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Comptabilité des spectacles

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Carine3
ProfilCarine3
Employé en comptabilité
  • 63 - Puy-de-Dôme
 
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Ecrit le: 20/06/2008 12:08
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Bonjour,

Une amie qui s'occupe de la comptabilité d'une asoociation dans le milieu artistique me demande si les costumes achetaient pour les spectacles doivent être enregistrés en immobilisation ou pas. Ces costumes serviront pour plusieurs années et il y en a 10 pour un coût total de 3000€.
En regardant le plan comptable je ne vois pas ni en immo ni en charges un compte correspondant.

Merci pour votre aide.

Cordialement.


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Carine
Jipe
ProfilJipe
Collaborateur comptable en cabinet
  • 69 - Rhône
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Collaborateur comptable en cabinet


Re: Comptabilité des spectacles
Ecrit le: 20/06/2008 13:12
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Bonjour,
Le prix unitaire est de 300 euros donc... je passerai bien cela en charge mais je n'ai pas de comptabilité "spectacles"... d autres avis ?

cordialement,


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Jipé
Toulish
ProfilToulish
Expert-Comptable Stagiaire en cabinet
  • 34 - Hérault
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Expert-Comptable Stagiaire en cabinet


Re: Comptabilité des spectacles
Ecrit le: 20/06/2008 16:59
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Bonjour,

Voici la réglementation concernant les coûts de création des spectacles:

Les frais de montage de spectacles peuvent être assimilés à des coûts de développement d'une immobilisation incorporelle. Les dépenses engagées pourront être inscrites à l'actif à partir du moment où elles sont directement attribuables à un spectacle clairement identifié pour lequel des représentations sont effectivement prévues. Cet actif incorporel est un actif amortissable dont le plan d'amortissement doit traduire le rythme de consommation des avantages économiques attendu de l'actif en fonction de son utilisation probable. Celle-ci peut être déterminée en fonction du temps de production du spectacle de manière linéaire ou en fonction d'autres critères tels que le nombre de représentations connu à la date de démarrage du spectacle par exemple. La comptabilisation des frais de montage de spectacles à l'actif constituant une méthode préférentielle, il n'est pas possible de revenir à une comptabilisation en charges de l'exercice.

