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Ecrit le: 09/12/2011 12:41
Bonjour à tous,
Dans le cadre d'une opération en commun avec plusieurs partenaires, nous avons réservé un stand dans un salon. Nous avons payé intégralement la facture. Or, ce n'était pas à nous de la régler. Nous avons donc adressé une facture à notre partenaire qui nous a intégralement remboursé cette charge. Ma question est la suivante :
Dois-je enregistrer ce règlement en compte de produit ou dois-je le déduire du compte de charge ? En effet, cette charge ne devrait pas apparaitre dans notre comptabilité.
Merci d'avance.
Dans le cadre d'une opération en commun avec plusieurs partenaires, nous avons réservé un stand dans un salon. Nous avons payé intégralement la facture. Or, ce n'était pas à nous de la régler. Nous avons donc adressé une facture à notre partenaire qui nous a intégralement remboursé cette charge. Ma question est la suivante :
Dois-je enregistrer ce règlement en compte de produit ou dois-je le déduire du compte de charge ? En effet, cette charge ne devrait pas apparaitre dans notre comptabilité.
Merci d'avance.
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Fouine22
Ecrit le: 09/12/2011 14:58
Bonjour,
Au lieu de saisir la facture en charge compte 6 tu la saisis en compte 451
Le compte 451 " Groupe " enregistre à sont débit le montant des fonds avancés directement ou indirectement de façon temporaire par l'entité aux sociétés du groupe, et à son crédit le montant des fonds mis directement ou indirectement à disposition de l'entité par les sociétés du groupe.
Le compte 455 " Associés - Comptes courants " enregistre à son crédit le montant des fonds mis ou laissés temporairement à la disposition de l'entité par les associés.
Le compte 456 " Associés - Opérations sur le capital " est subdivisé afin d'enregistrer distinctement les opérations relatives à la création de l'entité ou à la modification de son capital :
Tu passes ensuite la facture dans ce compte là au lieu d'une classe 7.
L'opération sera neutre.
Au lieu de saisir la facture en charge compte 6 tu la saisis en compte 451
Le compte 451 " Groupe " enregistre à sont débit le montant des fonds avancés directement ou indirectement de façon temporaire par l'entité aux sociétés du groupe, et à son crédit le montant des fonds mis directement ou indirectement à disposition de l'entité par les sociétés du groupe.
Le compte 455 " Associés - Comptes courants " enregistre à son crédit le montant des fonds mis ou laissés temporairement à la disposition de l'entité par les associés.
Le compte 456 " Associés - Opérations sur le capital " est subdivisé afin d'enregistrer distinctement les opérations relatives à la création de l'entité ou à la modification de son capital :
Tu passes ensuite la facture dans ce compte là au lieu d'une classe 7.
L'opération sera neutre.
Ecrit le: 10/12/2011 14:11
Bonjour,
La question est un peu plus compliquée que ca.
Il s'agit d'un problème de formalisme en matière de TVA en fait.
Si la facture du stand a été émise à votre nom, vous devez la passer intégralement en charges pour récuperer la TVA, puis refacturer la QP de la prestation (avec TVA) à vos partenaires.
Vous avez deux possibilités, l'une qui est une solution de pur droit comptable qui consiste à utiliser un compte 7912 transfert de charges..... l'autre est une solution qui se justifie sur un plan économique (mais qui est un peu contraire au principe de non compensation) qui est de créditer le compte de charges. En fait, c'est similiaire à la question de comptabilisation des indemnités d'assurance lors d'une accident de voiture par exemple, faut il utiliser un 791 ou créditer le 615?
Si en revanche, la facture a été émise à vous et à vos partenaires, on peut traiter le reglement comme un débours, il convient alors d'utiliser un compte 467 pour enregistrer la partie du paiement TTc qui concerne vos partenaires, à eux de vous le rembourser, et de déduire leur QP de TVA dans leur propre comptabilité.
A mon avis, c'est la prémière solution qui est celle qu'il convient de retenir.
Cordialement
La question est un peu plus compliquée que ca.
Il s'agit d'un problème de formalisme en matière de TVA en fait.
Si la facture du stand a été émise à votre nom, vous devez la passer intégralement en charges pour récuperer la TVA, puis refacturer la QP de la prestation (avec TVA) à vos partenaires.
Vous avez deux possibilités, l'une qui est une solution de pur droit comptable qui consiste à utiliser un compte 7912 transfert de charges..... l'autre est une solution qui se justifie sur un plan économique (mais qui est un peu contraire au principe de non compensation) qui est de créditer le compte de charges. En fait, c'est similiaire à la question de comptabilisation des indemnités d'assurance lors d'une accident de voiture par exemple, faut il utiliser un 791 ou créditer le 615?
Si en revanche, la facture a été émise à vous et à vos partenaires, on peut traiter le reglement comme un débours, il convient alors d'utiliser un compte 467 pour enregistrer la partie du paiement TTc qui concerne vos partenaires, à eux de vous le rembourser, et de déduire leur QP de TVA dans leur propre comptabilité.
A mon avis, c'est la prémière solution qui est celle qu'il convient de retenir.
Cordialement
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Tom
Modérateur Compta Online
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