BanStat
Logo Compta Online
AMPLI MUTUELLE

Comptabiliser facture VistaPrint

9
4 780
4
9 réponses
4 780 lectures
4 votes
  • Pages : [1]
Nini2404
ProfilNini2404
Assistant comptable en cabinet
  • 02 - Aisne
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Assistant comptable en cabinet


Ecrit le: 01/12/2014 12:30
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Bonjour,

J'ai un petit soucis avec la TVA d'une facture. En effet, mon chef a fait un achat sur VistaPrint mais n'a pas mis le numéro d'identifiant de TVA. On a reçu la facture avec la TVA.

Ma question est : puis-je comptabiliser cette facture comme une acquisition intracommunautaire soit 44566D et 4452C ou dois-je l'enregistrer en TTC du fait de la non présence de notre numéro de TVA sur la facture.

Merci de votre aide.

Cordialement

Benjaminantier
ProfilBenjaminantier
Chef de mission en cabinet
  • 49 - Maine-et-Loire
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 311 votes
popupBulle tail
Profil
Voir son compte Facebook Voir son compte LinkedIn
Chef de mission en cabinet


Re: Comptabiliser facture VistaPrint
Ecrit le: 01/12/2014 13:24
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Bonjour,

Il me semble que Vistaprint a une filiale française, votre facture vient-elle d'un autre pays de l'Union ?

En l'absence de l'identifiant de TVA, vous devez en principe enregistrer la facture TTC. D'ailleurs, le fournisseur, s'il avait eu le numéro en question, aurait édité une facture hors taxes, et c'est vous qui auriez calculé la TVA autoliquidée.

Cordialement,



--------------------
Nini2404
ProfilNini2404
Assistant comptable en cabinet
  • 02 - Aisne
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Assistant comptable en cabinet


Re: Comptabiliser facture VistaPrint
Ecrit le: 02/12/2014 11:01
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Bonjour,

Merci pour votre retour Benjamin.

Sur la facture c'est écrit vistaprint en Hollande.

Et la TVA est bien mentionnée sur la facture.

Ci-joint la facture en elle-même.

Merci d'avance.

Cordialement



Téléchargez le fichier !

  • Vistaprint.jpg

(Nombre de téléchargements: 16)

Pour télécharger les fichiers, vous devez vous enregistrer en tant que membre ou vous connecter à votre compte.
L'inscription est rapide et gratuite !

Inscription gratuite   Connexion   Codes d'accès perdus

Benjaminantier
ProfilBenjaminantier
Chef de mission en cabinet
  • 49 - Maine-et-Loire
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 311 votes
popupBulle tail
Profil
Voir son compte Facebook Voir son compte LinkedIn
Chef de mission en cabinet


Re: Comptabiliser facture VistaPrint
Ecrit le: 02/12/2014 11:21
+1
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Bonjour,

Selon moi vous devez enregistrer cette facture TTC. Il est par ailleurs étrange que la TVA soit calculée au taux français.

Cordialement,



--------------------
Steffff
ProfilSteffff
Entrepreneur
  • 11 - Aude
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 7 votes
popupBulle tail
Profil
Voir son compte Facebook Voir son site Internet
Entrepreneur


Re: Comptabiliser facture VistaPrint
Ecrit le: 03/12/2014 17:17
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Message édité par Steffff le 03/12/2014 17:19

VistaPrint, en Hollande, a un numéro de TVA français pour ses ventes en France.

C'est comme ça pour tout fournisseur au dela d'un certain chiffre d'affaire réalisé.

C'est donc une facture "normale" avec une TVA française normale et donc déductible normalement...

Je suis trop heureux de pouvoir contribuer moi aussi pour la première fois !!

PS le numéro de TVA de VistaPrint est indiqué en haut à gauche c'est bien un FR9999999

Benjaminantier
ProfilBenjaminantier
Chef de mission en cabinet
  • 49 - Maine-et-Loire
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 311 votes
popupBulle tail
Profil
Voir son compte Facebook Voir son compte LinkedIn
Chef de mission en cabinet


Re: Comptabiliser facture VistaPrint
Ecrit le: 03/12/2014 17:41
+1
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Bonsoir,

C'est donc une facture "normale" avec une TVA française normale et donc déductible normalement...

Là je suis obligé de vous contredire :) Certes Vistaprint a fourni son numéro de TVA, mais c'est bien le siège aux Pays-Bas qui a établi cette facture, il s'agit donc d'une acquisition intracommunautaire, et non d'un achat en France.

Le problème de la déductibilité se pose puisque c'est l'entreprise de Nini2404 qui n'a pas fourni son numéro de TVA.

Si quelqu'un a un code promo vistaprint pour des cartes de voeux ou carte de visite + livraisons gratuites je suis preneur (ou une réduction vistaprint) !