(EC 2007-27)
Antérieurement à l’application de la nouvelle réglementation sur les actifs, les frais de montage de spectacles (décors, éclairages, costumes, ...) engagés par une entité spécialisée dans l’organisation de spectacles (pièces de théâtres notamment) préalablement à la première représentation, étaient comptabilisés en charges à répartir et amortis sur la durée du spectacle.
Depuis le 1er janvier 2005, date de première application du règlement du CRC n° 2004-06, ces frais de montage sont considérés comme des actifs, comptabilisés en immobilisations et amortis sur la durée des spectacles.
Ces frais engagés dans le cadre de la préparation d’un spectacle répondent-ils à la définition d’un actif et plus particulièrement à celle d’une immobilisation incorporelle ?
Ces dépenses peuvent-elles être comptabilisées en charges à compter de l’exercice 2006 et dans cette hypothèse, comment doit-on traiter cette modification de méthode de comptabilisation ?
***
*
Rappel des textes applicables
La Commission a considéré les articles suivants du plan comptable général :
« 211-1. – 1 - Un actif est un élément identifiable du patrimoine ayant une valeur économique positive pour l’entité, c’est-à-dire un élément générant une ressource que l’entité contrôle du fait d’événements passés et dont elle attend des avantages économiques futurs. »
« 211-3. – Une immobilisation incorporelle est identifiable : »
• « si elle est séparable des activités de l’entité, c’est-à-dire susceptible d’être vendue, transférée, louée ou échangée de manière isolée ou avec un contrat, un autre actif ou passif ; »
• « ou si elle résulte d’un droit légal ou contractuel même si ce droit n’est pas transférable ou séparable de l’entité ou des autres droits et obligations. »
« 311-1. – (Règlement n°2004-06 du CRC) – Une immobilisation corporelle, incorporelle ou un stock est comptabilisé à l’actif lorsque les conditions suivantes sont simultanément réunies : »
• « il est probable que l’entité bénéficiera des avantages économiques futurs correspondants - ou du potentiel de services attendus pour les entités qui appliquent le règlement n° 99-01 ou relèvent du secteur public ; »
• « son coût ou sa valeur peut être évalué avec une fiabilité suffisante, y compris, par différence et à titre d’exception lorsqu’une évaluation directe n’est pas possible, selon les dispositions de l’article 321-8. [...] »
« 311-3. – 1 - Les dépenses engagées pour la recherche (ou pour la phase de recherche d'un projet interne) doivent être comptabilisées en charges lorsqu'elles sont encourues et ne peuvent plus être incorporées dans le coût d’une immobilisation incorporelle à une date ultérieure. »
« 2 - Les coûts de développement peuvent être comptabilisés à l’actif s’ils se rapportent à des projets nettement individualisés, ayant de sérieuses chances de réussite technique et de rentabilité commerciale - ou de viabilité économique pour les projets de développement pluriannuels associatifs. Ceci implique, pour l’entité, de respecter l’ensemble des critères suivants : »
« a) la faisabilité technique nécessaire à l’achèvement de l’immobilisation incorporelle en vue de sa mise en service ou de sa vente ; »
« b) l’intention d’achever l’immobilisation incorporelle et de l’utiliser ou de la vendre ; »
« c) la capacité à utiliser ou à vendre l’immobilisation incorporelle ; »
« d) la façon dont l’immobilisation incorporelle générera des avantages économiques futurs probables. L’entité doit démontrer, entre autres choses, l’existence d’un marché pour la production issue de l’immobilisation incorporelle ou pour l’immobilisation incorporelle elle-même ou, si celle-ci doit être utilisée en interne, son utilité ; »
« e) la disponibilité de ressources (techniques, financières et autres) appropriées pour achever le développement et utiliser ou vendre l’immobilisation incorporelle ; et, »
« f) la capacité à évaluer de façon fiable les dépenses attribuables à l’immobilisation incorporelle au cours de son développement. »
« La comptabilisation des coûts de développement à l’actif est considérée comme la méthode préférentielle. [...] »
« 4 - Si une entité ne peut distinguer la phase de recherche de la phase de développement d'un projet interne visant à créer une immobilisation incorporelle, elle traite les dépenses au titre de ce projet comme si elles étaient encourues uniquement lors de la phase de recherche. »
« 311-4. – Les dépenses qui ne répondent pas aux conditions cumulées de définition et de comptabilisation des actifs et qui ne sont pas attribuables au coût d’acquisition ou de production tels que définis aux articles 211-1, 311-1 et suivants, doivent être comptabilisées en charges sous réserve des dispositions prévues aux articles 361-1 à 361-3. »
« 322-1. – 1- Un actif amortissable est un actif dont l’utilisation par l’entité est déterminable. »
« 2 - L’utilisation pour une entité se mesure par la consommation des avantages économiques attendus de l’actif. Elle peut être déterminable en termes d’unités de temps ou d’autres unités d’ » « œuvre lorsque ces dernières reflètent plus correctement le rythme de consommation des avantages économiques attendus de l’actif. »
