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Comptabilisation d'une creation d'un logo

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Ecrit le: 05/10/2005 12:27
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Bonjour,

J'ai une facture un peu particulière à saisir, c'est une facture liée à la création d'un logo

Creation logo 265€
Cotisation maladie veuvage à précompter 2.25€
CSG 19.88€
CRDS 1.33€

Je ne sais pas dans quels comptes enregistrés cette facture.

Merci de votre aide

cchaudy
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Re: Comptabilisation d'une creation d'un logo
Ecrit le: 05/10/2005 14:42
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Bonjour,
je ne vois pas le rapport entre le logo, la CSG-RDS et la cotisation maladie !

Pour le logo je l'enregistrerais au compte 205 à priori non amortissable.

Cordialement
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Re: Comptabilisation d'une creation d'un logo
Ecrit le: 05/10/2005 19:27
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Pour plus de précision, il y a des cotisations sociales, CSG, et RDS car apparement cela s'apparente à des droits d'auteurs.
civi
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Re: Comptabilisation d'une creation d'un logo
Ecrit le: 06/10/2005 09:40
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Bonjour,
pour ma part j'enregistrais tout dans le compte 205 car se sont des frais se rapportant à la réalisation du logo.

Cordialement.
BIBIFOC
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Re: Comptabilisation d'une creation d'un logo
Ecrit le: 06/10/2005 10:17
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Mais la part CSG-CRDS-Maladie n'est pas à verser à l'URSSAF ?

Il faudrait voir comment est composée la facture...Je n'ai jamais vu ce type de facture et je serais curieux de voir comment se décompose l'enregistrement comptable...

Quand tu auras la solution, peux tu nous la poster ici ?


--------------------
Titulaire du DECF Ue 1 et Ue 4 du DSCG en préparation pour 2008.
Boris
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Re: Comptabilisation d'une creation d'un logo
Ecrit le: 06/10/2005 10:39
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Cette facture est effectivement assez curieuse.
Normalement, si vous avez eu recours à une agence pour vous fabriquer un logo, elle devrait vous facturer le coût de sa prestation sans détailler la quote-part de charges sociales qu'elle a engagé sur les rémunérations de ses auteurs qui ne sont de toute façon pas vos salariés.
A mon avis, la forme de la facture n'est pas correcte. L'agence aurait du vous facturer un montant total de 288,46 € (HT ?) au titre de la création du logo que vous auriez alors à enregistrer en 205*, comme cela vous a été suggéré dans un précédent message.
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Re: Comptabilisation d'une creation d'un logo
Ecrit le: 17/10/2005 09:21
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Bonjour,

Merci de vos réponses.

J'ai enfin obtenu le fin mot de la CSG, CRDS et de la cotisation maladie-veuvage sur la facture.

En efait "la maison des artistes" pour etre sure de percevoir les cotisations sociales exige des createurs que l'artiste detaille ainsi la facture. le client final devant établir 2 reglements : une reglement pour le createur et un autre pour la maison des artistes.

De plus, il n'y avait pas de TVA sur cette facture car le createur est affilie au regime special BNV " TVA non applicable, article 293B du CGI"

J'ai donc enregistre la totalite de la facture dans le compte 205

Voila, j'espere etre dans le vrai.

Encore merci pour votre aide et désolée pour mon retard a vous donner le fin mot de l'histoire.

cchaudy
Nicko
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Re: Comptabilisation d'une creation d'un logo
Ecrit le: 25/10/2005 11:01
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C'est le fonctionnement type d'un artiste indépendant affilié à une association type Association pour la GEstion de la Sécurité Sociale des Auteurs - AGESSA.

Lors de l'émission d'une facture, chaque artiste doit facturer sa prestation (création du logo) et doit aussi facturer au nom de l'Agessa ses charges sociales.

C'est à vous à vous substituer à lui pour le règlement de ses charges. Vous devez effectivement emettre un règlement de 265 € pour l'auteur de l'oeuvre (...) et un règlement distinct de 23,46 € à l'ordre de l'Agessa.

Pour ma part, j'enregistrerais l'acquisition du logo en charge en raison de son montant trop faible pour l'immobiliser, et je passerais les charges de Sécurité Sociale, ce qu'elles sont.

Cordialement
Dali
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Re: Comptabilisation d'une creation d'un logo
Ecrit le: 25/10/2005 12:29
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Message édité par Dali le 25/10/2005 12:30
Bonjour,

Juste pour confirmer le raisonnement de Nicko, j'aurais fait la même comptabilisation que celle qu'il propose.
gof
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Expert-comptable Indépendant
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Re: Comptabilisation d'une creation d'un logo
Ecrit le: 25/10/2005 23:18
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Bonsoir,

Pour ajouter ma pierre à l'édifice, il s'agit de frais publicitaire. Quand bien même que la valeur serait importante, je ne vois pas à quel titre on devrait l'immobiliser. C'est un peu le cas de la création d'un site internet classique.

Néanmoins, je mettrais un petit bémol qu'il faudrait vérifier dans le cas où ce logo serait proteger par un dépot à l'INPI.

Cordialement
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