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Creation SARL

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Shashas
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Ecrit le: 15/12/2007 17:09
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Bonjour

merci pour vos précédent conseils, mais j'aurai encore quelques question sur mon ami qui vient de créer sa sarl.

Tout d'abord étant donné qu'il actionnaire majoritaire peut il avoir un salaire ou sinon qu'il est l'autre possibilité?

ensuite pouvez vous m'aider sur la souscription du capiltal.
2 actionaires:
l'un apporte 2750€ + 2000€ en nature et l'autre 250€ totalement libéré.

existe t il d'autres écritures auquelles je dois penser?

encore merci à vous professionnel pour votre tout vos précieux conseils.


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Jipe
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Re: Creation SARL
Ecrit le: 15/12/2007 17:39
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Bonjour !

Votre ami est gérant majoritaire ?
alors si c est le cas, il ne sera pas salarié (donc pas de fiche de paie) mais percevra une rémunérations et paiera les charges sociales obligatoires (urssaf-vieillesse et maladie), il pourra éventuellement souscrire des contrats de type loi madelin (retraite complémentaire, IJ, mutuelle) qui seront déductibles fiscalement mais pas socialement.

cordialement


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Claudusaix
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Re: Creation SARL
Ecrit le: 15/12/2007 17:40
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Un gérant d'une SARL n'est pas un salarié "ordinaire". Néanmoins, un gérant peut cumuler un mandat social et un contrat de travail à condition de respecter les règles :

  • que les fonctions salariées soient nettement distinctes de celles de mandataire (gérant minoritaire) ;
  • que l'intéressé se trouve dans une situation de subordination juridique vis-à-vis de la société ;
  • qu'une rémunération spécifique soit versée au titre du contrat de travail.



Comme votre ami est gérant majoritaire, il ne peut prétendre à un contrat de travail. Il ne peut donc qu'être rémunéré pour son mandat social. Il relève donc du régime de protection sociale des non-salariés.

Je vous conseille ce lien de https://www.afecreation.fr/pid12264/mandat-et-contrat-de-travail.html

Cordialement,



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Shashas
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Re: Creation SARL
Ecrit le: 15/12/2007 17:46
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Merci,

mais alors il doit calculer ces charges sociales sur le montant de sa rémunération'
existe t il un document autre qu'une fiche de paie et comment s'enregistre cette rémunération qui n'est pas un salaire.

merci beaucoup pour votre rapidité


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Claudusaix
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Re: Creation SARL
Ecrit le: 15/12/2007 17:56
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Message édité par Claudusaix le 15/12/2007 17:58
Citation : Shashas @ 15.12.2007 à 17:46
merci,

mais alors il doit calculer ces charges sociales sur le montant de sa rémunération'
existe t il un document autre qu'une fiche de paie et comment s'enregistre cette rémunération qui n'est pas un salaire.

merci beaucoup pour votre rapidité



La rémunération du mandat social s'enregistre sur le compte 644 Rémunération du travail de l'exploitant.

Concernant les charges sociales, je ne peux que vous conseillez de consulter le site RSI. Je vous donne ce conseil notamment car une réforme s'applique au 1 janvier 2008.

https://www.secu-independants.fr/cotisations/calcul-des-cotisations/taux-de-cotisations/?reg=ile-de-france-centre&pro=commercant&act=actif&ae=non

https://www.secu-independants.fr/cotisations/calcul-des-cotisations/cotisations-en-debut-dactivite/?reg=ile-de-france-centre&pro=commercant&act=actif&ae=non

Cordialement,



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Shashas
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Re: Creation SARL
Ecrit le: 15/12/2007 18:00
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Je m'excuse encore une question.
je suis entrain de remplir le TP2008 "Déclaration Provisoire".
est ce que le faite que la sarl exerce son activité au domicile du gérant porte un mention à indiquer dans la déclaration'

merci


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Claudusaix
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Re: Creation SARL
Ecrit le: 15/12/2007 18:53
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Message édité par Claudusaix le 15/12/2007 20:43
Citation : Shashas @ 15.12.2007 à 18:00
je m'excuse encore une question.
je suis entrain de remplir le TP2008 "Déclaration Provisoire".
est ce que le faite que la sarl exerce son activité au domicile du gérant porte un mention à indiquer dans la déclaration'

merci



Désolez mais je n'ai jamais rempli la déclaration provisoire taxe professionnelle. J'espère qu'un autre membre vous répondra.

