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Confusion de Patrimoine

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Haribozqp
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Etudiant DCG


Ecrit le: 02/07/2015 10:46
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Bonjour,

Je suis actuellement étudiant en DCG, et j'effectue un stage dans un groupe de distillerie pour l'été.

De ce fait, je commence à préparer mon rapport de stage.

J'ai été engagé dans le cadre de la mise en place d'une fusion (TUP) c'est donc l'absorption d'une filiale détenue à 100%.

J'ai comme tâche de me renseigner sur les écritures comptable d'une TUP.

Cependant, depuis quelques jours je cherche sur le net mais c'est très confus !

Je me pose donc quelques questions :

- Quelles sont les différences entre : TUP (aussi appelé fusion-confusion et dissolution-confusion) / Fusion-absorption / Fusion simplifié d'un point de vue comptable (écritures) ? J'ai lu quelque part que les écritures de TUP et de fusion simplifié étaient les mêmes

- Quelles en sont les étapes de la mise en place ? Les aspects fiscaux, financiers, juridiques ... ? Les règlementations et la comptabilisation pour tous dire !

- Sur plusieurs sites (portant sur la fusion générale) ils parlent de "Parité de l'échange", de "rémunération des apports", de "remise des titres", de "droits des associés sur les K propres", de "frais de fusion", de "boni/mali de fusion", es ce que tous ces aspects sont abordés dans la mise en place TUP ? La notion de "FUSION" est tellement large ..

- Avez-vous des références (sites ou livres portant sur ce sujet) ? Je dois maîtrise ce sujet (qui est au programme du DSCG et non DCG) sur le bout des doigts pour l'oral

Merci de votre attention porté à mon post,

Cordialement

Proftournesol
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Re: Confusion de Patrimoine
Ecrit le: 02/07/2015 11:18
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Bonjour,

il faut impérativement rattacher votre thème au programme du DCG. Il me semble effectivement que la fusion est au programme uniquement du DSCG, vous ne pouvez donc pas retenir ce thème pour le mémoire de DCG.

Cordialement,



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Haribozqp
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Re: Confusion de Patrimoine
Ecrit le: 02/07/2015 12:03
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Bonjour,

Merci de votre réponse,

Cependant, c'est mon prof de contrôle de gestion en DCG qui m'a orienté vers cet emploi, et m'a indiquer qu'il fallait que je fasse mon rapport de DCG sur ce sujet ...

Cela n'empêche pas que je m'intéresse tout de même à ce sujet, et mes questions sont toujours sans réponse :)

Cordialement

Cattier-clotilde
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Re: Confusion de Patrimoine
Ecrit le: 06/07/2015 13:38
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Bonjour,

Vos questions sont extrêmement larges et couvre à la fois les aspects juridiques, comptables et fiscaux d'une fusion ou d'une TUP...

Il doit exister, sur le Navis, un "themexpress" sur le sujet, qui devrait répondre à une grande partie de vos questions.

Cordialement



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Cattier Clotilde
Avocate au Barreau de Paris

Haribozqp
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Re: Confusion de Patrimoine
Ecrit le: 15/07/2015 14:20
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Malgrés de nombreuses recherches, je ne trouve rien de bien précis,

Je m'intéresse plus particulièrement aux différentes étapes et écritures comptable d'une TUP,

Cordialement

Sandra Schmidt
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Re: Confusion de Patrimoine
Ecrit le: 15/07/2015 14:43
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Bonjour,

Faites vos recherches dans une bibliothèque plutôt que sur internet, dans les ouvrages et bases de données payantes de Francis Lefebvre et de la Revue Fiduciaire (accessibles dans les bibliothèques).

Vous trouverez ce qu'il vous faut.

Cordialement



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