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Comptabilisation formation

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Alexia-34
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Assistant comptable en cabinet
  • 34 - Hérault
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Assistant comptable en cabinet


Ecrit le: 04/01/2023 12:06
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Bonjour,

J'ai besoin de conseil concernant l'écriture pour les frais de formation. En effet, j'ai réglé les coûts pédagogique auprès du centre de formation (660€ HT) que j'ai enregistré comme ceci:

Débit:6333

Crédit: 401 (centre de formation)

Ensuite j'ai enregistré le règlement de dans le compte 512 en crédit et 401 en débit. jusqu'ici l'écriture est équilibrée.

Cependant nous venons de recevoir le remboursement de l'opco d'un montant de 1152€ TTC.

Coût pédagogique 660€ HT + 300€ HT Frais annexes = 960€ HT soit 1152€TTC

Pouvez-vous me conseiller sur comment je peux passer l'écriture de remboursement ?

Dans l'attente de votre retour et en vous remerciant par avance.

Alexia

Jmb5
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Expert-comptable à la retraite
  • 38 - Isère
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Expert-comptable à la retraite


Re: Comptabilisation formation
Ecrit le: 04/01/2023 22:00
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Bonjour,

Comme indiqué dans l'article paru sur ce site avec la référence Comptabiliser les frais de formation des salariés, lorsque l'entreprise bénéficie d'une contrepartie à la formation, les frais engagés sont à comptabiliser en services extérieurs au débit du compte 6228 " Rémunérations d'intermédiaires et d'honoraires " et non au compte 6333 qui est rattaché aux impôts et taxes. Accessoirement, cette solution présente en outre l'avantage de minorer le montant de la Contribution sur la Valeur Ajoutée des Entreprises quand l'entité en est redevable.

Seules les dépenses de formation considérées comme libératoires et pouvant être déduites de la participation à la formation professionnelle continue peuvent figurer en 63.

Concernant le remboursement d'heures de formation par les OPCO prévoyant le paiement de " X " euros par heure de formation et d'un forfait représentant une somme de frais (salaire, charges sociales, déplacements...), il y a lieu de distinguer si la prise en charge :

- est forfaitaire, c'est-à-dire si le montant pris en charge par l'organisme est indépendant de la dépense réelle de l'entreprise, bien qu'il se rapporte à une dépense bien précise,

- correspond au remboursement, total ou partiel, de dépenses engagées par l'entreprise.

S'agissant d'une prise en charge forfaitaire, dès que le principe de versement de l'aide est acquis, le compte 791 " Transferts de charges d'exploitation " est crédité pour le montant HT, le compte 44571 constatant la TVA collectée, par le débit :

  • soit du compte de tiers ou du compte de trésorerie concerné,
  • soit du compte 4487 " État - Produits à recevoir ", si l'entité n'a pas encore reçu à la clôture de l'exercice la notification officielle confirmant l'octroi de l'aide.

Dans le cas d'un remboursement des frais réellement engagés, les comptes de charges débités lors de l'enregistrement de l'engagement des frais par l'entité sont crédités.

Je reste à votre disposition pour d'autres informations,

Et vous souhaite une bonne continuation.

Bien à vous.

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