BanStat
Logo Compta Online
SAGEAdvertisement

Comptabilisation de la rsp en ues

1
1 550
0
1 réponse
1 550 lectures
0 vote
Fafa-rai-valdez
ProfilFafa-rai-valdez
Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet


Ecrit le: 22/03/2012 22:42
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour,

J'ai un petit souci pour boucler les comptes de notre groupe. En effet, après avoir calculer la participation individuelle de chacune des entités et déterminer la participation Groupe UES, il s'avère que l'affectation par salarié basée sur des critères de rémunération et de temps de cette participation remet totalement en cause la participation comptabilisée au niveau individuel selon la formule légale. Si nous ajustons la RSP en fonction de ce qui sera vraiment versé aux salariés de chacune des entités, cela modifie le résultat fiscal et on repart dans le calcul, etc...bref, c'est le serpent qui se mord la queue.
Cependant, nos commissaires aux comptes qui n'ont rien vu en N-1 serait près à nous faire modifier la participation pour corroborer avec les états financiers qui seront présentés au différents organismes.

Quelqu'un a déjà t'il eu ce souci ou une idée du mode de comptabilisation à retenir au niveau des entités statutaires. Comptabilisation finale selon le mode légal de calcul par entité ou comptabilisation selon le montant réellement versé aux membres de l'entité après détermination de la participation de l'UES ?

Merci de votre retour,

meilleures salutations
Sencey
ProfilSencey
Collaborateur Auditeur sénior en cabinet
  • 33 - Gironde
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Collaborateur Auditeur sénior en cabinet


Re: Comptabilisation de la rsp en ues
Ecrit le: 30/10/2015 16:52
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Message édité par COC Admin le 30/10/2015 16:55

Bonjour

avez-vous eu la réponse à votre question car je suis dans un cas similaire.

nous avons calculons la RSP sur chaque entité de l'UES.

au final la provision se retrouve dans 2 sociétés sur trois.

Or la participation est bien versé à tous les salariés de l'UES.

les impôts remettent en question la participation des salariés qui font partis du crédit impôt recherche car la provision

de leur participation n'est pas comptabilisée dans leur société.

nous savons qu'il existe deux méthodes de comptabilisation.

si vous avez une idée pouvez-vous me la soumettre.

merci par avance

SENCEY


Information
Bonjour,

Le forum est gratuit et libre d'accès à tous sous réserve de lire et respecter les règles disponibles ici.
2.8- Utilisez des majuscules en début de phrases, de la ponctuation,...

Cordialement,

L'équipe de modération
Compta Online

Retour en haut




1
1 550
0





connectés
Publicité
CEGID
Retour en haut
fermer
Connexion membre
Nom d'utilisateur ou email
Mot de passe
  
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2020 Compta Online
S'informer, partager, évoluer