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Comptabilisation recette d'une association

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Nanoufox
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Ecrit le: 12/10/2016 18:42
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Bonjour,

Je suis actuellement trésorière d'une petite association et j'ai un problème pour l'enregistrement de la recette d'une manifestation que nous avons organisée.

Cette manifestation a été faite sur les infrastructures d'une société, à qui nous les avons loués.
Cependant nous avons décidé de tenir une buvette et d'en partager les frais et recettes. C'est l'association qui tenait la caisse et par mesure de simplicité, nous avons procédé à la remise en banque de l'intégralité de la caisse puis fait un chèque à la société pour le partage des recettes, la location et le complément pour les achats qu'ils ont effectués.

Ainsi, sur mon journal de caisse je vois mal l'association comptabilisé en produits l'intégralité des recettes (notamment pour le respect de la prépondérance des activités non lucratives), je me demandais si je pouvais utiliser plutôt un compte de tiers (467) qui se solderait avec le chèque depuis le journal de banque pour la part de la société et un compte de produit pour notre part ? Nous n'avons que le brouillard et récapitulatif de la caisse avec les répartitions d'achats et recettes comme justificatif.
De plus pour la partie correspondant au remboursement d'une partie des achats, nous n'avons pas de justificatifs, les factures sont à leur nom, c'est un simple partage que nous avons déterminer sur la feuille de répartition. Puis-je utiliser un compte de charges avec notre feuille de partage comme justificatif ?

Merci d'avance
Thierrymolle
ProfilThierrymolle
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Re: Comptabilisation recette d'une association
Ecrit le: 13/10/2016 20:33
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Madame,

Vous êtes trésorière d'une association

Vous avez organisé une manifestation de bienfaisance pour récolter des fonds.

A ce titre vous avez temporairement ouvert une buvette avec un partenaire commercial. Vous avez participé pour moitié aux frais.

Par contre vous avez encaissé la totalité des fonds et vous avez reversé à votre partenaire la moitié des recettes

Vous souhaitez avoir des solutions comptables pour que vos recettes lucratives ne soient pas prépondérantes et continuer ainsi à conserver l'exemption d'imposition à vous soustraire aux impôts commerciaux.

Il faut savoir que les recettes retirées par une association des manifestations de soutien qu'elle organise sont exemptées des impôts commerciaux, dispositif que nous n'avons pu exposer lors d'un précédent post car le sujet ne s'y prêtait pas (Tva et activités périscolaires)

Nous vous conseillons d'essayer de remplir ces conditions pour pouvoir en bénéficier lors de l'organisation de vos prochaines manifestations et de vous rapprocher de vos conseils habituels pour le surplus.

Ainsi sont exonérées des impôts commerciaux, les recettes de six manifestations de bienfaisance dans l'année au profit exclusif de l'association qui les organise à condition que :

· L'association soit exonérée d'impôts commerciaux sur ces activités habituelles ;

· Les manifestations procurent des recettes exceptionnelles permettant d'améliorer la réalisation de son objet social ;

· Les manifestations doivent être organisées au profit exclusif de l'association (et non d'un tiers).

Par ailleurs, ces recettes ne sont pas à prendre en considération pour l'appréciation du franchissement du seuil de la franchise des impôts commerciaux.

Aussi, vous devez conserver vos justificatifs. Ils sont la source de vos écritures comptables.

En espérant vous avoir aidée pour l'organisation de vos prochaines manifestations.



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Nanoufox
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Collaborateur comptable en cabinet


Re: Comptabilisation recette d'une association
Ecrit le: 13/10/2016 20:54
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Bonjour,

Merci de votre réponse, mais ma principale interrogation ne concernait pas l'exonération des manifestations.
Je suis effectivement au courant de ces règles pour ces manifestations, et c'est justement parce que la mise en place de la buvette n'était pas à notre profit exclusif que je me posais la question de la comptabilisation de celle ci, vu que cette activité est par conséquent considéré comme lucrative.
Je souhaitais donc savoir quel compte je pouvais utiliser dans mon journal de caisse afin de faire apparaître la part qui revient à la société, sachant que cette somme est soldée quelques jours plus tard sur le journal de banque. Je souhaitais donc savoir si un 467 était possible ou sinon éventuellement un 471 comme cette opération n'est que transitoire, il serait bien évidemment soldé.

De même, n'étant pas présente pour l'organisation de cette manifestation pour diverses raisons, le président et la société n'ont pas établi de facture pour la location du site, dont le montant devait être un pourcentage sur le chiffre des entrées, les accords ont été principalement oraux malheureusement. Un contrat de mise à disposition du site avec la modalité de règlement et une attestation de notre part signifiant la remise à la société d'un chèque pour le montant de la location que nous avons calculé est-ce suffisant comme justificatif ou dois-je retourner voir la société afin qu'elle établisse une facture pour la mise à disposition ?

Merci d'avance
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