« L’utilisation d’un actif est déterminable lorsque l'usage attendu de l'actif par l'entité est limité dans le temps. Cet usage est limité dès lors que l’un des critères suivants, soit à l’origine, soit en cours d’utilisation, est applicable : physique, technique, juridique. Ces critères ne sont pas exhaustifs. »
« Si plusieurs critères s’appliquent, il convient de retenir l’utilisation la plus courte résultant de l’application de ces critères. »
« 3 - Le montant amortissable d’un actif est sa valeur brute sous déduction de sa valeur résiduelle. »
« L’amortissement d’un actif est la répartition systématique de son montant amortissable en fonction de son utilisation. »
« Le plan d’amortissement est la traduction de la répartition de la valeur amortissable d’un actif selon le rythme de consommation des avantages économiques attendus en fonction de son utilisation probable. »
« Le mode d’amortissement est la traduction du rythme de consommation des avantages économiques attendus de l’actif par l’entité. [...] »
L’annexe I à la note de présentation de l’avis du CNC n° 2004-15 donne également les précisions suivantes :
• Le paragraphe 7 de cette annexe traite des « frais de collection ou de création de collections ou de revues à grand spectacle ayant une durée certaine de vie de plusieurs années ». Ce paragraphe indique que « si ces frais répondent aux conditions de comptabilisation des frais de développement, ils pourront être comptabilisés comme tels en immobilisations incorporelles (cf. §§ 3.3.3 et 4.3.2.1 de l’ »« avis) ».
• La paragraphe 16 traite plus spécifiquement des frais de montage engagés par les entreprises de spectacle. Il précise à cet effet que « ces dépenses doivent être comptabilisées en charges, sauf dans le cas où elles pourraient être directement attribuées au coût de développement d’une immobilisation incorporelle ».
Réponse de la Commission des études comptables
Traitement comptable des frais de montage d’un spectacle
Au regard des textes rappelés ci-dessus, la Commission a considéré que les frais de montage de spectacles ne répondent pas à la définition des charges constatées d’avance car ils ne correspondent pas à des achats de biens ou de services dont la fourniture ou la prestation interviendra ultérieurement.
La Commission a estimé que le traitement comptable de ces frais doit être analysé en considérant les textes du plan comptable général relatifs à la définition des immobilisations incorporelles (article 211-3 rappelé ci-dessus), aux modalités de comptabilisation des immobilisations générées en interne (articles 311-3 et 311-4 rappelés ci-dessus) et aux précisions données dans les paragraphes 7 et 16 de l’annexe I à la note de présentation de l’avis du CNC n° 2004-15.
En effet, les dépenses engagées dans le cadre de la préparation d’un spectacle contribuent à la création d’un actif dans la mesure où ce spectacle une fois monté sera générateur de flux nets de trésorerie au bénéfice de l’entité (articles 211-1.1 et 311-1 du plan comptable général).
Ainsi, dans le cas de frais de montage de spectacles, ceux-ci peuvent être assimilés à des coûts de développement d’une immobilisation incorporelle dès lors que les conditions prévues sont remplies. En particulier, les dépenses engagées pourront être inscrites à l’actif à partir du moment où elles sont directement attribuables à un spectacle clairement identifié pour lequel des représentations sont effectivement prévues.
Cet actif incorporel est un actif amortissable dont le plan d’amortissement doit traduire le rythme de consommation des avantages économiques attendus de l’actif en fonction de son utilisation probable (article 311-1 rappelé ci-dessus).
Celle-ci peut être déterminée en fonction du temps de production du spectacle de manière linéaire ou en fonction d’autres critères tels que le nombre de représentations connu à la date de démarrage du spectacle par exemple.
Ce plan d’amortissement devra être revu en cas de modification des conditions de représentation du spectacle.
Changement de la méthode de comptabilisation des frais de montage d’un spectacle
L’article 120-4 du plan comptable général précise que toute exception au principe de permanence des méthodes « doit être justifiée par un changement exceptionnel dans la situation de l'entité ou par une meilleure information dans le cadre d’une méthode préférentielle ».
La Commission a par ailleurs rappelé que la comptabilisation des coûts de développement des immobilisations incorporelles générées en interne à l’actif, méthode appliquée par l’entité depuis le 1er janvier 2005, est considérée comme la méthode préférentielle (article 311-3. 2. dernier alinéa rappelé ci-dessus).
La Commission a donc estimé que la comptabilisation des frais de montage de spectacles à l'actif constitue une méthode préférentielle.
En conséquence, la Commission a conclu que, lorsque l'entité comptabilise ces frais à l'actif, elle ne peut pas changer de méthode pour revenir à une comptabilisation en charges de l'exercice.

ATTENTION: si vous immobilisez les coût des spectacles, vous devrez le faire pour tous les couts des spectacles. Je pense souhaitable de ne pas les immobiliser.

Merci
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