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Conso : elimination titres participation en cas de réduction cap

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Triskelle
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Ecrit le: 06/01/2010 17:20
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Bonjour à tous,

A la recherche d'une réponse sur internet je découvre ce site "une mine d'informations"

Voici le contexte :
société mère B
filiale L détenue à 100 % par B
Titres de participation : 2 et capital de L : 2

la filiale L ayant eu ses KP < à la 1/2 du K nous avons recapitalisé
augmentation de capital en nominal B vers L

afin d'apurer les pertes L a fait une réduction de capital (coup d'accordéon) incorporation du report à nouveau débiteur et création d'une réserve indisponible

les titre de participation de L chez B sont de 14.5 alors que le capital de L n'est plus que de 2
en consolidation, comment dois-je faire pour éliminer les Titres de participation car le montant n'est plus le même chez L (déséquilibre)


Merci d'avance pour votre aide
Cordialement,
Jex94
ProfilJex94
Fiscaliste en entreprise
  • 94 - Val-de-Marne
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Fiscaliste en entreprise


Re: Conso : elimination titres participation en cas de réduction cap
Ecrit le: 09/01/2010 18:31
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Bonjour,

L'écriture de retraitement à effectuer pourrait être la suivante :
(Je n'ai pas trouvé la réponse dans les différents référentiels ni sur Internet, pourtant ce cas de figure doit être fréquent dans les comptes consolidés)

- Capital L : Débit pour 2
- Réserves indisponibles : Débit pour 1 (hypothèse du montant que vous n'avez pas indiqué)
- Dépréciation Titres : Débit pour 11.5 (les titres ont du être dépréciés pour un montant au moins égal à la valeur des Capitaux Propres de L)
- Titres de Participation L : Crédit pour 14.5

Si les titres n'ont pas été dépréciés, cela doit être le compte "Réserves Groupe" qui devrait être débité pour 11.5.

Si vous trouvez des réponses plus précises, pourrez-vous les indiquer à la suite de ce message ?

Merci !

Cordialement,
Jex


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