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Compte 646 créditeur suite à remboursement rsi

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Asbc
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Collaborateur comptable en cabinet
  • 45 - Loiret
 
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Collaborateur comptable en cabinet


Ecrit le: 14/07/2012 20:19
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Bonjour,
J'effectue le bilan comptable d'un indépendant.
Concernant le compte 646, j'ai enregistré les prélèvements de cotisations 2011 et ma csg non déductible au débit et le remboursement de régul 2010 et la csg 2011 au crédit.
Mon problème est que le compte a 3384 au débit et 4273 au crédit, le solde apparait en négatif à -889 ! est-ce normal' Que dois-je faire? J'ai noter que sur 2009 et 2010 le solde était toujours débiteur et correspondait exactement au montant des cotisations sociales obligatoires!
Aidez-moi s'il vous plait. Merci


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Lucky luc
ProfilLucky luc
Comptable en entreprise
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Re: Compte 646 créditeur suite à remboursement rsi
Ecrit le: 15/07/2012 09:24
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Bonjour,

En fait, pour un entrepreneur individuel en BIC, le montant en 646 (qui ne concerne pas la CSG) ne doit pas simplement refléter les paiements et/ou remboursements au RSI mais doit être égal au montant des cotisations sociales calculées en fonction du résultat de l'exercice en question... lequel dépend du montant des cotisations calculées. Ce calcul n'est pas simple et on utilise en général un logiciel pour trouver le résultat (même s'il est possible en maitrisant parfaitement le sujet de faire ça avec un tableur).

Si vous avez un expert comptable, il serait judicieux de se rapprocher de lui. Sinon, je vous souhaite bien du courage.

Cordialement.


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Jeff84
ProfilJeff84
Expert-Comptable salarié en cabinet
  • 84 - Vaucluse
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Expert-Comptable salarié en cabinet


Re: Compte 646 créditeur suite à remboursement rsi
Ecrit le: 17/07/2012 12:38
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Bonjour,

Ce qu'a dit Lucky luc est parfaitement exact, mais pour compléter : non, il n'est pas normal d'avoir un montant négatif. Vous auriez dû provisionner le remboursement du RSI l'année dernière. Votre résultat N-1 est donc faux.

Cordialement,


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