En partenariat avec Dext, nous vous proposons un corrigé de l'épreuve de révision contractuelle et légale des comptes (épreuve n°2) de la session de novembre 2021 du DEC.
Nous remercions les Editions Francis Lefebvre pour l'accès à leur documentation pour la réalisation de cette proposition de corrigé.
Le second dossier de l'épreuve n°2 de la session de novembre 2021 du DEC portait exclusivement sur des questions d'expertise comptable. Il était possible de répondre à la totalité des questions avec le Memento Associations, le Memento Transmission d'entreprises, le Memento Audit et commissariat aux comptes, le Memento Fiscal et le Memento Social.
Avertissement
Ce document est une proposition de corrigé fournie uniquement à titre indicatif et ne se substituant évidemment pas aux corrigés officiels. Par ailleurs, les sources documentaires fondant cette proposition de corrigé ne sont pas les seules qui permettent de répondre à cet énoncé. Elles ont été sélectionnées pour leur facilité d'accès à l'information ou leur caractère synthétique, mais d'autres sources peuvent permettre de répondre aux différentes questions.
Nous avons pris le parti de privilégier une approche pédagogique, centrée sur la solution documentaire et permettant un entraînement à l'épreuve efficace, plutôt qu'une rédaction détaillée des réponses aux différentes questions. N'hésitez donc pas à nous faire part de vos remarques, suggestions, réactions ou propositions d'amélioration de ce format de corrigé !
Avant de démarrer : où trouver la solution dans la documentation ?
Conseil : Dans un premier temps, et avant de rentrer dans le détail technique d'une question, il est préférable de prendre quelques instants pour la raccrocher à une ou plusieurs grandes thématiques, et repérer la documentation qui traite directement de ces thèmes. Cela permet de gagner un temps précieux au moment de l'analyse, le cadre de la recherche documentaire étant posé.
Dans ce second dossier, les questions portent quasi-exclusivement sur le secteur associatif, avec différentes thématiques : fiscalité, droit social, organes de décision, responsabilité, etc. Nous proposons dans le tableau ci-dessous des exemples de documentation qui permettent de trouver rapidement une solution. Dans la suite du corrigé, nous avons fait le choix de citer en exemple les sources documentaires qui nous paraissent offrir un gain de temps maximum, dans la logique de cet examen.
QUESTION | THÈME | DOCUMENTATION CLÉ |
2.1 | Exercice professionnel (incompatibilités) | Memento Audit et commissariat aux comptes |
2.2 | Associations (publication des comptes annuels) | Memento Associations |
2.3 | Associations (fonds propres) | |
2.4 | Mécénat (fiscalité des dons) | Memento Fiscal |
2.5 | Associations (pouvoir de décision) | Memento Associations |
2.6 | Rupture de période d'essai dans une association | Memento Social |
2.7 | Fonds de pérennité | Memento Transmission d'entreprises |
2.8 | ||
2.9 | ||
2.10 | Memento Transmission d'entreprises Memento Fiscal | |
2.11 | Fonds de dotation | Memento Fiscal |
Le corrigé de l'épreuve 2 - dossier 1 du DEC de novembre 2021
Fichiers PDF
A télécharger gratuitement :
- la proposition de corrigé du DEC de novembre 2021 - épreuve 2 - dossier 1 : Association Zéro Polluant (4718 téléchargements)
- le sujet du DEC novembre 2021 - épreuve 2 (7280 téléchargements)
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