le compte à terme est certes essentiellement destiné à l'investissement dans des valeurs mobilières (SICAV il me semble), mais vous ne pouvez pas le comptabiliser comme des valeurs mobilières de placement.
Vous n'êtes pas réellement propriétaire des titres qui le composent (votre banque ne vous remettra jamais de listing des titres) comme vous le seriez des valeurs mobilières que vous achetez. Les seules informations que vous transmet votre banque, c'est une ligne ou une page de plus sur votre relevé mensuel.
De plus, ce compte ne fonctionne pas du tout de la même manière.
Il produit des intérêts chaque mois. Vous ne pouvez pas le fermer comme bon vous semble (alors que vous pouvez vendre vos titres à n'importe quel moment) et vous devez attendre l'échéance mensuelle pour récupérer les 25 000€ que vous avez investi.
Il fonctionne donc davantage comme un compte épargne.
C'est la raison pour laquelle nous traitons le compte à terme comme un compte bancaire supplémentaire c'est à dire par la création à la fois d'un compte 512 "compte à terme", que d'un journal correspondant. Nous en créons un pour chaque CAT ouvert.
Les mouvements de fonds entre le compte courant et le compte à terme sont naturellement compensés par le compte 580 et les intérêts sont enregistrés en produits financiers.
Je voudrais juste apporter une précision sur les CAT : on peut parfaitement les fermer "en cours de route", on subit simplement des pénalités et les sommes investies rapportent moins (le taux d'intérêt fixé lors de la souscription est minoré d'environ 0.5%).
Autrement, je suis entièrement d'accord avec l'analyse de Sandra Schmidt sur l'analogie avec le compte d'épargne et le fait qu'il soit plus juste d'enregistrer un CAT dans un compte supplémentaire de type 512, c'est ce que je fais personnellement à chaque souscription de CAT au nom de ma société.
J'ai lu sur d'autres posts sur les CAT que certains conseillaient de les enregistrer sur des comptes 50x, je ne pense pas que ce soit juste, les CAT ne sont pas des placements sur titres.
Les mouvements de fonds entre le compte courant et le compte à terme sont naturellement compensés par le compte 580 et les intérêts sont enregistrés en produits financiers.
Bonjour
Dans un entreprise individuelle j'ai du établir la liasse fiscale et j'ai eu une divergence d'opinion avec un de mes collègues concernant le traitement fiscal des produits financiers (intérêts) provenant des CAT.
Je pense que dans une entreprise individuelle ou les sociétés commerciales à transparence fiscale, les produits financiers provenant d'action, valeur mobilière ou compte épargne doivent être déduits du résultat fiscal afin de les imposer dans la catégorie des revenus des capitaux mobiliers.
Mon collègue lui ne propose aucun retraitement fiscal pour ces produits financiers. Il pense qu'ils doivent être rattachés aux revenus au titre des BIC
Est- ce qu'une personne pourrait nous donner son opinion à ce sujet?
Je me permets de remonter le sujet des comptes à termes. Ma société à soucrit plusieurs comptes à termes, 8 au total. J'ai donc créer un sous compte 512xxx "compte a terme contrat n°xxx " et le journal associé et ceci pour chaque compte à termes ouvert. Le problème est que chaque mois après nous avoir rapporté des intérêts qui sont virés sur notre compte courant, la banque nous demande le montant que nous voulons à nouveau placer. Une fois que nous leur avons indiqué le montant, la banque nous place l'argent sur un nouveau compte à terme (ils ouvrent chaque mois un nouveau CAT).C'est la règle on ne peut rien faire contre cela. Un nouveau numéro de contrat est automatiquement crée. Si je crée un journal à chaque fois qu'ils nous ouvrent un nouveau CAT (1 fois par mois) cela va vite devenir une usine à gaz et le bilan va devenir ilisible. Puis-je créer un journal 512xxx dont l'intitulé serait CAT et faire passer dans ce journal tous les mouvements de tous les contrats à termes? En précisant bien dans les libélés les numéros de contrats.
Merci d'avance de l'aide que vous pourrez m'apporter
Je vous remercie pour la précision des réponses sur les DAT et je suis entièrement satisfait.
Toutefois, je voudrais savoir si le traitement comptable est le même quelque soit la durée du Dépôt à terme. Si le Dépôt est fait pour un e durée de 10 ans par exemple?