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Comptabilisation programme accélérateur bpifrance

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Giroudchantal
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Comptable en entreprise
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Ecrit le: 24/12/2021 11:53
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Bonjour, on beneficie du programme accélérateur bpifrance, comment comptabilisé la contribution financiere qui est a notre charge, merci

[Article] 19 octobre 2020
Prêts, avances et subventions accordés par Bpifrance
Comptabiliser les aides de Bpifrance
Jmb5
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Re: Comptabilisation programme accélérateur bpifrance
Ecrit le: 02/01/2022 09:59
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Bonjour,

Depuis 2014, BPIFRANCE a déployé le programme " l'Accélérateur PME ", pour réaliser les objectifs de croissance ou de transformation de promotions de 15 à 60 entreprises, pendant 18 à 24 mois.

A ma connaissance les caractéristiques de ce programme sont les suivantes :

BPIFRANCE propose de mettre à profit son expertise, ainsi que ses retours d'expérience et bonnes pratiques, notamment en matière d'accompagnement des entreprises dans leur croissance et dans leurs projets d'innovation. Des PME à fort potentiel sont accompagnées au travers d'un cursus complet élaboré en partenariat avec une Grande Ecole de type " BUSINESS SCHOOL ", qui a pour objectif :

  • d'assister les entreprises de la filière pour une meilleure prise en considération des enjeux, de croissance, de performance et d'internationalisation,
  • de susciter via l'effet de promotion des synergies entre les entreprises pour conquérir l'international, mutualiser leurs structures, partager des bonnes pratiques.

La promotion se déroule sur une durée de plusieurs mois et a pour objectif de permettre au bénéficiaire de :

  • gagner en agilité pour mieux s'adapter aux évolutions de marché,
  • promouvoir l'excellence française du métier;
  • développer les partenariats pour se projeter à l'international.

BPIFRANCE s'engage par contrat à fournir au bénéficiaire, des prestations d'accompagnement, notamment :

  • la réalisation d'un diagnostic visant à identifier ses priorités de croissance,
  • la participation à des séminaires de formation de 2 jours chacun pendant toute la durée du programme, organisés en partenariat avec une grande école sélectionnée par BPIFRANCE, visant à nourrir la réflexion stratégique du dirigeant d'entreprise. Chaque séminaire est l'occasion pour le dirigeant d'entreprise de travailler sur une thématique stratégique via des formats diversifiés : conférence interactive, table-ronde, ateliers.
  • la facilitation de la mise en réseau : le bénéficiaire participe à des opérations de networking organisées par BPIFRANCE et ses réseaux partenaires (BPIFRANCE Excellence, APIA, Pacte PME, Réseau Entreprendre, WBMI, IME, etc.). Une offre de mission de prospection à l'international pourra notamment lui être proposée afin de préparer son développement international sur une destination identifiée avec BPIFRANCE.

L'intégration au programme Accélérateur donne lieu au paiement par le bénéficiaire d'un droit d'entrée qui comprend :

  • l'animation du programme par un Chargé de Mission de BPIFRANCE qui pendant toute la durée du programme gère le collectif (la promotion de PME) et exerce un suivi personnalisé de chaque bénéficiaire, y compris en le mettant en relation avec des pairs et d'autres contacts utiles à son développement,
  • la participation du bénéficiaire à plusieurs journées de séminaires organisées par BPIFRANCE,
  • les opérations de networking au-delà de la promotion : les actions de mise en relation sont orchestrées par BPIFRANCE et ses réseaux partenaires.

Le droit d'entrée ne comprend pas les prestations suivantes :

  • le cout de la réalisation du diagnostic qui est réalisé par un consultant externe, dont 75% est supporté par le bénéficiaire et les 25% restants sont pris en charge par l'OPCO,
  • les modules complémentaires dont l'intégralité du coût est en principe à la charge du bénéficiaire ;
  • les éventuels coûts supplémentaires liés aux prestations proposées dans le cadre de la Mise en relation.

Les modalités de mise en place et de réalisation du diagnostic et les modules complémentaires donnent notamment lieu à la signature de contrats séparés avec le consultant et l'école.

Etant précisé que si le bénéficiaire est adhérent au syndicat professionnel dont relève sa filière et à jour de cotisations au jour de la signature du contrat, le syndicat peut financer une partie du coût d'un module complémentaire sous forme d'une subvention qui lui est versée directement.

A mon avis, le droit d'entrée versé par le bénéficiaire à BPIFRANCE et le cout de la réalisation du diagnostic sont ainsi à comptabiliser au compte 6228 " Rémunération d'intermédiaires " pour la quote-part restant à sa charge.

Je reste à votre disposition pour d'autres informations, si besoin.

Bonne continuation.

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