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Comptabilisation des ventes et achats pour une activité de dépôt-vente

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Trade_os
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Ecrit le: 22/02/2007 09:21
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Bonjour,

Nous avons un client qui a une galerie d'art dans laquelle des artistes déposent leurs oeuvres. La galerie d'art vent ces oeuvres à ses clients, et dès lors qu'une oeuvre est vendue, l'artiste, ou le fournisseur est prévenu, et peut dès lors envoyer sa facture à la galerie.

Au niveau de la TVA, nous avons appliqué le régime de la TVA sur marge.

Mais la question est d'ordre comptable : La personne qui s'occupait avant du dossier passait le montant du coût d'achat en 467. Lors de la vente, elle séparait le montant HT en deux parties : en 467 à hauteur du coût d'achat, et le surplus en 706.

Personnellement je pense que dès lors que la galerie fait de la vente, et qu'elle établit des factures de ventes à ses clients, et non de prestation de service, nous devons enregistrer les coûs d'achat en 607 et le montant de la vente en 607.

Alors d'après vous, le dépôt vente, c'est plutot une prestation de service, ou de la vente de marchandises ??

Petit détail : parfois, les artistes reviennent récupérer leur oeuvre, et alors aucune facture n'est passée ...

Merci beaucoup à tous ceux qui s'attarderont sur mon problème.


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El rico
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Re: Comptabilisation des ventes et achats pour une activité de dépôt-vente
Ecrit le: 22/02/2007 09:56
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Message édité par El rico le 22/02/2007 09:57
La comptabilisation qui était faite auparavant ne semble illogique.
Cependant, tout dépend du contrat passé entre l'artiste et la galerie d'art. Pouvez donner des précisions ?


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Trade_os
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Re: Comptabilisation des ventes et achats pour une activité de dépôt-vente
Ecrit le: 22/02/2007 10:39
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Il s'agit d'un dépôt vente traditionnel. L'artiste ou le fournisseur d'oeuvre d'art fournit une oeuvre à la galerie, qui le vend plus tard. Lorsque la galerie a vendu l'oeuvre, elle réclame alors la facture à son fournisseur.

Donc tant que la galerie n'a pas vendu l'oeuvre, celle-ci appartient toujours au fournisseur ou à l'artiste.

Exemple :

Un ARTISTE dépose une oeuvre à la GALERIE le 01/01/2007. L'ARTISTE en souhaite 1000 euro
le 31/01/07 GALERIE vend à CLIENT l'oeuvre.
GALERIE fait alors une facture de vente au CLIENT pour 1500 euro.

Calcul de la TVA sur marge : TVA = (1500 - 1000)/1.196*0.196 = 81.94 euro

La comptable traduisait ainsi l'opération d'achat :

ARTISTE au Crédit pour 1000
467 au Débit pour 1000

Et la vente :

CLIENT au Débit pour 1500
467 pour 1000
706 au crédit pour 418.06
44571 au crédit pour 81.94

Je pense que s'agissant plutôt de vente, il faudrait passer les écritures ainsi : ARTISTE au Crédit pour 1000
607110 au débit pour 1000

Et la vente :

CLIENT au Débit pour 1500
707110 au crédit pour 1000
707120 au crédit pour 418.06
44571 au crédit pour 81.94

Voilà ou j'en suis pouvez vous me donner votre avis ??

Encore Merci


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Diazi
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Re: Comptabilisation des ventes et achats pour une activité de dépôt-vente
Ecrit le: 22/02/2007 10:40
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Bonjour,

J'ai déjà eu le cas d'une galerie d'art en comptabilité.
Normalement si la galerie a conclu un contrat avec l'artiste, elle n'a qu'un rôle de commissionnaire. Elle n'est pas propriétaire des oeuvre d'art qu'elle expose .
Des lors il semble logique que l'achat des oeuvre passe par un compte 467 et seul la commission au moment de la vente passe dans le chiffre d'affaire. Il existe en général des contrats types entre la galerie d'art et l'artiste et à la fin de l'exposition, l'artiste recupère les oeuvres qui n'ont pas été vendus.

J'espère que cela pourra vous aider.
Si d'autres personnes ont déjà rencontrés le cas et l'ont traités autrement, je suis intéressée.

Bonne journée

Diazi
Trade_os
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Re: Comptabilisation des ventes et achats pour une activité de dépôt-vente
Ecrit le: 22/02/2007 11:02
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Ce qui m'embête c'est que la GALERIE émet une facture de vente, et non de prestation de service. La GALERIE n'émet aucune facture de prestation à l'orde de l'ARTISTE.

C'est cette raison qui me fait douter.

Quelqu'un peut-il me confirmer que le chiffre d'affaires d'une entreprise peut être seulement constitué par du 706 Prestation de services, alors même que cette entreprise n'a pas émis une seule facture de prestation dans l'exercice ??

Merci encore à tous ceux qui répondent


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Cissekou
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Re: Comptabilisation des ventes et achats pour une activité de dépôt-vente
Ecrit le: 22/02/2007 11:46
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Citation : Trade_os @ 22.02.2007 à 11:39

La comptable traduisait ainsi l'opération d'achat :

ARTISTE au Crédit pour 1000
467 au Débit pour 1000

Et la vente :

CLIENT au Débit pour 1500
467 pour 1000
706 au crédit pour 418.06
44571 au crédit pour 81.94

Je pense que s'agissant plutôt de vente, il faudrait passer les écritures ainsi :ARTISTE au Crédit pour 1000
607110 au débit pour 1000

Et la vente :

CLIENT au Débit pour 1500
707110 au crédit pour 1000
707120 au crédit pour 418.06
44571 au crédit pour 81.94

Voilà ou j'en suis pouvez vous me donner votre avis ?

Encore Merci

Raisonnons autrement:
L'artiste fait faire une photo de l'oeuvre par le depot vente.
Au vu de quoi, un client, accompagne du responsable
du depot, va acheter l'oeuvre.
Le depot n'enregistre que sa prestation.
Donc on n'a pas besoin de comptes de 607 ni de 707.
C'est pareil que si l'oeuvre se trouvait dans le depot
sans avoir ete acquis.


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Bonsens
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Re: Comptabilisation des ventes et achats pour une activité de dépôt-vente
Ecrit le: 28/07/2011 22:16
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Bonsoir, réfléchissez par rapport à la notion de stock qui est un actif parce que vous avez avancé de l'argent pour le financer et donc fait partie de la valeur de la société. Donc vos tableaux vous les avez en stock ou pas ? Vous ne les avez pas puisque vous ne les avez pas achetés ! Ils appartiennent aux déposants, vous n'êtes qu'un dépositaire qui a la garde de la chose confiée (CGI) donc ce qui vous revient c'est votre commission (classe 7). Mais comme vous faites des sorties de fonds de votre trésorerie vous devez bien les justifier alors : entrée le prix qui revient au déposant, sortie le règlement que vous avez fait (classe 4). Enfin c'est ce qui me paraît le plus logique. Qu'en pensez-vous ?
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