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Créances douteuses

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Kyalou
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Ecrit le: 20/01/2009 20:45
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Message édité par Kyalou le 20/01/2009 20:45
Bonsoir,

En ce moment, nous traitons les créances douteuses (ou irrécouvrables) et nous avons eu un client, qui a été enregistré comme "client douteux" et la créance est devenue irrécouvrable l'exercice précédent. Donc on a enregistré sa perte et donc récupéré la TVA.

Pour enregistrer le règlement, nous avons passé cette écriture :

512 D - Banque : Montant du règlement TTC
7714 C - Rentrées sur créances amorties : Montant du règlement/1.196 (pour avoir le montant HT)
44571 C - TVA collectée sur ABS : Montant du règlement/1.196*0.196 (pour avoir la TVA)

Est-ce exact ? Ou bien s'il faut faire autrement ?

Bonne soirée

Cordialement


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Sidi
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Re: Créances douteuses
Ecrit le: 20/01/2009 21:10
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Bonjour

Il y'a quelque chose que je n'ai pas compris dans votre exemple. Vous dites qu'une créance considérée comme douteuse demeure désormais irrécouvrable. Ceci signifie que le client ne va jamais payer la dette qu'il a envers la société. Aucun règlement n'est constaté, et l'entreprise doit enregistrer une charge représentant le montant de la créance HT. Vous avez constaté un produit et je ne comprend pas pourquoi car le non paiement de la créance constitue une charge pour l'entreprise. Je propose donc l'écriture suivant:

654 ou671 Créances hors taxes
4458 Montant de la TVA
416 .........................................Montant TTC de la créance

Ensuite concernant le remboursement de la TVA l'administration fiscal impose aux entreprises de prouver l'irrécouvrabilité de la créance par un certificat délivré par un mandataire en justice. De plus une facture rectificative doit être adressé au client ou il doit être mentionné " facture demeurée impayé pour tel ou tel montant".

Et une fois ces éléments réunis avec l'accord de l'administration fiscal l'entreprise peut imputé la TVA impayé sur la TVA collectée de la période et dans certain cas être directement remboursé. L'écriture est la suivant:

44571 ou 512Montant de TVA
4458.....................................Montant de TVA

Concernant l'écriture de constatation de la charge il est également possible d'utiliser directement le compte 44571 au lieu de 4458 à condition d'avoir eu l'accord de l'administration pour les raisons énumérés ci dessus.

Je tiens également à ajouter que les dépréciations clients doivent être annulés car dans votre exemple vous indiquez que dans un premier temps le client a été enregistré en client douteux. Toutes les dépréciations effectuées sur ce client doivent être annulé de la façon suivant:

491...
781.........

Cordialement
Kyalou
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Re: Créances douteuses
Ecrit le: 20/01/2009 21:19
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Message édité par Kyalou le 20/01/2009 21:21
Merci beaucoup Sidi, pour votre réponse, c'est vraiment bien clair et j'ai bien compris les étapes dans la gestion des créances douteuses.

Je cite ce qui est marqué sur la feuille :

Citation

  • Créance soldée et partiellement récupérée :

Le client X, dont la créance avait été considérée comme irrécouvrable fin N-1, vient d'adresser un chèque de 1 794 ¤ qui n'a pas encore été comptabilisé.


C'est tout ce que j'ai dans l'énoncé... donc j'ai fait l'enregistrement du règlement indiqué dans mon premier message.

La consigne est :
  • Enregistrer les différentes écritures au 31/12/N


Ou alors je n'ai pas bien compris.

Merci de m'éclairer.

Cordialement


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Ilix
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Re: Créances douteuses
Ecrit le: 21/01/2009 17:24
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Bonjour !

Si t'as que cet énoncé, je pense qu'il faut annuler la créance irrécouvrable comme pour les retour de marchandise.

Tu avais en N-1 :

654Créance irrécouvrable... (Débit) HT
44571TVA Collectée (Débit) TVA
416Clients douteux (Crédit) TTC

1 - Donc je te proposerai d'annuler cette écriture :

416Clients douteux (Débit) TTC
654Créance irrécouvrable... (Crédit) HT
44571TVA Collectée (Crédit) TVA

2 - Ensuite tu marque que tu as été payé par ton client douteux :

512Banque (Débit) TTC
416Clients douteux (Crédit) TTC

Je ne suis qu'en Terminal STG CFE donc c'est juste ce que j'aurai fait ! :)

Cordialement,

ilix !


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Sidi
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Re: Créances douteuses
Ecrit le: 21/01/2009 17:31
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Bonjour

Je suis d'accord avec la proposition de Ilix. Le client étant toujours douteux il y'a lieu également de déterminer le degré de solvabilité actuelle du client afin de déterminer la dépréciation. Mais en lisant votre énoncer, je remarque que vous êtes dans l'incapacité de le faire.

Cordialement
Ilix
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Re: Créances douteuses
Ecrit le: 21/01/2009 18:00
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Citation : Sidi @ 21.01.2009 à 17:31
Bonjour

Je suis d'accord avec la proposition de Ilix. Le client étant toujours douteux il y'a lieu également de déterminer le degré de solvabilité actuelle du client afin de déterminer la dépréciation. Mais en lisant votre énoncer, je remarque que vous êtes dans l'incapacité de le faire.

Cordialement

Merci ! :)

Mais c'est vrai que c'est pas évident...
Il arrive parfois, qu'il y ait des erreurs dans les énoncés des livres. Donc ton professeur n'a pas dû le voir.

Bonne soirée à tous !


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Kyalou
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Re: Créances douteuses
Ecrit le: 21/01/2009 22:11
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Bonsoir à tous,

Merci beaucoup pour votre aide.

Je pensais que quand on enregistrait une créance irrécouvrable (donc utilisation du compte 654...) et que c'était fini, qu'on ne pouvait plus revenir en arrière. Je ne savais pas qu'on pouvait annuler cette écriture. Cela me laisse perplexe.

Peut-être il y a une erreur d'énoncé, je verrais bien, la semaine prochaine avec le professeur. Et qu'en corrigeant, il va se rendre compte de quelque chose.

Je vous tiens au courant.

Bonne soirée

Cordialement


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Sidi
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Re: Créances douteuses
Ecrit le: 21/01/2009 22:27
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Bonsoir

Concernant votre exemple il y'a plusieurs questions à se poser. Tout d'abord est-ce qu’à la suite du règlement partiel de la créance le client reste considéré comme irrécouvrable? Si la réponse est oui nous devons annuler uniquement la créance qui sera remboursée.

Par contre si le client est reconsidéré comme douteux alors nous devons annuler toute la créance irrécouvrable et constater la dépréciation à l'inventaire.

Il me parait effectivement plus logique d'utiliser le compte 771 mais je pense qu'utiliser le compte 654 au crédit n'est pas inexacte, car au final les 2 solutions ne seront pas une source de différence dans le résultat de l'entreprise.

Cordialement
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