Comptabiliser les cotisations dans une association

Dans les deux cas, la comptabilisation de ces cotisations présente quelques particularités puisqu'il faut souvent utiliser des comptes spécifiques. Un droit d'entrée peut aussi être réclamé.

Pour rappel, la cotisation versée à un organisme d'intérêt général peut permettre de bénéficier d'une réduction d'impôt (mécénat) sous conditions.

Comptabilisation des cotisations reçues par l'association

Lorsque l'association perçoit des cotisations de ses membres, la comptabilisation se fait par le jeu des comptes 756 « Cotisations » et 41 « Clients, adhérents, usagers et comptes rattachés ».

Les cotisations sans contrepartie, sont comptabilisées au crédit du compte 7561 et les cotisations avec contrepartie, au crédit du compte 7562.

Le compte 41 peut être subdivisé en deux comptes dédiés, le premier aux adhérents (certains auteurs proposent l'utilisation d'un compte 4121 pour les adhérents et non un compte 411) et le second aux sommes à recevoir des adhérents (4128 Adhérents - Cotisations à recevoir par exemple).

La distinction entre les cotisations reçues avec ou sans contrepartie figure à l'article 142-1 du règlement n°2018-06. Les cotisations avec contrepartie sont une catégorie par défaut qui correspond à tout ce qui n'entre pas dans la définition des cotisations sans contrepartie.

Sont des cotisations sans contrepartie, toutes les cotisations qui donnent le droit :

• de participer aux assemblées générales ;

• de recevoir des publications de l'association ;

• de se voir remettre des biens de faible valeur.

Dans tous les autres cas, les cotisations versées par les membres sont considérées comme des cotisations avec contrepartie. 

Pour rappel, la cotisation est une somme d'argent versée à l'association par ses membres. Elle contribue au fonctionnement et au financement des associations dites « loi de 1901 ». Selon les dispositions relatives aux cotisations dans les statuts ou le règlement intérieur, le fait de payer une cotisation ne suffit pas toujours à obtenir la qualité de membre à elle seule. Un agrément est parfois nécessaire en complément.

Comptabiliser le droit d'entrée dans une association 

Les statuts peuvent prévoir un montant supplémentaire à verser, appelé droit d'entrée. Les nouveaux membres ou certaines catégories de membres peuvent se voir réclamer ce qui peut devenir ou non un complément des cotisations. 

Si ce n'est pas le cas et que l'association souhaite réclamer un droit d'entrée, la modification des statuts sera nécessaire pour ajouter ce montant aux cotisations fixées.

La comptabilisation de ce droit d'entrée va dépendre de son objectif pour l'association.

Dès lors qu'il est destiné à financer l'entité et qu'il est restituable, il est comptabilisé parmi les sommes restituables (compte 165 « dépôts et cautionnements reçus » dédié au droit d'entrée).

Lorsqu'il doit venir renforcer les fonds propres de l'entité sans possibilité de restitution, une subdivision du compte 1022 « fonds statutaires » peut être utilisée.

Enfin, et c'est la dernière possibilité, dès lors que le droit d'entrée vient compléter les cotisations, il s'agit d'un complément de cotisations, un produit à comptabiliser dans une subdivision du compte de cotisations avec ou sans contrepartie.

Comptabilisation des cotisations payées par l'association

Lorsque l'association paie des cotisations, en adhérant à d'autres associations par exemple, leur mode de comptabilisation dépend de l'activité de l'association.

Certains auteurs conseillent ici de distinguer les adhésions qui relèvent de la vie statutaire, de celles qui relèvent de la vie économique de l'association.

Les comptes à utiliser sont les comptes 6281 « cotisations liées à la vie économique » et 6586 « cotisations liées à la vie statutaire ».