BanStat
Logo Compta Online
ENOES

Comptabilisation des ventes via apple store dans une entreprise

1
1 840
3
1 réponse
1 840 lectures
3 votes
Yohacc
ProfilYohacc
Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet
  • 75 - Paris
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 2 votes
popupBulle tail
Profil
Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet


Ecrit le: 09/04/2016 17:51
+2
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Message édité par Yohacc le 09/04/2016 17:53

Bonjour à tous,

Pouvez-vous m'éclairer sur le sujet suivant:

Quelle est l'écriture comptable pour la vente d'application via APPLE STORE à enregistrer dans les comptes d'une société française ? (reconnaissance du chiffre d'affaires et de la TVA lors de l'encaissement provenant d'APPLE STORE ) .

Car l'intermédiaire (APPLE) est au Luxembourg ( taux TVA de 15%), la société dans laquelle nous enregistrons la vente d'applications est en FRANCE , les clients dans le monde entier FRANCE , UE , EXPORT .

S'agit-il de prestataire opaque ? Si oui écritures comptables particulières ?

Il y a t-il des DES à faire ?

Merci !

Djilik
ProfilDjilik
Collaborateur Audit junior en cabinet
  • 13 - Bouches-du-Rhône
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 65 votes
popupBulle tail
Profil
Voir son compte Facebook Voir son compte LinkedIn
Collaborateur Audit junior en cabinet


Re: Comptabilisation des ventes via apple store dans une entreprise
Ecrit le: 11/04/2016 14:08
+1
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Message édité par Djilik le 11/04/2016 14:13

Bonjour,

Je ne sais pas précisément comment fonctionne le contrat que vous avez avec Apple, dans le cadre de la publication et de la vente d'une de vos application à travers leur store.

Si je me place du côté de l'acheteur, lorsque j'achète une application, je reçois par mail une facture d'Apple qui mentionne de la TVA à 20%.

Donc je suis client d'Apple et non pas du "créateur" de l'application. Ce qui me laisse supposer que vous "vendez" votre application à Apple, et ce dernier vous rémunère en fonction du nombre de téléchargement (sous déduction d'une commission).

Par conséquent, si ma supposition est bonne, vous établissez des factures de ventes à Apple. S'il s'agit d'Apple Luxembourg, alors il s'agit d'un prestataire de l'UE et donc TVA intracommunautaire.

Si je suis hors-sujet, pourriez-vous apporter plus de détails sur le fonctionnement du contrat avec Apple ?

Par contre vous parlez de DES, mais doit-on qualifier un "logiciel d'application" comme un service ?

Bien cordialement,



--------------------
Retour en haut









connectés
Publicité
DEXT
Retour en haut
fermer
Connexion membre
Nom d'utilisateur ou email
Mot de passe
  
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2024 Compta Online
S'informer, partager, évoluer