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Comptes de bilan

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Mickeymousse
ProfilMickeymousse
  • 92 - Hauts-de-Seine
 
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Ecrit le: 06/07/2009 13:19
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Bonjour,

Voici ma question :

Au moment de l'arrêté des comptes, tous bon comptable général aussi compétent soit-il doit justifier les comptes de bilan, notamment les comptes de TVA (collectée et déductibles),
Techniquement comment doit-il procéder ?

Merci d'avance
Bien cordialement.
Claudusaix
ProfilClaudusaix
Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet
  • 87 - Haute-Vienne
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Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet


Re: Comptes de bilan
Ecrit le: 06/07/2009 22:09
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Bonsoir,

Pour la TVA déductible, le solde correspond à la TVA facturée par les fournisseurs prestataire de service qui n'ont pas opté pour les débits. En gros, il faut recenser les fournisseurs prestataire de service et faire ressortir la TVA. Vous contrôlez ce résultat avec le solde du compte TVA déductible figurant dans votre balance.

Pour la TVA collectée, il faut connaître les caractéristiques de votre chiffre d'affaires c'est-à-dire les prestataires de service et les marchands de biens. Mais, cela nous en avons déjà discuté sur ce forum. Je vous invite donc à effectuer une recherche.

Cordialement,


--------------------
Jex94
ProfilJex94
Fiscaliste en entreprise
  • 94 - Val-de-Marne
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Fiscaliste en entreprise


Re: Comptes de bilan
Ecrit le: 09/07/2009 19:03
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Bonsoir,

Pour la TVA déductible, il convient également de faire un contrôle de cohérence du montant de TVA comptabilisée sur l'année, (Total TVA déductible sur les achats de l'exercice) avec les soldes au 31/12 des comptes de charges soumis à TVA, après retraitement des écritures d'inventaire :
Le total de la TVA déductible comptabilisée sur les achats de l'année doit ainsi correspondre à 19.60% du solde des comptes de charges soumis à TVA 19.60%, déduction faîte des provisions et extournes de provisions inclues dans ce solde.

Pour la TVA collectée, le contrôle se fait en plusieurs étapes.

- Contrôle de cohérence des OD comptabilisées des CA3 avec les bordereaux de TVA.
- Contrôle que pour chaque facture de vente/prestations comptabilisée, la TVA Collectée correspond bien à 19.60% de la base hors Taxes.
- Contrôle que le solde de TVA Collectée correspond bien à 19.60% du solde client et tout compte tiers ayant un solde TTC comprenant de la TVA collectée, déduction faîte des acomptes reçues. (Si le régime de TVA de votre structure est le régime des encaissements).

Ce contrôle doit ainsi être formalisé au moyen d'au moins 3 tableaux :

1) Récap des CA3 de Janvier à Décembre
2) Tableau de cohérence des écritures de Ventes comptabilisées sur l'exercice
(Rapprochement entre le chiffre d'affaires soumis à TVA de l'année (déduction faîtes des écritures d'inventaires de type factures à etablir, ainsi que des extournes du 01/01) et le total de la TVA Collectée comptabilisée de l'année)
3) Tableau de cohérence du solde de TVA avec les soldes clients débiteurs et créditeurs (acomptes reçus)

Cette méthode a effectivement déja été expliquée très récemment dans le forum, il y a environ 2 ou 3 semaines. Je vous invite à y faire un tour pour de plus amples détails.

Si vous avez besoin d'un coup de main, n'hésitez pas !

Cordialement,
Jex


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