Citation : Nenno1 @ 14.05.2009 à 15:41
Bonjour,
J'ai dans mon portefeuille client 1 pizzeria.
Celle-ci engage des frais pour éditer des prospectus donc le coût est assez significatif (environ 1500¤ ttc par facture) environ 3-4 fois dans l'année.
J'ai pour habitude de passer ces factures en charges de publicité mais je me pose la question de savoir s'il est possible de les passer en immos, compte tenu des éclaircissements de Mr Claudusaix.
Merci et bonne fin de journée
Cordialement,
Bonjour,
Je n'ai fait qu'un élément de réponse. Il faut bien connaître la définition des avantages futurs économiques donnée à l'article 211-2 du Plan Comptable Général (PCG) ainsi que dans l'avis 2004-15 DU 23 JUIN 2004 DU CNC RELATIF A LA DEFINITION, LA COMPTABILISATION ET L'EVALUATION DES ACTIFS :
Citation : Article 211-2 du Plan Comptable Général
Règlement n°2004-06 du CRC
L'avantage économique futur représentatif d'un actif est le potentiel qu'a cet actif de contribuer, directement ou indirectement, à des flux nets de trésorerie au bénéfice de l'entité.
Le potentiel de services attendus de l'utilisation d'un actif par une association ou une entité relevant du secteur public est fonction de l'utilité sociale correspondant à son objet ou à sa mission.
Ceci étant dit, il faut également se poser la question de l'amortissement ou de la dépréciation. De plus, il convient de voir la consommation sur l'exercice de ses frais. Et bien sûr, il faut se référer également à l'énumération des charges donnée à l'article 221-1 du PCG :
Citation : Article 221-1 du Plan Comptable Général
Règlement n°2005-09 du CRC
Les charges comprennent :
- les sommes ou valeurs versées ou à verser :
* en contrepartie de marchandises, approvisionnements, travaux et services consommés par l'entité ainsi que des avantages qui lui ont été consentis,
* en exécution d'une obligation légale,
* exceptionnellement, sans contrepartie ;
- les dotations aux amortissements, dépréciations et provisions ;
- la valeur d'entrée diminuée des amortissements des éléments d'actif cédés, détruits ou disparus, sous réserve des dispositions particulières fixées à l'article 332-6 pour les titres immobilisés de l'activité de portefeuille et à l'article 332-9 pour les titres de placement.
C'est avec l'ensemble des éléments non exhaustifs que l'on impute ou non en charges. J'ai l'impression que des prospectus sont plutôt à enregistrer en charges car comment amortisseriez-vous la valeur d'acquisition ? D'autant plus, que vous faites plusieurs campagnes dans l'année.
Cordialement,