Re: Comptabilisation du remboursement d'une charge
Ecrit le: 10/12/2011 14:11Bonjour,
La question est un peu plus compliquée que ca.
Il s'agit d'un problème de formalisme en matière de TVA en fait.
Si la facture du stand a été émise à votre nom, vous devez la passer intégralement en charges pour récuperer la TVA, puis refacturer la QP de la prestation (avec TVA) à vos partenaires.
Vous avez deux possibilités, l'une qui est une solution de pur droit comptable qui consiste à utiliser un compte 7912 transfert de charges..... l'autre est une solution qui se justifie sur un plan économique (mais qui est un peu contraire au principe de non compensation) qui est de créditer le compte de charges. En fait, c'est similiaire à la question de comptabilisation des indemnités d'assurance lors d'une accident de voiture par exemple, faut il utiliser un 791 ou créditer le 615?
Si en revanche, la facture a été émise à vous et à vos partenaires, on peut traiter le reglement comme un débours, il convient alors d'utiliser un compte 467 pour enregistrer la partie du paiement TTc qui concerne vos partenaires, à eux de vous le rembourser, et de déduire leur QP de TVA dans leur propre comptabilité.
A mon avis, c'est la prémière solution qui est celle qu'il convient de retenir.
Cordialement
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