutes et tous,
j'ai une question qui me trotte dans la tête, relative aux échanges-marchandises (ou "trocs") réalisés par certains de mes clients :
Un client et un fournisseur peuvent dans certains cas et sous certaines conditions compenser leurs créances et dettes (ok article 1291 du Code Civil déjà évoqué sur plusieurs sujets du forum)
=> mais qu'en est-il de la TVA?
Pour moi, la pratique voulait que la TVA soit réglée (décaissée) par les deux partenaires, quoi qu'il advienne, et qu'en somme la compensation n'était pas autorisée pour la TVA spécifiquement.
Cependant, le post suivant me fait douter car il est écrit "La compensation emporte paiement et encaissement. Donc si vous êtes assujetti à la TVA sur encaissement, vous devez déclarer le CA lors de la compensation (idem pour la TVA sur décaissement)" : Compensation clients fournsiseurs
Quelqu'un aurait-il une réponse à cela? J'en ai vraiment vraiment besoin...
Merci d'avance!
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Bonjour,
je me rajout a votre discussion, Qu'il y a t'il si les TVA soit diferente
Nous facturons TVA 10% et notre prestataire 20% ?
Faut il négocier en TTC en ce cas?
ex: facture vente : (7)1000.00HT / (4457) tva/collecté 20% = 200.00 € / 1200.00TTC
achat : (6)1000HT / (4456) tva/déductible de 10% =100.00€ / 1100.00
Comment enregistrer les 100.00 € de différence - Fournisseurs/Clients
Vous remerciant pour la réponds
Simona
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