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Ecrit le: 14/03/2003 19:24
J'ai un client qui achète de nombreux logiciels pour les besoins de son activité. Ces logiciels évoluent d'année en année, et le client achète des mises à jour. Quel est le traitement comptable de ces mises à jour sachant que parfois ces mises à jour sont plus chères que la version originale et pour d'autres logiciels les mises à jour sont moins chères.
Donc la mise à jour doit elle être comptabilisée en charge, indépendamment de son prix ou de sa durée d'utilisation?
Position fiscale?
Donc la mise à jour doit elle être comptabilisée en charge, indépendamment de son prix ou de sa durée d'utilisation?
Position fiscale?
Ecrit le: 15/03/2003 01:18
Monsieur,
En principe les mises à jour de logiciels sont des frais de maintenance à enregistrer dans le compte 6156.
Au vu de votre question et au regard du droit fiscal, si l'administration déqualifierait ces opérations, il s'agirait alors de dépenses d'acquisition de logiciels passibles de l'amortissement exceptionnel sur 12 mois.
Leur enregistrement quelle que soit la solution retenue aura une incidence sur le résultat de l'exercice et de l'exercice suivant l'acquisition des mises à jour. Compte tenu du choix adopté par votre entreprise(CHARGE OU IMMOBILISATION), vous serez en présence d'un décalage de résultat qui sera effacé à la clôture de l'exercice suivant l'acquisition des mises à jour.
Le risque fiscal est donc nul.
En espérant avoir répondu à votre attente, je vous prie de croire, Monsieur à l'assurance de mes sentiments distingués.
T.MOLLE
En principe les mises à jour de logiciels sont des frais de maintenance à enregistrer dans le compte 6156.
Au vu de votre question et au regard du droit fiscal, si l'administration déqualifierait ces opérations, il s'agirait alors de dépenses d'acquisition de logiciels passibles de l'amortissement exceptionnel sur 12 mois.
Leur enregistrement quelle que soit la solution retenue aura une incidence sur le résultat de l'exercice et de l'exercice suivant l'acquisition des mises à jour. Compte tenu du choix adopté par votre entreprise(CHARGE OU IMMOBILISATION), vous serez en présence d'un décalage de résultat qui sera effacé à la clôture de l'exercice suivant l'acquisition des mises à jour.
Le risque fiscal est donc nul.
En espérant avoir répondu à votre attente, je vous prie de croire, Monsieur à l'assurance de mes sentiments distingués.
T.MOLLE
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Membre des jurys des examens de l'expertise comptable.
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