BanStat
Logo Compta Online
Pennylane

Cotisations rsi dans une SARL sans exploitation

2
1 397
0
2 réponses
1 397 lectures
0 vote
Regis34
ProfilRegis34
Expert-Comptable Stagiaire en cabinet
  • 34 - Hérault
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Expert-Comptable Stagiaire en cabinet


Ecrit le: 08/08/2011 17:35
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour

Le RSI réclame des cotisations au titre de 2010 aux gérants d'une SARL constituée en janvier 2010 sans exploitation.
Ces gérants étaient par ailleurs salsriés d'une autre société.

Est-ce normal ?

En vous remerciant pour votre aide


--------------------
Heldev1
ProfilHeldev1
Collaborateur comptable en cabinet
  • 91 - Essonne
 
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Collaborateur comptable en cabinet


Re: Cotisations rsi dans une SARL sans exploitation
Ecrit le: 08/08/2011 21:14
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Message édité par COC Admin le 12/08/2011 10:15
Bonjour,

Effectivement si le gérant était au regime social TNS (travailleur non salarié) les cotisations sociales sont de 3156¤ (au prorata)la première année.
http://www.le-rsi.fr/affiliation_cotisatio...ns_commercants/
cotisations_debut_activite/modalites_calcul_cotisations.php

Il est possible d'être exonérée cependant je crains que les dates limites ne soient dépassée.
http://www.apce.com/index.php?pid=917

Hélène.
(*** Merci de ne pas poster systématiquement votre adresse email ***)
http://www.heldev.sitew.com/#Presentation.A
Regis34
ProfilRegis34
Expert-Comptable Stagiaire en cabinet
  • 34 - Hérault
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Expert-Comptable Stagiaire en cabinet


Re: Cotisations rsi dans une SARL sans exploitation
Ecrit le: 09/08/2011 08:37
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour

Merci pour ta réponse.

J'ai également été voir ton site perso qui est tres bien fait.

A +

Régis


--------------------
Retour en haut




2
1 397
0





connectés
Publicité
Cegid
Retour en haut
fermer
Connexion membre
Nom d'utilisateur ou email
Mot de passe
  
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2022 Compta Online
S'informer, partager, évoluer