Logo Compta Online
CEGID

Conjoint collaborateur et deductibilite des frais de deplacement

4
5 839
0
4 réponses
5 839 lectures
0 vote

Lilasblanc
ProfilLilasblanc
Assistant comptable en entreprise
  • 04 - Alpes-de-Haute-Provence
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Assistant comptable en entreprise


Ecrit le: 11/03/2008 20:18
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonsoir a tous

Période fiscale, fatigue (sourire)
donc besoin de vos lumières.
Voila peut t'on déduire les indemnites kilometriques d'un conjoint collaborateur
Bien entendu ces frais sont engages pour l'exercice de la profession.
Je n'ai rien trouve la dessus malgré mes recherches.
Pourriez vous me dire si c'est oui sur quelle doctrine et article fiscale vous vous appuyez
Merci infiniment pour vos réponses apportées
Bonne soirée
Claudusaix
ProfilClaudusaix
Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet
  • 87 - Haute-Vienne
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 363 votes
popupBulle tail
Profil
Voir son compte Twitter Voir son compte LinkedIn Voir son site Internet
Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet


Re: Conjoint collaborateur et deductibilite des frais de deplacement
Ecrit le: 11/03/2008 20:39
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonsoir,

Grosse fatigue apparamment (lol). En effet, s'agit-il de BIC, de BNC ou d'IS ? En effet, pour s'appuyer sur des articles de loi ou des documentations administratives, il faut savoir où chercher.

Cependant, si c'est l'intérêt de l'entreprise, les indemnités kilométriques sont en principe déductibles.

Amicalement,


--------------------
Claudusaix
Expert-comptable mémorialiste , Membre de l'ANECS Limousin, Membre du CJEC Limousin 
Lilasblanc
ProfilLilasblanc
Assistant comptable en entreprise
  • 04 - Alpes-de-Haute-Provence
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Assistant comptable en entreprise


Re: Conjoint collaborateur et deductibilite des frais de deplacement
Ecrit le: 11/03/2008 21:10
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
REBONSOIR

Il s'agit d'un BNC et donc d'IR
Merci pour votre réponse
Claudusaix
ProfilClaudusaix
Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet
  • 87 - Haute-Vienne
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 363 votes
popupBulle tail
Profil
Voir son compte Twitter Voir son compte LinkedIn Voir son site Internet
Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet


Re: Conjoint collaborateur et deductibilite des frais de deplacement
Ecrit le: 11/03/2008 22:43
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Re bonsoir,

Les BNC, comme je l'ai indiqué dans un précédent message, n'est pas ma spécialité. Je reprends donc le mensuel RF 955 Professions libérales et non commerciales - SCP et SEL de la Revue Fiduciaire . Il est dit ceci dans le § 750 :

Citation
* Si les frais déduits concernent plusieurs véhicules, l'administration peut demander au contribuable d'apporter la preuve du caractère indispensable de l'utilisation de ces véhicules à des fins professionnelles. Faute de preuve, seuls les frais afférents au véhicule principal peuvent alors être admis en déduction (CE 14 avril 1982, n° 272281987, n° 45684). Le Conseil d'État a ainsi admis qu'un médecin possédant deux véhicules puisse porter en charges 90 % des frais du premier et 10 % de ceux du second (CE 20 décembre 1985, n° 435601990, n° 70927).


Ceci permet me semble-t-il de déduire les frais kilométriques du conjoint collaborateur.

Mais, j'aimerais bien qu'un autre membre confirme ou infirme mesdires.

Amicalement,


--------------------
Claudusaix
Expert-comptable mémorialiste , Membre de l'ANECS Limousin, Membre du CJEC Limousin 
Julho
ProfilJulho
Cadre du secteur privé
  • 85 - Vendée
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Cadre du secteur privé


Re: Conjoint collaborateur et deductibilite des frais de deplacement
Ecrit le: 12/03/2015 12:42
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Bonjour,

Je me permets de déterrer le sujet, étant confronté à la question. Alors, quid des IK du conjoint collaborateur d'un BNC ?

A vous lire et en vous remerciant par avance,

Julien



--------------------
Les tôles ondulées, les vaches aussi.
Retour en haut









Retour en haut
EBP
Retour en haut
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2019 Compta Online
S'informer, partager, évoluer