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Comptabiliser une opération chez une agence immobilière

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Amarcompta
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Ecrit le: 20/10/2020 18:14
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Bonjour chers tous,

je souhaiterais avoir votre avis sur l'enregistrement des opérations suivantes dans la comptabilité de l'agence immobilière X:

  • L'agence immobilière X vend un terrain à 90 000 F TTC pour le compte du mandant Y. Commission représente 5 % du montant de la transaction. TVA 15 %
  • L'agence immobilière X encaisse un loyer de 1500 F pour le compte du mandant Z. Commission de 10 %. TVA 15 %
  • L'agence immobilière X achète pour son propre compte un immeuble à 50 000 F TTC.
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    Re: Comptabiliser une opération chez une agence immobilière
    Ecrit le: 21/10/2020 02:13
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    Message édité par Papico le 21/10/2020 02:14

    Bonsoir,

    J'ai une question le mandat est une personne physique ou morale ?

    La TVA porte sur la commission ou le montant total de la vente ?

    Utilise un compte transitoire 47 pour les opérations faites pour le compte du mandat. Tu rechercheras dans les comptes 47 l'intitulé le mieux adapté à tes opérations.

    Mon raisonnement se base sur le fait que la TVA de 15% porte sur la commission vu que tu ne précises pas.

    Par exemple pour la vente d'immeuble pour le compte du mandat:

    Débit 512 Banque 90 000

    Crédit 47 Compte transitoire ( Pour la différence entre le montant de notre commission et les 90 000)

    Crédit 7.. (Pour le montant net de notre commission hors TVA)

    Crédit 4... (pour le montant de la TVA sur notre commission)

    Lorsque tu encaisses pour le compte du mandat même principe de raisonnement

    Débit 512 Banque

    Crédit 47 compte transitoire ( Pour la différence entre le loyer perçu et notre commission)

    Crédit 7.. Commission (Pour la commission net de TVA)

    4.. Tva sur commission (Pour la TVA sur la commission)

    Tu solderas tes 47 lors du reversement des sommes au mandat ainsi seul figureront dans tes produits les commissions que tu perçois des ventes qui représentent ton chiffre d'affaire

    Pour la comptabilisation de l'immeuble

    Débit 2.. Immobilisation

    Débit 4.. TVA

    Crédit Banque

    Crédit 521 Banque

    Cordialement

    Amarcompta
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    Re: Comptabiliser une opération chez une agence immobilière
    Ecrit le: 21/10/2020 10:43
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    Bonjour,

    je vous remercie pour votre promptitude et la clarté de vos réponses.

    Pour répondre à votre question, l'agence est une personne morale et pour la TVA, j'ai cru comprendre qu'elle frappait toutes les transactions.

    Merci encore.

    Amarcompta
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    Re: Comptabiliser une opération chez une agence immobilière
    Ecrit le: 21/10/2020 11:21
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    Bonjour, excusez moi, dans la réponse j'ai parlé de l'agence, le mandant est une personne physique.

    Papico
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    Re: Comptabiliser une opération chez une agence immobilière
    Ecrit le: 21/10/2020 19:41
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    Bonjour,

    Merci pour les éléments de la réponse.

    L'inquiétude la plus grande dans ce genre de structure est l'aspect fiscal. Attention !!!!!

    Vous devez savoir au préalable si vous êtes un intermédiaire transparent ou opaque

    C'est à dire existe t'il un contrat de mandat écrit entre vous et vos mandataires ?

    Vos clients ou partenaires économiques savent t'ils que vous agissez pour le compte d'autres personnes ?

    C'est important pour le traitement de la TVA, la qualification de votre chiffre d'affaire ainsi que pour les écritures comptable à passer

    Ne négliger pas l'aspect fiscal de votre activité sinon vous risquez d'avoir des problèmes

    Cordialement

    Papico
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    Re: Comptabiliser une opération chez une agence immobilière
    Ecrit le: 21/10/2020 19:46
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    Bonjour,

    Pour la TVA tout dépendra de votre statut d'intermédiaire transparent ou opaque

    Par exemple si vous êtes un intermédiaire transparent la TVA portera juste sur vos commissions qui seront considérées comme votre chiffre d'affaires et dans le cas d'un intermédiaire opaque la TVA frappera toute la transaction et le traitement comptable sera influencé.

    Un petit détail qui peut engendrer de grande chose

    Cordialement

    Amarcompta
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    Re: Comptabiliser une opération chez une agence immobilière
    Ecrit le: 22/10/2020 12:00
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    Bonjour,

    encore merci pour les réponses et les conseils.

    C'est des contrats écrits avec les mandataires.

    Vous avez raison, l'aspect fiscal et la comptabilisation des opérations afférentes constituent d'ailleurs ma principale préoccupation.

    Je ne sais pas si c'est à moi de collecter/déduire:

    - la TVA sur les ventes/achats pour le compte de tiers

    - et la TVA sur mes propres achats/ventes et commissions.

    Et dans tous les cas, comment les comptabiliser ?

    Merci.

    Papico
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    Re: Comptabiliser une opération chez une agence immobilière
    Ecrit le: 22/10/2020 16:21
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    Message édité par Papico le 22/10/2020 16:23

    Bonjour,

    Vous avez juste répondu à une de mes questions mais vous n'avez pas répondu à la deuxième

    Le problème c'est que vous ne comprenez pas que les écritures comptables vont dépendre de votre statut de commissionnaire ou mandataire.

    Chaque cas nécessite une écriture comptable spécifique si vous vous trompez vous risquez un redressement fiscal, je sais pas si vous comprenez réellement l'enjeu ????????

    Merci de répondre à mes questions avec précision pour m'aider à comprendre votre situation.

    Est ce que vos clients savent que vous intervenez pour le compte d'autrui ou est ce que vous utilisez directement le nom de votre boite pour conclure les affaires sans mentionnait le nom de votre mandataire?

    Pour les opérations que vous effectuez pour le compte de votre mandataire est ce que vous faites apparaitre dans les factures le nom ou l'adresse de votre mandataire ?

    J'au vu vos réponses ainsi que vos questions mais merci de répondre d'abord à mes questions

    Cordialement

    Papico
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    Re: Comptabiliser une opération chez une agence immobilière
    Ecrit le: 22/10/2020 17:01
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    Bonjour,

    Quelques rectifications sur mes deux questions

    Est ce que vos clients savent que vous intervenez pour le compte d'autrui ou est ce que vous utilisez directement le nom de votre boite pour conclure les affaires sans mentionnait le nom de votre commettant (Personne physique qui vous a chargé de l'affaire)?

    Pour les opérations que vous effectuez pour le compte de votre mandataire est ce que vous faites apparaitre dans les factures le nom ou l'adresse de votre commettant (Personne physique qui vous a chargé de l'affaire) ?

    Cordialement

    Amarcompta
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    Re: Comptabiliser une opération chez une agence immobilière
    Ecrit le: 26/10/2020 10:47
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    Bonjour,

    excusez moi de la réponse tardive. En fait, disons que j'envisage les deux cas.

    Je compte intervenir parfois comme mandataire et parfois comme commissionnaire.

    Dans le premier, je pense à mentionner mes coordonnées et dans le second, mes coordonnées et celles du commettant. Je croyais que dans les deux, je comptabilise avec les sous comptes de 47..

    Merci encore de votre disponibilité.

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