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Congés payés accumulés à plein temps

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Stacy973
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Ecrit le: 21/01/2009 20:17
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Bonjour,

J'ai travaillé pendant trois ans et demi pour une entreprise à plein temps.

Aujourd'hui, j'ai trouvé un autre poste beaucoup plus intéressant à mi-temps, donc j'ai accumulé les deux postes.

Je travaille chez mon ancien employeur l'après-midi et chez le nouveau le matin.

A ce jour, il me reste 8.5 jours de congés payés chez mon ancien employeur que j'ai accumulé à plein temps.

Je doit prendre 8.5 jours de congés ou 8.5x2=17? Car j'ai tout de même traviallée à plein temps.

Cordialement,

Stacey


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Gmenant
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Re: Congés payés accumulés à plein temps
Ecrit le: 22/01/2009 09:07
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Bonjour,

Vous avez acquis 8.5 jours à temps plein, soit 9 jours.

Vous devez prendre 9 jours de congés qui seront indemnisés à taux plein, en gros vous percevrez deux fois votre salaire actuel sur la période de congés.

Cordialement


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Stacy973
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Re: Congés payés accumulés à plein temps
Ecrit le: 08/02/2009 18:41
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Merci beaucoup pour votre réponse,

Pouvez-vous me donner le texte de loi qui confirme cela afin que je puisse effectuer mes fiches sans problèmes.

Merci encore

Stacy


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Jipe
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Re: Congés payés accumulés à plein temps
Ecrit le: 08/02/2009 20:53
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Bonsoir,

Faites confiance à Gmenant !

Si vous ne faites pas confiance...faites appel à un cabinet comptable qui vous dira la même chose mais avec des honoraires en plus ! Je plaisante !
Les personnes qui donnent des réponses ont souvent les connaissances qui leur permettent de donner des réponses correctes sans pour autant avoir toujours à donner des textes de référence. Parfois, nous le faisons mais cela n'est pas systématique. Et comme, il y a de nombreuse personnes qui lisent les réponses, soyez assuré alors que quelqu'un interviendrait pour rectifier, ou compléter, une réponse qui serait erronée !

Cordialement;

Jipé


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Stacy973
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Re: Congés payés accumulés à plein temps
Ecrit le: 08/02/2009 23:05
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Bonsoir,

Merci pour votre réponse, je ne voulais pas être impolie mais juste avoir de quoi répondre à mon patron quand il me demandera des comptes car c'est moi qui fait mes fiches.

Je prendrai contact avec la direction de l'emploi si il ne demande les textes.

Merci.

Stacy


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Jipe
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Re: Congés payés accumulés à plein temps
Ecrit le: 09/02/2009 12:36
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Bonjour !

Vous n'êtes pas du tout impolie !!

Je comprends votre démarche. A défaut d'une personne qui pourrait, ici, vous transmettre un texte de référence, le mieux est effectivement de vous rapprocher de votre inspection du travail.

Cordialement,

Jipé


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Vénaïg Le Bris
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Re: Congés payés accumulés à plein temps
Ecrit le: 09/02/2009 14:20
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Bonjour Stacy973,

Ayant recherché un texte, je n'ai rien trouvé ce rapprochant de près ou de loin, à votre situation.

Par contre, en respectant la logique comptable, je pense que la façon de procéder sera celle donnée par Gmenant, à savoir, que vous prendrez vos 8.5 jours indemnisés sur la base du temps plein. Par conséquent, pour votre période de congés payés, vous percevrez 2 fois votre salaire actuel.

Cordialement,

Venaig


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Nad64
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Re: Congés payés accumulés à plein temps
Ecrit le: 09/02/2009 15:23
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Bonjour,

Cela résulte de la comparaison entre les deux méthodes de calcul de l'indemnité de CP.
Quand vous prendrez vos CP, vous aurez une retenue pour congés pris basé sur votre taux du moment.
Par contre, l'indemnité ne sera pas calculé sur la méthode de maintien du salaire (qui serait neutre) mais sur la méthode du 1/10 ème.
Donc votre indemnité sera supérieure à votre retenue.

Vous trouverez les détails dans le code du travail:
art L3141-22

Cordialement,


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Stacy973
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Re: Congés payés accumulés à plein temps
Ecrit le: 11/03/2009 19:42
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Merci beaucoup pour vos réponses.

Voilà, pour la période 2007-2008, il me restait 8.5jours ce congès et pour la période de 2008-2009, j'ai accumulé à ce jour 22.5jours.
J'ai fait comme vous m'avez conseillé, j'ai prit 3 jours de congès du 23 au 25 février 2009.
Il me reste donc 5.5 jours pour 2007-2008 et 22.5jours pour 2008-2009.

1/Pour faire mon bulletin de salire du mois de février, j'ai donc fait ainsi (merci me rectifier si c'est faux):

salaire brut de la période 2007-2008 : 15364.12¤

15364.12/10=1536.41¤

1536.41/24 (jours ouvrables en février)=64.02 indemnites par jours de congès

salaire brut de mon bulletin de salaire (41h travaillées + trois jours de congès)=

41 x 8.71( je gagne le smic)= 357.11¤
64.02 x 3= 192.06

salaire brut =549.17¤ ?

2/ J'ai demissionné le 09/03/2009, il me dit qu'il a vu son comptable et que c'est impossible d'avoir deux périodes de congès, donc en claire les 5.5 jours de congès ne seront pas payés.
Je peux accumuler les deux périodes de congès?

Merci d'avance pour vos réponses.

Stacy


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