Logo Compta Online
EFL

Comptabilisation des logiciels

1
27 724
1
1 réponse
27 724 lectures
1 vote

Ecrit le: 14/03/2003 19:24
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
J'ai un client qui achète de nombreux logiciels pour les besoins de son activité. Ces logiciels évoluent d'année en année, et le client achète des mises à jour. Quel est le traitement comptable de ces mises à jour sachant que parfois ces mises à jour sont plus chères que la version originale et pour d'autres logiciels les mises à jour sont moins chères.
Donc la mise à jour doit elle être comptabilisée en charge, indépendamment de son prix ou de sa durée d'utilisation?
Position fiscale?
thierry molle
Profilthierry molle
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 1 vote
popupBulle tail
Profil


Re: Comptabilisation des logiciels
Ecrit le: 15/03/2003 01:18
+1
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Monsieur,

En principe les mises à jour de logiciels sont des frais de maintenance à enregistrer dans le compte 6156.

Au vu de votre question et au regard du droit fiscal, si l'administration déqualifierait ces opérations, il s'agirait alors de dépenses d'acquisition de logiciels passibles de l'amortissement exceptionnel sur 12 mois.
Leur enregistrement quelle que soit la solution retenue aura une incidence sur le résultat de l'exercice et de l'exercice suivant l'acquisition des mises à jour. Compte tenu du choix adopté par votre entreprise(CHARGE OU IMMOBILISATION), vous serez en présence d'un décalage de résultat qui sera effacé à la clôture de l'exercice suivant l'acquisition des mises à jour.

Le risque fiscal est donc nul.

En espérant avoir répondu à votre attente, je vous prie de croire, Monsieur à l'assurance de mes sentiments distingués.

T.MOLLE


--------------------
Membre des jurys des examens de l'expertise comptable.
Retour en haut









Retour en haut
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2019 Compta Online
S'informer, partager, évoluer