BanStat
Logo Compta Online
RECEIPT BANK

Comptabilisation affacturage et incidence TVA

2
5 425
0
2 réponses
5 425 lectures
0 vote

 
Trombi
ProfilTrombi
En recherche d'emploi
  • 59 - Nord
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
En recherche d'emploi


Ecrit le: 30/09/2011 13:42
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Imprimer
Lien
Alerter
Bonjour,

Merci de prendre la patience de lire et m'éclairer sur la Comptabilisation des écritures en Affacturage , à savoir que :

L'entreprise est soumis aux régimes de TVA sur Débits et Encaissements ( D= 25% du CA , E= 75% du CA)
Le calcul de la TVA se faisait jusque là à partir de la Balance Clients , sans problème.

Merci me dire quels sont les écritures à passer . Le compte 411 doit il être soldé à la cession de la créance ou au règlement de la créance chez le Factor.

Dans le cas ou le 411 est soldé tout de suite, la Tva à payer risque d'être pénalisante pour l'Entreprise ,qui recherche une Trésorerie immédiate forcément.

Et je perds la notion de Débits et Encaissements puisque le Facto envoie des sommes (BO ou virements Tréso )impossibles à imputer !

J'avoue que le FL ne m'a pas aidée , un peu trop théorique.
Si vous avez besoin de renseignements complémentaires...je suis à votre disposition.
Bien Cordialement


--------------------
Trombi
[Article] 31 mai 2017
Fraude au factor : kesako ?
Après la fraude au Président, connaissez-vous la fraude au factor ?
[Article] 29 mai 2017
Comptes 467,6225 et 668 : l'affacturage en comptabilité
Comptabiliser l'affacturage et l'affacturage inversé
Claudusaix
ProfilClaudusaix
Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet
  • 87 - Haute-Vienne
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 398 votes
popupBulle tail
Profil
Voir son compte Twitter Voir son compte LinkedIn Voir son site Internet
Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet


Re: Comptabilisation affacturage et incidence TVA
Ecrit le: 01/10/2011 12:35
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Imprimer
Lien
Alerter
Bonjour,

La solution est assimilable aux effets escomptés non échus. Vous le savez, pour la TVA sur les encaissements, la TVA collectée devant resté après avoir fait votre déclaration de TVA correspond au solde de votre compte client à la fin de la période et aux montants remis en escompte dont l'échéance n'est pas échue (Effets escomptés non échus).

Pour l'affacturage, votre factor vous envoie chaque mois, la liste des clients restant en portefeuille. Ce montant doit être rajouté au solde évoqué ci-dessus. Par ailleurs, dans votre annexe, vous devez fournir le montant des effets escomptés non échus (article 531/4 Informations relatives aux opérations non inscrites au bilan. Dans cet agrégat, il faut absolument inclure le portefeuille des créances cédées au factor à la date de l'arrêté des comptes. C'est comme cela que l'administration fiscale peut faire ses contrôles.

Cordialement,


--------------------
Claudusaix
Expert-comptable mémorialiste , Membre de l'ANECS Limousin, Membre du CJEC Limousin 
Trombi
ProfilTrombi
En recherche d'emploi
  • 59 - Nord
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
En recherche d'emploi


Re: Comptabilisation affacturage et incidence TVA
Ecrit le: 04/10/2011 14:30
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Imprimer
Lien
Alerter
Bonjour,

Je vous remercie pour vos réponses . Cela veut donc dire que , dans la mesure ou l'entreprise cède "en permanence" , le 467 ne sera jamais soldé.
Le FACTOR m'a envoyé un journal mensuel. Il reprend les créances cédées ,les frais , et fonds de garantie (my god !) et les Billets à Ordre (ou virements du Factor).
Je pense que je vais "isoler" le 467 pour le FDG (ne serait que pour les tableaux de gestion en fin de période) et créer un 519 pour le compte FACTO.
Qu'en pensez vous ?

Je vais "creuser"...

Cordialement
Retour en haut


 
« Discussion précédente | Forum Comptabilité générale | Discussion suivante »


2
5 425
0


Pour répondre dans cette discussion, vous devez vous connecter à votre compte membre
Imprimer ce post
Alerter un modérateur sur le contenu de ce sujet
Pour lancer une nouvelle discussion, vous devez vous connecter à votre compte membre
Perte de votre nom d'utilisateur
Perte de votre mot de passe
Devenir membre
Voir les derniers messages
Voir les derniers messages sans réponse
Voir les derniers articles


Discussions similaires

Flux RSS




Retour en haut
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2020 Compta Online
S'informer, partager, évoluer