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Comptabilisation d'un produit d'abonnement

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Davidsep
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Ecrit le: 12/09/2016 10:05
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Bonjour,

Comment gérer la comptabilisation d'un produit d'abonnement comprenant des prestations et des produits de nature différentes:

Exemple:

Abonnement de 29€/mois pour l'utilisation d'un logiciel comprenant :

- La licence

- La formation

- La prestation technique pour sa mise en place

- La maintenance

Dans notre base article il s'agit d'un seul et unique produit, la facture ne comporte qu'une seule ligne à 29€ envoyée au clients tous les mois.

Par ailleurs, nous faisons financer les contrats d'abonnement pour la durée de l'engagement du client (Par exemple 3 ans). Nous facturons la banque et encaissons la totalité des 3 ans d'abonnements à la signature du contrat. Donc 29 x 12 x 3 =1044 en one shot.

La gestion des PCA pose problème car lisser en linéaire les 1044€ sur 36 mois ne reflète pas la réalité du chiffre d'affaires (Clôture mensuel). La formation et la partie technique sont des prestations qui sont réalisées au démarrage de l'abonnement. Ces prestations peuvent être chiffrées et représentent environ 1 tiers du montant total. Est-il possible d'éclater les 1044€ dans des sous comptes pour gérer les PCA au cas par cas ?

Merci d'avance

Thierrymolle
ProfilThierrymolle
Expert-comptable mémorialiste 
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Re: Comptabilisation d'un produit d'abonnement
Ecrit le: 13/09/2016 20:11
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Monsieur,

Dès la signature du contrat, vous encaissez des sommes pour des prestations de services que vous allez rendre à votre client durant les trois prochaines années.

Certains services sont exécutés immédiatement tandis que d'autres seront réalisés sur toute la durée du contrat.

En tant que contrôleur de gestion, vous vous demandez pour que les services soient affectés à l'exercice au cours duquel ils ont été rendus si vous avez la possibilité de réaménager le Plan Comptable Général afin que les états financiers d'un exercice comprennent les prestations de services exécutées pendant cette période.

Avant de répondre à votre questionnement, il nous faut rappeler la définition et les règles de rattachement au chiffre d'affaires des prestations continues.

A. La définition des prestations continues.

Pour les prestations autres que les loyers et intérêts, la jurisprudence fiscale et la doctrine comptable définissent les prestations continues comme des prestations qui se caractérisent par la mise à disposition de services par le prestataire à son client sur toute la durée du contrat.

B. La comptabilisation des prestations continues.

1. La règle.

Les prestations continues se comptabilisent au fur et à mesure de l'exécution du contrat. Si le montant total du contrat est versé en une seule fois, la somme perçue par le prestataire sera étalée sur la durée du contrat.

2. L'explication de la règle.

Si le chiffre d'affaires découlant de l'exécution de certaines prestations n'est pas réparti de manière idoine sur la durée du contrat, les ventes doivent être rattachées à leur exercice de réalisation.

Par contre, si l'exécution des prestations suit le rythme de la prise en compte du chiffre d'affaires, le montant des prestations contenues dans le contrat doit être étalé sur sa durée.

C. Cas d'espèce.

Les prestations contenues dans votre contrat ont la qualification de prestations continues.

Peu après la signature du contrat, vous exécutez les actions de formation et la mise en place technique du logiciel. Ces prestations doivent être rattachées à l'exercice au cours duquel elles ont été rendues.

Dégagé de ces prestations, le chiffre d'affaires résiduel composé des redevances d'utilisation et des prestations de maintenance doit être étalé sur 3 ans.

Au regard des données que vous nous communiquez pour un contrat couvrant la période du premier janvier 2016 au 31 décembre 2018, vous constatez dans le compte " produits constatés d'avance au 31 décembre 2016 une somme égale au montant du contrat (1044 €) diminué du montant des prestations exécutées dès sa signature (formation + mise en place technique soit (1044 X 1/3=348 €) et des prestations réalisées au cours de la première année d'exploitation soit (1044-348) X 1/3 = 232 €).

Le solde de votre compte de produits constatés d'avance à la clôture du premier exercice contient exclusivement le chiffre d'affaires correspondant aux prestations non encore rendues et s'élève à 464 € à répartir sur la durée du contrat restant à courir soit deux ans. Il résulte de ces constatations l'enregistrement de l'écriture suivante :

Libellé

Débit

Crédit

706

Prestation

464

487

Produits constatés d'avance

464

Constatation des produits constatées d'avance.

Sur l'adaptation du Plan Comptable Général à votre activité il est tout à fait envisageable de créer des sous-comptes vous permettant d'avoir une meilleure traduction financière des transactions que vous exécutées avec vos clients.

En espérant avoir répondu à votre questionnement.

Documentation Lefebvre comptable N°516 et suivants.



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Davidsep
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Re: Comptabilisation d'un produit d'abonnement
Ecrit le: 14/09/2016 09:39
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Merci beaucoup pour votre réponse.

J'avais un doute sur la possibilité de créer des sous comptes. Il me semblait que la comptabilité devait être le reflet de la facture (La facture ne comporte qu'un seul produit).

Ce sera moins compliqué que prévu finalement.

Merci

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