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Corrigé DEC Novembre 2015

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Thierrymolle
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Re: Corrigé DEC Novembre 2015
Ecrit le: 24/03/2016 19:41
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Bonjour à tous,

Vous trouvez en fin de message une proposition de correction à télécharger de la seconde partie du DOSSIER 1 de l'épreuve de révision contractuelle et légale des comptes du DEC concernant la session de novembre 2015 (Cabinet LEBIHAN).

Le sujet porte sur :

  • les anomalies contenues dans un plan de mission
  • la transformation d'une SASU en SARL
  • 1. La forme du corrigé.
  • Le corrigé fournit des éléments indicatifs de réponse aux questions de l'examen. Ce n'est pas un corrigé type. Nous vous rappelons que les correcteurs apprécient et notent, votre opinion, vos réactions professionnelles même si votre exposé n'est pas exhaustif voire s'écarte de la proposition de correction qu'ils détiennent.

    Ce corrigé s'adresse à tous les candidats et particulièrement aux candidats éloignés du système de formation et présentant les diplômes de l'expertise comptable en candidat libre (état de santé, raisons financières, causes familiales, domicile).

    Outre les raisons exceptionnelles d'éloignement invoquées, le terme " éloignement " signifie également les candidats spécialisés dans une des activités des métiers du chiffre et qui n'ont pas accès en interne, ni en externe aux connaissances essentielles nécessaires à la résolution des cas pratiques proposés à l'examen.

    C'est pourquoi, les documents rappellent les notions fondamentales que vous avez acquises tout au long de votre cursus dont certains candidats du fait de leur affectation n'utilisent peu ou prou dans leur pratique professionnelle et qu'ils ont, par conséquent, oubliées.

    Concernant le plan de mission, le corrigé a choisi le développement plutôt que la synthèse afin de fournir aux collaborateurs des cabinets spécialisés dans les missions de conseils la possibilité de mieux appréhender une mission de commissariat aux comptes.

    La proposition de corrigé revêt une forme particulière sans oublier l'essentiel : la réponse au cas pratique.

    2. Des précisions sur la proposition de correction du plan de mission.

    A. les aspects théoriques.

    Le corrigé rappelle les notions théoriques essentielles à maitriser pour la réalisation du cas pratique à savoir :

    • L'approche d'audit du commissaire aux comptes
    • Identifier et évaluer les zones de risques et les domaines et les comptes significatifs..
    • La planification et l'orientation de la mission
    • Le plan de mission
    • Problématique du caractère significatif d'une anomalie et de sa mesure.

    B. Le cas LEBIHAN.

    Les phases préparatoires à l'intervention du commissaire aux comptes " " prise de connaissance de l'entité et planification de la mission " ont pour objectifs l'établissement d'un plan et d'une lettre de mission et d'un programme de travail.

    Au cas d'espèce, le corrigé se focalise sur l'établissement d'un plan de mission. Le commissaire aux comptes expose dans son plan de mission sa stratégie d'audit, démarche nécessaire à la planification et à l'orientation de sa mission de certification légale des comptes.

    Il propose de comparer le plan de mission rédigé par le collaborateur du cabinet LEBIHAN avec un document modèle.

    Le &9 de la NEP 300 sur l'orientation et la planification de la mission énonce qu'il n'existe pas de structure type d'un plan de mission. Pour l'établissement de ce document le commissaire aux comptes doit prendre en considération la forme juridique, la taille et la nature des activités de l'entité contrôlée, la complexité de son intervention et les techniques spécifiques qu'il pourrait utiliser dans le cadre de son intervention.

    Bien que selon les textes réglementaires ne mentionnent pas la structure d'un document modèle, le corrigé, pour des raisons pratiques, retient les structures des plans de mission usuellement adoptées par les commissaires aux comptes au cours de leurs interventions.

