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Contrat d'apprentissage base horaire de la rémunération

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Dudu78300
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Ecrit le: 28/10/2015 11:42
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Bonjour,

J'aimerais savoir si pour l'embauche d'un étudiant en contrat d'apprentissage pour un CAP en maçonnerie, je dois calculer son salaire sur la base de 151.67 /mensuel ou bien sûr sa base travail réel de 105 H/mois.

Exemple : étudiant de 18 ans travaillant 105 heures mois base de calcul 50 % du smic (secteur du bâtiment) soit 728, 76 € mensuel / 151.67 heures = 4.80 € par 105 soit 504 € brut mensuel (nombre heures travaillés)

Ou bien doit-il être rémunérer au minimum 728, 76 € quel que soit le nombre heures travaillés.

Car impossible de trouver l'information sur le net.

Merci d'avance pour vos réponses.

Cordialement

JM

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Re: Contrat d'apprentissage base horaire de la rémunération
Ecrit le: 28/10/2015 13:59
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Bonjour,

En effet, difficile de trouver la réponse, mais une note de la DIRECCTE (ou plutôt son prédécesseur) exclut clairement la notion de temps partiel (voir 1ère page du document joint, en bas).

Codialement



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  • Fiche contrat apprentissage.pdf

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Dudu78300
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Re: Contrat d'apprentissage base horaire de la rémunération
Ecrit le: 28/10/2015 14:46
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Bonjour

Merci pour votre réactivité et votre réponse.

Cordialement

JM

HapyFree
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Expert-Comptable salarié en cabinet


Re: Contrat d'apprentissage base horaire de la rémunération
Ecrit le: 31/10/2015 11:15
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Bonjour,

Pour compléter la réponse de Blueharpe, vous trouverez un article complet sur le sujet sur le site : https://www.compta-online.com/-remuneration-aux-aides-cout-apprenti-ao141

et un simulateur officiel : https://www.alternance.emploi.gouv.fr/portail_alternance/jcms/hl_5641

Cordialement,



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