Monsieur,
Vous vous demandez si les dotations aux amortissements d'un concasseur participant à la transformation de pierres en gravier peuvent être incluses dans le coût de production des stocks.
Le coût de production des stocks comprend le coût des matières, les charges directes et indirectes de production (article 213-30 du PCG)
Les charges indirectes de production rassemblent les frais généraux de production pour transformer les matières premières en produits finis et d'autres coûts pour amener les stocks à l'endroit et dans l'état auquel ils se trouvent.
Selon le Code de commerce, seule une fraction des charges indirectes de productions peut être incluse dans le coût de production des stocks. (Article R123-178-2 du Code de Commerce)
Parmi ces charges indirectes, nous trouvons les amortissements des biens corporels
Si nous appliquons cette règle aux amortissements pratiqués (déduction limitée pour partie), il résulte que les amortissements pour dépréciation sont inclus dans le coût de production de vos stocks alors que les constations d'amoindrissements de valeur dus à l'application d'une disposition fiscale s'en trouvent exclus.
Les dotations aux amortissements de votre concasseur constituent des charges indirectes de production que vous pouvez inclure dans le coût de production des stocks de gravier à hauteur de la dotation pour dépréciation que vous avez pratiquée. Les amortissements fiscaux voire exceptionnels ne peuvent y être inclus.
En espérant avoir répondu à votre questionnement.
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