Re: Comptes de bilan
Ecrit le: 09/07/2009 19:03Bonsoir,
Pour la TVA déductible, il convient également de faire un contrôle de cohérence du montant de TVA comptabilisée sur l'année, (Total TVA déductible sur les achats de l'exercice) avec les soldes au 31/12 des comptes de charges soumis à TVA, après retraitement des écritures d'inventaire :
Le total de la TVA déductible comptabilisée sur les achats de l'année doit ainsi correspondre à 19.60% du solde des comptes de charges soumis à TVA 19.60%, déduction faîte des provisions et extournes de provisions inclues dans ce solde.
Pour la TVA collectée, le contrôle se fait en plusieurs étapes.
- Contrôle de cohérence des OD comptabilisées des CA3 avec les bordereaux de TVA.
- Contrôle que pour chaque facture de vente/prestations comptabilisée, la TVA Collectée correspond bien à 19.60% de la base hors Taxes.
- Contrôle que le solde de TVA Collectée correspond bien à 19.60% du solde client et tout compte tiers ayant un solde TTC comprenant de la TVA collectée, déduction faîte des acomptes reçues. (Si le régime de TVA de votre structure est le régime des encaissements).
Ce contrôle doit ainsi être formalisé au moyen d'au moins 3 tableaux :
1) Récap des CA3 de Janvier à Décembre
2) Tableau de cohérence des écritures de Ventes comptabilisées sur l'exercice
(Rapprochement entre le chiffre d'affaires soumis à TVA de l'année (déduction faîtes des écritures d'inventaires de type factures à etablir, ainsi que des extournes du 01/01) et le total de la TVA Collectée comptabilisée de l'année)
3) Tableau de cohérence du solde de TVA avec les soldes clients débiteurs et créditeurs (acomptes reçus)
Cette méthode a effectivement déja été expliquée très récemment dans le forum, il y a environ 2 ou 3 semaines. Je vous invite à y faire un tour pour de plus amples détails.
Si vous avez besoin d'un coup de main, n'hésitez pas !
Cordialement,
Jex
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