Bonjour à tous,
Je suis cofondateur d'une société de production et je souhaite enregistrer dans ma compta le paiement de droits d'auteurs suite à un contrat d'option avec les auteurs d'un projet audiovisuel.
Les auteurs déclarerons leurs droits d'auteur comme des traitements et salaires et non comme des BNC, ils font alors l'objet d'un précomtpe de notre part.
Ainsi pour un montant de 1000€ :
Montant de la rémunération brute hors TVA : | 1 000.00 € |
Montant de la cotisation de vieillesse plafonnée précomptée : | 61.50 € |
Montant de la CSG précomptée : | 90.39 € |
Montant de la CRDS précomptée : | 4.91 € |
Montant de la CFPC précomptées : | 3.50 € |
Total arrondi des cotisations précomptées : | 160.30 € |
Montant de la rémunération nette hors TVA : | 839.70 € |
TVA (10 %) | 100.00 € |
Droits d'auteurs TTC | 1 100.00 € |
TVA acquittée pour le compte de l'auteur auprès du Trésor public | 92.00 € |
Montant de la rémunération nette dont TVA : | 847.70 € |
Je trouve pas mal de ressources sur internet en ce qui concerne l'enregistrement d'une facture de droits d'auteurs mais dans mon cas (auteur déclarant en traitements et salaires) je suis perdu concernant les comptes à utiliser et les mouvements comptables à effectuer.
Je vous remercie par avance pour votre aide !
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