Cordialement

Je reviens vers vous. Je suppose que vous payez la taxe d'habitation de votre domicile.

Je vous joins la documentation de Base DB6D1 consultable depuis notre forum dans les liens utiles figurant dans le menu Guide de l'étudiant :

Citation
SÉRIE 6 IMP?"TS DIRECTS LOCAUX
DIVISION D TAXE D'HABITATION
TITRE PREMIER CHAMP D'APPLICATION

TITRE PREMIER
CHAMP D'APPLICATION


1La taxe d'habitation conserve de nombreux points communs avec l'ancienne contribution mobilière1, en ce qui concerne son champ d'application, car la loi du 31 décembre 1973 a maintenu en vigueur un certain nombre de dispositions antérieurement applicables.

2Seront donc successivement étudiés, dans le cadre du champ d'application de la taxe d'habitation, les points suivants :

1° Les locaux imposables (chapitre 1) ;

2° Les personnes imposables (chapitre 2) ;

3° Enfin, les différentes exonérations prévues par la loi en faveur de certains locaux ou de certaines personnes (chapitre 3).

CHAPITRE PREMIER
LOCAUX IMPOSABLES

Aux termes de l'article 1407-I du CGI, la taxe d'habitation est due2 :

1° Pour tous les locaux meublés affectés à l'habitation (cf. D 111) ;

2° Pour les locaux meublés conformément à leur destination, occupés à titre privatif par les sociétés, associations, et organismes privés et qui ne sont pas retenus pour l'établissement de la taxe professionnelle (cf. D 112)

3° Pour les locaux meublés sans caractère industriel ou commercial occupés par les organismes de l'État, des départements et des communes, ainsi que par les établissements publics autres que les établissements publics scientifiques, d'enseignement et d'assistance visés à l'article 1408-II-1° du même Code (cf. D 113).

SECTION 1
Locaux meublés affectés à l'habitation et locaux assimilés

1L'article 1407-1-1° du CGI prévoit que la taxe d'habitation est due pour tous les locaux meublés affectés à l'habitation.

2La portée de ce texte est précisée par l'article 1409 du même Code selon lequel la taxe d'habitation est calculée d'après la valeur locative des habitations et de leurs dépendances, telles que garages, jardins d'agrément, parcs et terrains de jeux. En conséquence, la taxe porte sur tous les locaux d'habitation proprement dits (cf. DB 6 D 1111) et sur leurs dépendances (cf. DB 6 D 1112).

SOUS-SECTION 1
Locaux d'habitation proprement dits

Sont imposables à la taxe d'habitation les locaux meublés affectés à l'habitation.

A. LOCAUX VISÉS

I. Principe

1Il s'agit généralement des locaux situés dans des immeubles bâtis imposables à la taxe foncière sur les propriétés bâties.

2Il en est également ainsi des locaux aménagés exclusivement en vue de l'habitation ou d'un usage mixte (habitation et profession) dans les bateaux, péniches utilisés en un point fixe, alors que ces derniers ne seraient retenus à la rive que par des amarres (cf. 6 C 113). Les locaux d'habitation situés à bord des péniches utilisées par les mariniers ne sont naturellement pas imposables à la taxe d'habitation dès lors que celles-ci ne restent pas amarrées à un point fixe.

II. Exceptions

3Certains locaux utilisés à titre habituel en vue de l'habitation et qui, par leur nature même, ne constituent pas des immeubles bâtis imposables à la taxe foncière sur les propriétés bâties, peuvent néanmoins être imposés à la taxe d'habitation.

Tel peut être le cas notamment de certaines habitations légères ou baraquements simplement posés sur le sol ou sur des supports de toute nature et qui ne disposent pas en permanence de moyens de mobilité.

4Cas particulier : caravanes et maisons mobiles utilisées comme résidence principale ou secondaire.

Les caravanes et maisons mobiles qui disposent en permanence de moyens de mobilité leur permettant de se déplacer par elles-mêmes ou par simple traction, ne sont pas imposables à la taxe d'habitation, quelles que soient les conditions de leur stationnement (branchement à certains réseaux publics ...) et de leur utilisation (CE, n° 63824 du 11 avril 1986 et n° 64547 du 13 avril 1987).

De même, les maisons mobiles dites " mobil-homes " susceptibles d'être déplacées à tout moment, ne sont pas imposables à la taxe d'habitation, quelles que soient les conditions de leur stationnement et de leur utilisation (CE, arrêt n° 64547 du 13 avril 1988).

