BanStat
Logo Compta Online
RECEIPT BANK

Comptabilisation vente d' un immeuble par un notaire en SCI

4
59 481
8
4 réponses
59 481 lectures
8 votes
Patrick54
ProfilPatrick54
Employé en comptabilité
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Employé en comptabilité


Ecrit le: 27/03/2008 18:46
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Message édité par Patrick54 le 27/03/2008 18:48
Bonjour

Je dois faire le bilan d' une SCI ayant opté pour l' impot sur le revenu qui possède un certain nombre d' immeubles . Un immeuble est vendu début 2007 par un notaire qui calcule la plus value et paie le solde à la SCI.
Je ne suis pas un spécialiste des SCI et je ne sais comment comptabiliser cette cession comptablement en sachant que cette SCI ne pratique pas d' amortissement.J' ai soldé le prix d'achat du bien + travaux par 675 . Comment comptabiliser le détail de la vente chez le notaire avec l' impot sur les plus values et quelles sont les incidences sur le bénéfice et la répartition des gains pour les associés?

Merci d' avance


--------------------
Membre
ProfilMembre
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 63 votes
popupBulle tail
Profil


Re: Comptabilisation vente d' un immeuble par un notaire en SCI
Ecrit le: 29/03/2008 17:18
+2
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour,

En fait, il faut regarder l'écriture qui a été passée lors de l'achat.

La vente:
512 D
63 D
775 C

Sortie du bien des immobilisations:
675 D
2... C valeur brute initiale

S'il y avait eu amortissements:
écriture de vente inchangée, puis:

681 D
28.. C dotation de l'année

et sortie des immobilisations:
675 D
28.. D amortissements cumulés
2... C valeur brute initiale

Les incidents sur les bénéfices: le compte 775 augmente le résultat et les comptes 6 utilisés le diminuent.
Clementb
ProfilClementb
Collaborateur sénior en cabinet
  • 68 - Haut-Rhin
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 1 vote
popupBulle tail
Profil
Collaborateur sénior en cabinet


Re: Comptabilisation vente d' un immeuble par un notaire en SCI
Ecrit le: 12/04/2016 10:49
+1
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Bonjour,

A la recherche des écritures comptables pour cet opération, ce post m'a beaucoup aidé.

Merci beaucoup

CB

Thierrymolle
ProfilThierrymolle
Expert-comptable mémorialiste 
  • 69 - Rhône
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 442 votes
popupBulle tail
Profil

Expert-comptable mémorialiste 



Re: Comptabilisation vente d' un immeuble par un notaire en SCI
Ecrit le: 18/04/2016 18:55
+4
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Monsieur,

Une SCi soumise à l'IR dont vous tenez la comptabilité a cédé un immeuble qu'elle possédait.

Un précédent internaute vous a indiqué le schéma d'écritures à adopter pour constater la sortie du bâtiment de l'actif de la société civile immobilière. Vous avez déterminé le résultat comptable de votre SCI.

Vous vous demandez maintenant comment déterminer le résultat fiscal de votre SCI

Vous interrogez également sur les modalité de répartition du résultat fiscal entre les associés sachant que la société immobilière a réalisé au cours de l'exercice un résultat courant (revenus fonciers) et un résultat exceptionnel (plus-value immobilière).

1. Préambule.

Deux étapes définissent l'imposition du résultat revenant à chacun des associés :

  • La détermination du résultat fiscal de la société. il est opportun d'expliquer comment passer du résultat comptable de la SCI au résultat fiscal à déclarer dans chacune des catégories de revenus.
  • La répartition des revenus et des gains entre chacun des associés.

2. La détermination du résultat fiscal de la société

Son évaluation découle du caractère patrimonial ou professionnel de la société.

Au vu des éléments que vous nous fournissez, nous allons retenir l'hypothèse que toutes les parts sont détenues par des personnes physiques et que votre société est une entité à caractère patrimonial dans laquelle aucun des associés n'exerce une activité professionnelle.

Qu'en conséquence, la société ayant perçu deux catégories de revenus à déclarer dans deux cédules d'imposition différentes a l'obligation de déterminer deux résultats fiscaux :

  • L'un pour son activité courante apprécié selon les règles des revenus fonciers ;
  • Le second estimé par rapport à la plus-value immobilière constatée sur la cession du bâtiment.

3. Comment passer du résultat comptable au résultat fiscal ?

Le résultat fiscal n'est ni plus, ni moins qu'un résultat comptable ajusté. Vous avez deux résultats fiscaux à déterminer.

Vous devez procéder aux rectifications extra-comptables spécifiques aux revenus fonciers et aux plus-immobilières des particuliers en vue d'estimer la matière imposable que votre société doit déclarer au titre de chaque catégorie de revenus.

4. L'évaluation du résultat fiscal de la société revenant à l'associé.

En principe, chacun des détenteurs des parts sociales déclare sa quote-part des résultats imposables provenant de la SCI dans laquelle il est associé en fonction des droits qu'il possède dans le capital de la société

  • Au titre des revenus fonciers ;
  • et au titre de la plus-value immobilière.

En espérant que ce rappel ds grands principes fiscaux vous aideront dans la résolution de votre problème.



--------------------
Yseb
ProfilYseb
Collaborateur comptable en cabinet
  • 13 - Bouches-du-Rhône
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 1 vote
popupBulle tail
Profil
Collaborateur comptable en cabinet


Re: Comptabilisation vente d' un immeuble par un notaire en SCI
Ecrit le: 04/08/2017 16:49
+1
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Bonjour Mr MOLLE,

Pourriez-vous me confirmer sur la déclaration 2072-S-K dans quelle ligne comptabiliser la vente d'un immeuble d'une SCI patrimoniale et qui a occasionnellement des activité de marchands de biens.

Merci par avance.

Retour en haut









connectés
Publicité
INES
Retour en haut
fermer
Connexion membre
Nom d'utilisateur ou email
Mot de passe
  
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2020 Compta Online
S'informer, partager, évoluer