BanStat
Logo Compta Online
Quickbooks

Cotisations rsi, gérant majortaire retraité non rémunéré

3
7 503
0
3 réponses
7 503 lectures
0 vote

Jipe
ProfilJipe
Collaborateur comptable en cabinet
  • 69 - Rhône
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 174 votes
popupBulle tail
Profil
Collaborateur comptable en cabinet


Ecrit le: 01/12/2011 20:25
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour,

Voici les éléments de base du dossier :
SARL composée de deux associés : le père (majoritaire) et le fils (minoritaire).
Gérance assurée par l'épouse de l'associé. Le gérant ne détient aucune part sociale, il est retraité et non rémunéré.
Le RSI considère, à juste titre, le statut du gérant comme un gérant majoritaire.

Je voulais savoir s'il y a un moyen d'être dispensé des cotisations(RSI) minimum pour le gérant.

Avant d'être gérant majoritaire, le gérant relevait du régime MSA, travailleur non salarié.

Merci de vos réponses.

Cordialement

jipé


--------------------
Jipé
Jeff84
ProfilJeff84
Expert-comptable en Cabinet
Modérateur Compta Online
  • 84 - Vaucluse
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 135 votes
popupBulle tail
Profil

Expert-comptable en Cabinet
Modérateur Compta Online



Re: Cotisations rsi, gérant majortaire retraité non rémunéré
Ecrit le: 02/12/2011 11:02
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour,

C'est très simple, il suffit de divorcer!

Plus sérieusement, je vois deux possibilités : cession de parts rendant le père minoritaire, ou fils devenant gérant.

Cordialement,


--------------------

Modérateur Compta Online

SFEC DE PROVENCE, 84000 AVIGNON

Cabinet d'expertise comptable

Jipe
ProfilJipe
Collaborateur comptable en cabinet
  • 69 - Rhône
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 174 votes
popupBulle tail
Profil
Collaborateur comptable en cabinet


Re: Cotisations rsi, gérant majortaire retraité non rémunéré
Ecrit le: 02/12/2011 12:45
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour,

Merci de votre réponse. J'avais envisagé cela mais les cotisations pour le fils, en devenant gérant, seraient plus élevées car les cotisations pour un retraité non rémunéré sont assez faible alors qu'en rémunérant le fils (actuellement salarié) les cotisations seraient plus fortes. Donc je ne vais rien changer !

Cordialement

jipé


--------------------
Jipé
Jeff84
ProfilJeff84
Expert-comptable en Cabinet
Modérateur Compta Online
  • 84 - Vaucluse
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 135 votes
popupBulle tail
Profil

Expert-comptable en Cabinet
Modérateur Compta Online



Re: Cotisations rsi, gérant majortaire retraité non rémunéré
Ecrit le: 02/12/2011 17:29
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Il est vrai que le statut du gérant assimilé salarié est presque toujours à éviter. Si vous ne pouvez pas toucher aux parts sociales, votre analyse est probablement la bonne.

Cordialement,


--------------------

Modérateur Compta Online

SFEC DE PROVENCE, 84000 AVIGNON

Cabinet d'expertise comptable

Retour en haut




3
7 503
0





Retour en haut
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2019 Compta Online
S'informer, partager, évoluer