BanStat
Logo Compta Online
Comptalia

Comptabilisation des charges Notariales

1
203
0
1 réponse
203 lectures
0 vote
Baunygeorges
ProfilBaunygeorges
Assistant comptable en cabinet
  • TG - Togo
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Assistant comptable en cabinet


Ecrit le: 02/07/2020 19:25
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Bonsoir Messieurs et Dames

svp j'ai soucie dans mon travail et j'aimerais demander votre aide

j'ai reçu une facture de l'office notarial comme présenter ci-dessous:

Enonciations
Droits à payer au Trésor
Déboursés
Émoluments
cession de parts, nomination nouveau Gérant
50000


enregistrement
5000


Timbre
15000


expéditeur

12000
CFE
carte unique de création d'entreprise40000
Émoluments +Vacation25000
annonce Légale26750
honoraire75000
TVA (18%)13500
TOTAL1502503700075000
Total general262250

pour l'imputation des comptes j'ai utilisé

au Débit 6324000

au crédit 52111

pour une somme de 262250

mais il m'a été demandé de détailler les comptes mais je ne sais plus quelles comptes utilisé axccatement

merci de bien vouloir m'aider.

Cordialement....

Francoisecnd
ProfilFrancoisecnd
Comptable unique en entreprise
  • 93 - Seine-Saint-Denis
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 180 votes
popupBulle tail
Profil
Comptable unique en entreprise


Re: Comptabilisation des charges Notariales
Ecrit le: 03/07/2020 12:03
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Message édité par Francoisecnd le 03/07/2020 12:04

Bonjour Georges.

Vous auriez acquitté, vous mêmes, certains frais tels que la parution d'annonce légale ou l'enregistrement, alors oui, il aurait fallu ventiler en différents comptes.

Mais là, me semble t'il, n'est pas le cas : votre notaire s'en est chargé, et de ce fait vous a refacturé.

En ce sens, il me semble donc que vous devriez constater en 622 600 :

Sur une première ligne les honoraires réel de votre notaire ( 75 000 ? )

Et sur la deuxième : les Débours du notaire ( tout ce qu'il a réglé de votre part )

et enfin la TVA ( si récupérable ).

Vous ne pouvez pas ventiler certains frais dans la mesure où les factures ne sont pas directement à votre nom. C'est le notaire qui en est à l'origine et quelque part, responsable de la bonne finalité de sa mission.

Cette ventilation honoraires/débours est importante ( en France. Je ne sais pas pour le Togo ) pour les déclarations de fin d'année ( DAS ). Cela permet aux organismes sociaux de connaître avec exactitude la rémunération de votre intervenant et de ne pas y inclure des remboursements de frais.

C'est du moins ce que je ferai.

Bonne continuation,

Françoise



--------------------
Retour en haut




1
203
0





connectés
Publicité
Quickbooks
Retour en haut
fermer
Connexion membre
Nom d'utilisateur ou email
Mot de passe
  
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2020 Compta Online
S'informer, partager, évoluer