Logo Compta Online
Quickbooks

Comptabilisation dons et legs dans une association

5
31 511
2
5 réponses
31 511 lectures
2 votes

Oliver1975
ProfilOliver1975
Cadre du secteur privé
  • 74 - Haute-Savoie
 
  • 1 vote
popupBulle tail
Profil
Cadre du secteur privé


Ecrit le: 14/04/2008 10:46
+1
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour,

Comment comptabiliser les dons et legs dans une association suis je contraint d'utiliser les comptes de la classe 8 (engagement hors bilan), cela dépend il de l'utilisation future de ce don, utilisation au sein de l'association, revendu en l'état, donnée dans le cadre de l'activité de l'association... existe il un guide sur le net des écritures types pour ce genre d'opération.

Merci d'avance.
Sandra Schmidt
ProfilSandra Schmidt
Rédactrice et modératrice Compta Online
  • 75 - Paris
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 718 votes
popupBulle tail
Profil
Voir son compte Twitter Voir son compte LinkedIn

Rédactrice et modératrice Compta Online



Re: Comptabilisation dons et legs dans une association
Ecrit le: 14/04/2008 12:47
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour,

Je répondrais à votre question par la négative.

Les comptes de la classe 8 sont utilisés, dans les associations, pour chiffrer le bénévolat.

Lorsque vous encaissez de l'argent sous forme de dons, vous devez utiliser un compte de la classe 7, produits.

Il existait un petit ouvrage publié par la documentation française en collaboration avec le CNVA (conseil national de la vie associative) intitulé "plan comptable des associations et fondations, applications pratiques" (10¤) mais il est épuisé.

Je vous donne donc ce lien :

http://www.minefe.gouv.fr/directions_servi..._01_modifie.pdf

Il s'agit du règlement du CRC concernant les associations et fondations.

Bonne lecture !

Cordialement


--------------------

Rédactrice et modératrice sur Compta Online

Oliver1975
ProfilOliver1975
Cadre du secteur privé
  • 74 - Haute-Savoie
 
  • 1 vote
popupBulle tail
Profil
Cadre du secteur privé


Re: Comptabilisation dons et legs dans une association
Ecrit le: 14/04/2008 14:01
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Merci à vous Sandra Schmidt ;-)
Sandra Schmidt
ProfilSandra Schmidt
Rédactrice et modératrice Compta Online
  • 75 - Paris
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 718 votes
popupBulle tail
Profil
Voir son compte Twitter Voir son compte LinkedIn

Rédactrice et modératrice Compta Online



Re: Comptabilisation dons et legs dans une association
Ecrit le: 15/04/2008 17:40
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour Oliver1975,

Je viens de découvrir qu'un avis Conseil National de la Comptabilité du 3 avril 2008 venait modifier le règlement CRC que je vous donnais dans mon précédent message !

http://www.minefi.gouv.fr/directions_servi...08/avis0808.pdf

==> pour les associations faisant appel à la générosité du public

Cordialement


--------------------

Rédactrice et modératrice sur Compta Online

El rico
ProfilEl rico
Expert-Comptable libéral en cabinet
  • 71 - Saône-et-Loire
 
  • 60 votes
popupBulle tail
Profil
Expert-Comptable libéral en cabinet


Re: Comptabilisation dons et legs dans une association
Ecrit le: 06/06/2008 15:39
+1
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour,

qu'appelez vous dons ?

etes vous une association reconnu d'utilité publique ? Sinon, vous n'êtes pas en mesure légalement à recevoir des legs.

Pour les dons en nature, utilisez les comptes 8 contrairement à ce qui vous a été dit plus haut.

Pour les autres dons utilisez disctinctement les compte 7581 ou 7582 selon qu'ils soient affectés ou non. Ouvrez un compte affecté par projet.

Salutations


--------------------
Diplômé d'expertise comptable
Membre
ProfilMembre
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 61 votes
popupBulle tail
Profil


Re: Comptabilisation dons et legs dans une association
Ecrit le: 06/06/2008 19:18
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonsoir El Rico,

Je suis d'accord qu'il faut ouvrir un compte par projet pour les dons (qu'ils soient ou non soumis à reçu fiscal).

Travaillant dans une association autre que d'utilité, j'apporte cependant une précision: certaines associations peuvent recevoir effectivement des dons et legs; cela va au-delà des associations d'utilité publique.

Citation
Les donations et legs sont des “libéralités” gratuites, sans contrepartie pour le donateur. La donation est consentie du vivant du donateur et le legs après sa mort. Une donation est un acte notarié par lequel le donateur attribue quelque chose au bénéficiaire. Un legs est une libéralité contenue dans un testament. Les libéralités ne peuvent bénéficier qu’à certaines associations : associations ayant pour objet exclusif l’assistance, la bienfaisance, ou la recherche scientifique et médicale, associations reconnues d’utilité publique, associations cultuelles, unions d’associations familiales, les associations de financement électorales et associations de financement de partis politiques agréées, etc.


Pour en savoir plus, vous pouvez lire cet article.
Retour en haut









Retour en haut
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2019 Compta Online
S'informer, partager, évoluer