Cordialement,



--------------------
Steffff
ProfilSteffff
Entrepreneur
  • 11 - Aude
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 7 votes
popupBulle tail
Profil
Voir son compte Facebook Voir son site Internet
Entrepreneur


Re: Comptabiliser facture VistaPrint
Ecrit le: 03/12/2014 18:33
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Tout à fait c'est bien un achat intracommunautaire concernant bien livré dans un autre pays que celui d'origine. C'est entendu.

Mais la TVA a été payée en France au taux français de 20 %, et non en Hollande au taux de 21 % ou je ne sais plus combien.

On ne va donc pas en plus rajouter une TVA autoliquidée comme tout achat intracommunautaire, TVA autoliquidée qui doit être appliquée sur le montant TTC de la facture et non HT.

Cette TVA française est déductible par une entreprise française soumise à la TVA...

Il est possible même que le numéro de TVA ait été indiqué à la commande mais non pris en compte par VistaPrint puisque TVA française.facturée... Simple supposition personnelle.

Steffff
ProfilSteffff
Entrepreneur
  • 11 - Aude
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 7 votes
popupBulle tail
Profil
Voir son compte Facebook Voir son site Internet
Entrepreneur


Re: Comptabiliser facture VistaPrint
Ecrit le: 03/12/2014 19:18
+2
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Message édité par Steffff le 03/12/2014 19:19

Petit complément...

VistaPrint est déclarée en France comme entreprise étrangère. Et dispose à ce titre d'un SIREN et d'un numéro de TVA français tou ten ayant son siège aux Pays Bas.

Ce n'est donc plus un achat intracommunautaire en tant que tel. C'est à dire facture HT avec mention des deux numéros de TVA, et obligation d'autoliquider la TVA française en comptabilité.

Nous sommes bien en présence d'une facture classique avec pour le fournisseur un numéro de TVA française qui implique également un SIREN français. Il est normal que le numéro de TVA de l'acheteur ne soit pas indiqué sur la facture comme toute facture émise par un fournisseur français. Le SIREN français de VistaPrint est dans son numéro de TVA, les chiffres après FRXX.

"Il me semble que Vistaprint a une filiale française, votre facture vient-elle d'un autre pays de l'Union ?"

Et bien non VistaPrint n'a pas de filiale française, c'est une entreprise étrangère déclarée en France. Elle a un SIREN français tout en ayant sa domiciliation aux Pays Bas.

"En l'absence de l'identifiant de TVA, vous devez en principe enregistrer la facture TTC. D'ailleurs, le fournisseur, s'il avait eu le numéro en question, aurait édité une facture hors taxes, et c'est vous qui auriez calculé la TVA autoliquidée."

Non, le fournisseur en question est déclaré en France, a son propre SIREN et numéro de TVA français. Il n'y a pas lieu a autoliquidation. Il est normal que le fournisseur ait appliqué la TVA française puisque entreprise étrangère déclarée en France.

"Selon moi vous devez enregistrer cette facture TTC. Il est par ailleurs étrange que la TVA soit calculée au taux français."

C'est effectivement que votre opinion très personnelle. Il n'est pas étrange que la TVA soit calculée au taux français puisqu'il s'agit bien de TVA française !!!!!!

"Le problème de la déductibilité se pose puisque c'est l'entreprise de Nini2404 qui n'a pas fourni son numéro de TVA."

Non il n'y a aucun problème puisque il s'agit d'une TVA franco-française...

Nini2404
ProfilNini2404
Assistant comptable en cabinet
  • 02 - Aisne
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Assistant comptable en cabinet


Re: Comptabiliser facture VistaPrint
Ecrit le: 08/12/2014 10:42
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Merci pour votre retour et vos informations bien complètes.

Si j'ai bien compris il est donc plus judicieux de comptabiliser cette facture comme une facture provenant d'un fournisseur français. Donc avec la TVA en 44566.

Merci à vous.

Cordialement

Benjaminantier
ProfilBenjaminantier
Chef de mission en cabinet
  • 49 - Maine-et-Loire
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 311 votes
popupBulle tail
Profil
Voir son compte Facebook Voir son compte LinkedIn
Chef de mission en cabinet


Re: Comptabiliser facture VistaPrint
Ecrit le: 08/12/2014 11:38
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Bonjour,

Steffff, inutile de vous énerver :)

J'avoue ne pas connaître le dispositif permettant aux entreprises étrangères de s'immatriculer en France, mais si vous le pouvez, essayez de documenter votre réponse, personne n'est infaillible !

Cordialement,



--------------------
Retour en haut


  • Pages : [1]







connectés
Publicité
CEGID
Retour en haut
fermer
Connexion membre
Nom d'utilisateur ou email
Mot de passe
  
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2020 Compta Online
S'informer, partager, évoluer