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Comptabiliser l'aide à l'innovation oseo-anvar

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2idea
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Ecrit le: 15/03/2007 15:48
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Bonjour,

Dans le cadre de notre programme d'innovation, nous bénéficions de l'aide à l'innovation OSEO-Anvar. Nous avons à ce titre reçu une somme en numéraire par virement bancaire directement sur le compte de la société, constituant la première partie de l'aide.

Il s'agit d'une avance sur notre programme, remboursabe sans intérêts et seulement partiellement en cas d'échec du projet. Il ne s'agit pas donc d'un emprunt, ni réellement d'une subvention. Ce n'est pas non plus une participation en capital.

Ma question concerne la comptabilisation de cette aide. Je n'ai pas beaucoup d'expérience en comptabilité et je ne sais pas comment comptabiliser la somme que nous avons reçu.

D'autre part, quelle incidence cette aide aura-t-elle sur notre résultat?

Merci d'avance pour vos réponses,

Henri-Alexis Corvol., société 2IDEA.
emmanuel
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Re: Comptabiliser l'aide à l'innovation oseo-anvar
Ecrit le: 15/03/2007 16:05
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Bonjour,

Tant que la somme perçue est susceptible d'être remboursée, elle ne doit pas impacter le résultat et figure logiquement en 467.

Si le projet échoue (ou que vous réussisez à ne pas rembourser en totalité la subvention) la partie non remboursée sera considérée comme une subvention d'exploitation en 74

Emmanuel
2idea
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Re: Comptabiliser l'aide à l'innovation oseo-anvar
Ecrit le: 15/03/2007 21:41
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Merci beaucoup !
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