    Le corrigé propose de comparer " un modèle issu de la pratique " avec le document élaboré par le collaborateur du cabinet LEBIHAN. Les différences de structure et de contenu entre ces documents constituent soit des anomalies par rapport au contenu a minima, soit des omissions. Ces anomalies et omissions sont traitées dans la partie cas pratique du corrigé. Les réponses aux transgressions techniques commises par le collaborateur de M LEBIHAN composent le contenu des rectifications à envisager.

    Pour rendre la proposition de correction plus vivante, nous avons imaginé le passé professionnel de M OSCAR et l'organisation de sa société. Tout ceci pour établir une cohérence entre les éléments recueillis lors de la prise de connaissance de l'entité et l'établissement du plan de mission.

    Nous avons délibérément choisi, notamment dans la partie présentation de l'entreprise du document de fusionner les informations recueillies lors de la prise de connaissance de l'entité avec ces mêmes éléments à faire figurer sous forme synthétique dans le plan de mission. Nous avons également cherché à souligner les liens existants entre les différentes parties du document dans lequel les candidats ont l'obligation de retrouver les erreurs que les auteurs du sujet ont glissées.

    En fin nous signalons au lecteur que ce plan de mission a été rédigé sans l'aide d'un logiciel dédié à l'audit.

    3 L'objectif du corrigé.

    C'est de vous proposer un pack complet et complémentaire aux actions de préparation que vous avez pu mener à titre individuel. En principe, le corrigé va au-delà de ce qui est attendu. Il profite des thèmes abordés par le sujet pour répondre bien entendu à la question posée mais également de vous proposer une lecture transversale des points qui ne sont pas abordés.

    Il faut savoir que le corrigé a été conçu pour que les plus aguerris consultent directement la solution présentée (réponse courte) pour que les néophytes s'informent du raisonnement pris dans son ensemble (réponse longue) et pour laisser le soin aux curieux de piocher les informations qu'ils recherchent.

    La réponse courte constitue la solution du cas pratique (cas pratique +correctif)

  • Les questionnements.
  • N° question.

    Thème.

    Etudes, Commentaires et développements.

    1.1

    1.1. A la lecture des annexes 1 et 2, relevez les éventuelles anomalies de la lettre de mission et du plan de mission, en justifiant votre position (la réécriture du document n'est pas demandée).

    La structure du plan de mission.

    i. PRESENTATION DE LENTREPRISE, SYSTEMES COMPTABLES ET CONTROLE INTERNE

    II. IDENTIFICATION DES ZONES DE RISQUES

    Cycles et comptes significatifs.

    Seuils de signification.

    III. IMPLICATIONS SUR L'APPROCHE D'AUDIT (orientation du programme de travail).

    Au regard des comptes pris dans leur ensemble.

    Au niveau des cycles significatifs identifiés.

    IV. AUTRES DILIGENCES

    Listes des rapports et des documents à établir.

    Base barème.

    V. ORGANISATION DE LA MISSION.

    Equipe et budget.

    Planning et date d'intervention.

    Liste des documents à obtenir.

    Pour chacune des anomalies relevées dans chacun des items du plan de mission, la proposition de corrigé se scinde en :

    • Un rappel des textes applicables et des éléments théoriques ;
    • Un rappel du contenu du plan de mission dressé par le collaborateur de M LEBIHAN ;
    • La solution du cas pratique ;
    • Un correctif qui n'est pas demandé par les auteurs du sujet

    1.2.

    Que pensez- vous de la réponse formulée par Jean D'HOUTE lors de son dernier entretien avec Monsieur OSCAR au sujet du projet de transformation ? Justifier votre réponse ?

    • Une opération pouvant être exécutée immédiatement ?
    • Le recours à un commissaire à la transformation n'est pas requis ?
    • Respect préalablement à la transformation des règles requises pour la continuation de l'activité sous sa nouvelle forme juridique.
    • L'incidence de la transformation sur la poursuite de son mandat par le commissaire aux comptes.

    .



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