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Comptabilisation des arrhes

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Bleuet
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Ecrit le: 28/05/2006 15:30
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Bonjour,
j'aimerai savoir comment comptabiliser des arrhes pour de la location de salle, avec quel compte, s'il y a ou pas une tva ? d'avance merci.
Tuesday
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Re: Comptabilisation des arrhes
Ecrit le: 31/05/2006 11:19
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Bonjour Bleuet,

Vous n'avez donc pas encore reçu la facture de votre fournisseur, n'est-ce-pas ?

Dan.
Bleuet
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Re: Comptabilisation des arrhes
Ecrit le: 20/06/2006 13:07
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C'est moi qui doit établir une facture d'arrhes. Excuser moi pour ce retard mais là il me faut une réponse rapide. d'avance merci.
Lapuce
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Re: Comptabilisation des arrhes
Ecrit le: 20/06/2006 14:44
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Bonjour,

Votre activité est la location de salles,donc vous êtes un prestataire de services.
Si vous êtes assujettis à la tva, vous devez collecter de la tva sur les acomptes que les clients vous versent.
Vous pouvez utiliser le compte 4191 pour l'acompte versé.

CDT


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Bleuet
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Re: Comptabilisation des arrhes
Ecrit le: 21/06/2006 09:55
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Donc si je comprends bien je passe au débit 4191 et 44571, puis au crédit le compte 411 et lorsque que j'établierai la facture finale, il faudra que je contrepasse l'écriture d'acompte et que je comptabilise ma facture normalement.
- Pouvez-vous me confirmer si j'ai bien compris ?
Lapuce
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Re: Comptabilisation des arrhes
Ecrit le: 21/06/2006 10:28
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Message édité par Lapuce le 21/06/2006 11:50
Bonjour,

Vous pouvez comptabiliser l'ecriture suivante directement en banque:
512 (d)
4191 © TTC

Il existe plusieurs façons de comptabiliser un acompte soit:
512 (d)
4458 (d)
4191 ©
44571 ©
Cette ecriture reflète parfaitement le fait que la tva sur l'acompte est exigible au paiment de l'acompte mm s'il y a option pour les débits, mais elle est lourde et entraine beaucoup déecritures.

Pour ce qui est de la tva sur l'acompte, vous devez sur votre déclaration déclarer la tva collecté sur l'acompte reçu.

CDT


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Nanyue
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Re: Comptabilisation des arrhes
Ecrit le: 24/07/2008 22:27
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Citation : Tuesday @ 31.05.2006 à 11:19
bonjour Bleuet,

Vous n'avez donc pas encore reçu la facture de votre fournisseur, n'est-ce-pas ?

Dan.


Bonjour,

si c'est dans ce cas -là, comment passez vous l'écriture?

merci
Nad64
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Re: Comptabilisation des arrhes
Ecrit le: 24/07/2008 23:07
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Bonsoir,

Une facture est obligatoire pour des acomptes.

Cordialement,


--------------------
Nadine


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Re: Comptabilisation des arrhes
Ecrit le: 25/07/2008 20:09
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Bonjour Nad,

Mais on peut constater les arrhes avant la reception de la facture, n'est ce pas?
par exemple le versement des arrhes pour une reservation d'hôtel : on passe par "4091 à 512", c'est tout?

Merci

Cordialement
Claudusaix
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Re: Comptabilisation des arrhes
Ecrit le: 25/07/2008 21:37
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Bonjour,

Je nuancerais les propos de Nadine. En matière d'arrhes, il faut distinguer deux types de chiffre d'affaires :

  • livraison de biens : comme c'est la livraison qui génère l'exigibilité de la TVA, il y a obligation d'établissement d'une facture que si de la TVA est exigible. Or, ici, les arrhes ne génère pas de TVA et par conséquent, il n'y a pas obligation d'établissement de factures.


  • prestations de service : comme c'est l'encaissement qui génère l'exigibilité de la TVA, il y a obligation d'établissement d'une facture lorsque des arrhes sont versés. L'envoi d'une facture à un client professionnel lui permet de pouvoir déduire sa TVA.


Cordialement,


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Claudusaix
Expert-comptable mémorialiste , Membre de l'ANECS Limousin, Membre du CJEC Limousin 
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