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Comptabilité d'engagement ou de trésorerie

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Catégorie : De la saisie au bilan
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Comptabilité d'engagement versus comptabilité de trésorerie

La comptabilité d'engagement est la comptabilité classique que connaissent bien les professionnels de la comptabilité. C'est la comptabilité en partie double qui utilise systématiquement les comptes clients et fournisseurs.

La comptabilité de trésorerie permet uniquement l'enregistrement, en comptabilité, des recettes et dépenses.

Si la première convient bien à la plupart des commerçants et des sociétés, la comptabilité de trésorerie sera utilisée par une majorité de micro-entreprises.

Lorsque l'on parle des obligations comptables des commerçants, on oppose souvent la comptabilité d'engagement, qui est la comptabilité commerciale ou d'engagement par excellence, à la comptabilité de trésorerie, réservée aux petits commerçants qui ne dépassent pas certains seuils et aux non commerçants.

 

La comptabilité d'engagement ou en partie double

La comptabilité d'engagement ou comptabilité commerciale concerne essentiellement les commerçants mais pas uniquement. Un certain nombre d'entités doivent également l'appliquer.

Qu'est-ce que la comptabilité d'engagement ?

La comptabilité d'engagement, que l'on peut appeler comptabilité commerciale, est celle qui enregistre les créances et les dettes. On parle de créances acquises et de dépenses engagées.

La comptabilité enregistre donc des flux de biens ou services et des flux monétaires ou financiers de sens opposé. On peut aussi dire que la comptabilité d'engagement enregistre des échanges entre les entreprises et leurs différents partenaires.

Chaque opération donnera donc lieu à un double enregistrement (le principe de la partie double). Si le flux n'est pas financier, on constatera la naissance d'une créance ou d'une dette.

Les opérations sont théoriquement enregistrées dès réception des pièces justificatives.

La comptabilité d'engagement pour les commerçants et les sociétés au régime réel 

C'est l'article L123-12 du code de commerce qui précise que toutes les personnes physiques ou morales, qui ont la qualité de commerçant, doivent procéder à l'enregistrement comptable des mouvements qui affectent le patrimoine.

Le code de commerce, comme son nom l'indique, ne vise que les commerçants mais d'autres textes élargissent cette obligation à d'autres professionnels.

La comptabilité d'engagement est celle de la majorité des entités économiques à l'exception des professions libérales par exemple. Cette obligation se retrouve également :

  • dans le plan comptable général 2014, à l'article 112-3 ;
  • dans le code général des impôts qui oblige toutes les entreprises, relevant des bénéfices industriels et commerciaux, à tenir une comptabilité commerciale . Or, parmi les sociétés qui appliquent les règles des bénéfices industriels et commerciaux, se trouvent aussi certaines sociétés civiles sur option ou encore les artisans (activité civile).

Le plan comptable général ou PCG s'applique à toutes les personnes physiques ou morales qui ont l'obligation d'établir des comptes annuels.

 

La comptabilité de trésorerie, de caisse ou en partie simple pour les micro-entreprises et les professions non commerciales

La comptabilité de trésorerie est l'opposé de la comptabilité d'engagement. C'est la version la plus simple de la comptabilité. Historiquement, elle a précédé la comptabilité d'engagement et est aussi appelée comptabilité civile.

Cette comptabilité n'enregistre que les flux monétaires ou les recettes et dépenses. Une charge ou un produit non réglés à la clôture de l'exercice ne seront pas comptabilisés.

Elle se matérialise par la tenue d'un livre de recettes et d'un livre de dépenses/achats. Sur un logiciel, le comptable n'utilisera que les journaux de trésorerie.

 

Une version intermédiaire pour les petites entreprises

Les petits commerçants personnes physiques au régime réel simplifié ont la possibilité d'utiliser la comptabilité de trésorerie en cours d'exercice et d'enregistrer les créances et les dettes, uniquement à la clôture.

Cette mesure de simplification est prévue à l'article L123-25 du code de commerce. Elle permet aux grands cabinets de rentabiliser les petits dossiers.

La comptabilité des petites entreprises au régime réel simplifié reste une comptabilité de trésorerie pendant toute la durée de l'exercice comptable.

À la clôture de l'exercice, les créances et dettes sont comptabilisées pour permettre leur prise en compte dans le bilan.

 


Sandra Schmidt

Sandra Schmidt
Directrice de la rédaction sur Compta Online



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