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Concours organisé pour améliorer le logiciel (Récompensé)

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Rcaboche
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Ecrit le: 23/09/2014 14:33
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Bonjour à tous,

Ayant retrouvé très peu d'informations dans la documentation comptable, je me permets de venir poser ma question ici.

Un de mes clients à organisé "un concours" visant à améliorer son logiciel La personne ayant le mieux répondu au cahier des charges fixé a remporté 5 000€.

J'ai plusieurs questions en tête :

- Peut-on immobiliser ce montant, étant donné qu'il s'agit d'une amélioration de l'ancien logiciel ?

- Fiscalement, qu'en est il de la charge ? Et à quel compte de charges l'imputeriez vous ?

En vous remerciant par avance,

Bien cordialement,

Romain CABOCHE

Sudeama
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Re: Concours organisé pour améliorer le logiciel (Récompensé)
Ecrit le: 23/09/2014 15:27
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Message édité par Sudeama le 23/09/2014 15:28

Bonjour,

Pour répondre à cette question

- Peut-on immobiliser ce montant, étant donné qu'il s'agit d'une amélioration de l'ancien logiciel ?

Je vous renvoi au lien ci-dessous et plus spécifiquement au tableau disponible en page 3 et 7 :

http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/apie/page-publications/pilotage/publications/Comptabilisation_logiciels_bases_donnees_2011.pdf

Pour simplifier si l'amélioration ne corrige que des bugs alors il s'agit d'une charge. Si cela permet d'amélirorer le service rendu par le logicier alors ce coût pourra être intégré en immobilisation incorporelle.

Très cordialement,

Nicolas

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