BanStat
Logo Compta Online
SAGE

Comptabilisation de la deee

4
17 416
0
4 réponses
17 416 lectures
0 vote
Maklere
ProfilMaklere
Employé en comptabilité
  • 76 - Seine-Maritime
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Employé en comptabilité


Ecrit le: 27/11/2007 09:41
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour à tous...

Je suis amené à acheter et revendre des accessoires informatiques (type clé USB), et dois donc mentionner le montant de l'eco-taxe sur mes factures de vente. Or, je ne trouve aucun site précisant les modalités :
je sais que l'eco-taxe peut être mentionnée en pied de facture mais c'est tout...
Maintenant, faut-il :
- inclure le montant HT de l'eco-taxe dans le montant HT du produit et mentionner en pied de facture "dont x € HT au titre de l'élimination des déchets", dans ce cas quelle est la mention pour la TVA ? Doit-on obligatoirement la mentionner ?
- mentionner le montant HT du produit sur une ligne, et le montant de l'éco-taxe, sur une autre ligne, les deux s'additionnant pour le calcul de la tva,
- inclure le montant HT de l'eco-taxe dans le montant HT du produit et mentionner en pied de facture sans se soucier de la tva "dont x € TTC au titre de l'élimination des déchets"
- peut-on cumuler toutes les éco-taxes ensemble pour ne mettre qu'une seule mention (eco-taxe globale)

Et enfin, en fonction de ce qui ressortira de tout ça, quelle est la comptabilisation préconisée ?
J'ai trouvé sur le net cette proposition : qu'en pensez-vous ?

jal ACHAT
607 achats marchandises (prix d'achat du produit sans la DEEE) : DEBIT
608 eco-taxe (montant total de la DEEE) : DEBIT
4456 tva deductible : DEBIT
401 tiers fournisseur : CREDIT

jal VENTE
707 ventes marchandises (prix d'achat du produit sans la DEEE) : CREDIT
708 eco-taxe (montant total de la DEEE à l'identique) : CREDIT
44571 tva collectée : CREDIT
411 tiers client : DEBIT

Je suis preneur de toutes propositions !...

Merci à tous de votre attention et de vos réponses...


--------------------
Claudusaix
ProfilClaudusaix
Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet
  • 87 - Haute-Vienne
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 426 votes
popupBulle tail
Profil
Voir son compte Twitter Voir son compte LinkedIn Voir son site Internet
Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet


Re: Comptabilisation de la deee
Ecrit le: 27/11/2007 11:29
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Message édité par Claudusaix le 27/11/2007 11:32
Bonjour,

N'étant pas spécialiste mais ayant vu ces documents lors de mes recherches sur un autre sujet.

Voici les documents que j'ai retrouvés :



Espérant que cela vous soit utile.

Cordialement,


--------------------
Andalouse31
ProfilAndalouse31
Comptable en entreprise
  • 31 - Haute-Garonne
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Comptable en entreprise


Re: Comptabilisation de la deee
Ecrit le: 05/11/2017 08:26
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Bonjour ,

je relance un peu le sujet car notre société sera aussi soumise à la d3e.

Nous étions partis sur une compta et gestion via Sage One mais catastrophe ils gèrent pas ça ou alors faut importer toutes les écotaxes.

Est ce que vous avez trouver une solutions ?

Rien que pour cela , nos solutions sont drastiques, soit nous passons par une license pro style ebp , ciel ou sage100 ... aie niveau compta. Ou alors on doit le faire avec directement avec notre expert comptable et ses logiciels.

Dans ciel il existe toutes les d3e mais quid ... il y a pas un système de calcul automatique ?

Merci par avance

Mozo
ProfilMozo
Comptable en entreprise
  • 34 - Hérault
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 476 votes
popupBulle tail
Profil
Comptable en entreprise


Re: Comptabilisation de la deee
Ecrit le: 05/11/2017 11:06
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Bonjour,

Il ne faut pas prendre un logiciel de facturation qui serait trop dimensionné pour la taille de votre entreprise.

A moins d'avoir plusieurs centaines de factures à faire chaque mois, sur n'importe quel logiciel de facturation il faut créer un article "d3e" et vous facturez sur chaque facture ce post "d3e"

cordialement

Christian

Andalouse31
ProfilAndalouse31
Comptable en entreprise
  • 31 - Haute-Garonne
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Comptable en entreprise


Re: Comptabilisation de la deee
Ecrit le: 05/11/2017 13:33
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Bonjour et merci,

j'y ai penser à editer une ligne article d3e mais la valeur de cette taxe est aléatoire en fonction du matériel vendu.

Est ce qu'il y a un système pour calculer une d3e 'moyenne' sur le montant global de la facture?

Merci encore de votre réponse

Retour en haut









connectés
Publicité
RECEIPT BANK
Retour en haut
fermer
Connexion membre
Nom d'utilisateur ou email
Mot de passe
  
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2020 Compta Online
S'informer, partager, évoluer