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Comptabilité de trésorerie et affacturage

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Mikeg92
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Ecrit le: 19/05/2012 21:51
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Bonjour,

Autant la comptabilisation liée à l'affacturage est très claire et assez bien documentée sur le net (et sur ce site dans les forums) pour une comptabilité commerciale, autant pour une comptabilité de trésorerie, c'est le grand vide.

En pratique, le recours à un factor par un professionnel libéral comme moi doit être assez rare, pourtant quelques factors font beaucoup de pub pour mentionner qu'ils acceptent les cessions de factures des libéraux.

Cela mérite réflexion sur les modalités d'enregistrement des écritures d'affacturage dans le cas d'une comptabilité de trésorerie (autrement appelée comptabilité dépenses recettes).

L'aspect fiscal, intimement lié à la compta, mérite réflexion aussi, tant sur le plan de l'enregistrement des recettes que de la TVA collectée.

Je vous donne un exemple concret, en HT car il s'agissait d'un paiement par un client anglais.

J'ai perçu en 2011 un montant de 23100 Eur d'avance de mon factor, par virement.
En 2011, mon client n'a réglé que 13640 Eur à mon factor.
D'après le Lefebvre, d'un point de vue fiscal, mes recettes ne sont censées compter qu'au moment où mon client a réglé mon factor : donc fiscalement, je ne serais censé avoir enregistré que 13640 Eur de recette en 2011.
D'un point de vue comptable, il m'a bien fallu enregistrer les avances faites par mon factor.
J'ai ainsi enregistré 24740 Eur en recette dans l'écriture que j'ai passée, en tenant compte des commissions d'affacturage et intérêts (j'ai omis la constitution du fonds de garantie, ce qui est sans doute une grossière erreur).

Si quelqu'un pouvait m'éclairer à partir d'un exemple simple sur comment enregistrer au mieux les écritures relatives à la recette et à l'affacturage dans le cadre d'une comptabilité de trésorerie, ça serait à mon sens une grande première sur Internet.

En vous remerciant par avance,
Cordialement,
Michel.
Mikeg92
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Re: Comptabilité de trésorerie et affacturage
Ecrit le: 20/05/2012 12:40
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Bonjour,

La nuit porte conseil !

Je crois que toute l'astuce consiste à ne pas enregistrer d'écriture de recette tant que le client n'a pas réglé le factor.

Je m'explique :

dans une compta commerciale :
1) on enregistre l'écriture de recette et la TVA collectée au moment de l'émission de la facture,
2) puis l'écriture de cession au factor qui vient solder le compte client.
3) Il n'y a pas d'écriture à passer lorsque le client règle le factor.

Dans une compta de trésorerie :
la recette n'est effective que lorsque le client a réglé le factor. De même, la TVA collectée n'est exigible que lorsque le client a réglé le factor.
Par conséquent, à mon sens, il faut procéder comme suit :
1) on n'enregistre pas d'écriture de recette ni la TVA collectée lors de l'émission de la facture
2) on passe l'écriture de cession au factor : le compte client sera alors créditeur
3) on enregistre l'avance du factor sous la même forme qu'un prêt et non pas d'une recette
4) on enregistre les écritures classique d'affacturage
5) lorsque le client règle le factor, on enregistre l'écriture de recette et la TVA collectée ; l'écriture de recette vient alors solder le compte client qui était créditeur.

Est-ce qu'un expert-comptable pourrait me confirmer que cette vision est juste ?
Tout commentaire, même si ce n'est pas d'un expert comptable est le bienvenu.

D'avance merci,
Cordialement,
Michel.
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Re: Comptabilité de trésorerie et affacturage
Ecrit le: 21/05/2012 10:38
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Message édité par COC Admin le 21/05/2012 10:44
Bonjour,

Comme c’est une compta de trésorerie qui en principe doit donner l’état de la trésorerie, donc des flux disponibles à l’instant T, il faut bien comptabiliser l’avance du factor comme une recette de trésorerie, ce qui est d’ailleurs son but premier.

Cordialement

Plus d'infos sur la comptabilité en affacturage : (**** PAS DE LIENS VERS VOS SITES COMMERCIAUX ****)


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Mikeg92
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Re: Comptabilité de trésorerie et affacturage
Ecrit le: 22/05/2012 23:29
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Bonjour,

L'avance du factor est une recette en trésorerie certes, mais en aucun cas une recette imposable au sens des recettes encaissées (comptabilisées dans un compte de produit dans une compta commerciale).

Le Conseil d'Etat considère les avances du factor comme une opération de crédit.

Après consultation des mémentos des éditions F.L., il s'avère que la date d'encaissement de la recette imposable (ie le montant HT de la facture), est bien la date à laquelle le client règle effectivement la facture au factor.
Il en va de même pour la date d'exigibilité de la TVA encaissée suite à une harmonisation pour l'exercice 2011.

Reste qu'en compta de trésorerie, cela fait passer des écritures un peu "barbares".

A mon sens, les écritures sont les suivantes :
- à l'émission de la facture, aucune écriture (normal en compta de trésorerie)
- lors de la cession de la facture au factor, crédit du compte client puis débit du compte factor --> aucun impact en trésorerie mais nécessaire si on veut garder une traçabilité des opérations avec le factor ; on se trouve alors avec un compte client créditeur jusqu'au paiement effectif
- lors de l'encaissement de l'avance du factor, passage des écritures standards d'affacturage ; dans mon logiciel, je dois passer ça en OD
- lorsque le client règle la facture au factor, enregistrement effectif de la recette imposable correspondant au montant HT de la facture, et de la TVA collectée. Cette opération vient solder le compte client.

Dans mon logiciel spécifique professions libérales, la plupart de ces opérations doivent être passées en OD car elles ne sont pas standard.
Par exemple, lors de l'encaissement d'une facture hors contexte d'affacturage, le logiciel passe les écritures suivantes :
Recettes encaissées Crédit
TVA collectée Crédit
Banque Débit
Il n'y a pas de gestion de compte client ; le client est seulement enregistré à titre informatif en tant que tiers sur l'écriture.

Cordialement,
Michel.
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