Par ailleurs, le branchement à certains réseaux publics tels que la distribution d'eau ou d'électricité ainsi que l'utilisation d'une caravane de façon permanente à titre de résidence principale ne sont pas de nature à motiver l'assujettissement à la taxe d'habitation (RM Mazeaud AN, 4 juin 1990, p. 2644).

Les locaux meublés autres que les caravanes demeurent passibles de la taxe d'habitation. Il en est ainsi, notamment, des habitations légères ou des baraquements qui sont simplement posés sur le sol ou sur des supports de toute nature et qui ne disposent pas en permanence de moyens de mobilité.(RM Mazeaud citée ci-dessus).

B. AMEUBLEMENT DU LOCAL

5Le local doit être pourvu d'un ameublement suffisant pour en permettre l'habitation. Sous cette réserve, l'importance et le confort du mobilier sont sans influence.

Ainsi, donne lieu à imposition une habitation garnie d'un mobilier suffisant alors même que certains meubles seraient restés en caisse et que les locaux ne seraient pas intérieurement entretenus (CE 14 juin 1972, n° 79444, X... ).

Le fait que l'occupant du logement meublé ne soit pas propriétaire du mobilier ne fait pas obstacle à son assujettissement à la taxe d'habitation (CE, arrêt du 26 novembre 1982, n° 30956).

Les locaux doivent être considérés dans leur ensemble et on ne doit pas, par suite, faire abstraction des pièces dégarnies de meubles et inhabitées dès l'instant qu'elles font partie intégrante de l'habitation et qu'elles restent à la disposition exclusive du redevable (CE, 4 juillet 1941, X... , RO, p. 197).

Il en est ainsi des dégagements, placards et pièces obscures (CE, 31 janvier 1969, req. n° 72723, RJCD 1re partie, p. 31), des antichambres, salles d'eau, cuisines et chambres utilisées comme débarras ou comme remise (CE, 7 janvier 1976, n°s 96525 et 98285).

Par suite, la circonstance que les meubles seraient réunis dans quelques pièces ne saurait ôter à une maison particulière son caractère d'habitation meublée, dès lors que ce mobilier est suffisant pour rendre entièrement habitable l'ensemble des locaux dont aucune partie n'est, par ailleurs, séparable (CE, 8 février 1946, X... , RO, p. 16 et16 octobre 1970, X... , RJ III, p. 197). Dans le même sens, voir CE, arrêts du 15 juin 1987, n°s 48709 et 57483.

6En revanche, ne sont pas soumis à la taxe d'habitation :

- les locaux destinés à l'habitation lorsqu'ils sont inoccupés et vides de meubles ;

- les locaux à usage de dépôt de meubles, non utilisables pour l'habitation.

C. AFFECTATION À L'HABITATION

I. Principe

7L'imposition à la taxe d'habitation résulte de l'affectation du local meublé à l'habitation.

Sont considérés comme affectés à l'habitation les locaux meublés utilisés à des fins personnelles ou familiales :

- soit à titre de résidence principale ;

- soit à titre de résidence secondaire.

II. Exception : locaux professionnels

8Les locaux servant exclusivement ou partiellement à l'exercice d'une profession imposable à la taxe professionnelle sont retenus dans les bases d'imposition de cette taxe. Ils ne sont pas en principe imposés à la taxe d'habitation.

9Il résulte cependant de l'article 1407-II-1° du CGI que, même s'ils sont passibles de la taxe professionnelle, les locaux professionnels sont également soumis à la taxe d'habitation lorsqu'ils font partie de l'habitation personnelle du contribuable.

Compte tenu de la jurisprudence du Conseil d'État en la matière, la taxe d'habitation est due lorsque ces locaux :

- font partie intégrante de l'habitation personnelle du contribuable ;

- ne comportent pas d'aménagements spéciaux les rendant impropres à l'habitation.

1. Locaux imposables.

Sous réserve que ces deux conditions soient remplies, sont donc imposables à la taxe d'habitation :

10a. Les locaux à usage mixte, c'est-à-dire ceux utilisés à la fois pour un usage personnel et pour l'exercice d'une profession.

Il en est ainsi :

- de la salle d'attente d'un médecin servant également de salon au contribuable et à sa famille (CE, 5 décembre 1956, Dlle X... , RO, p. 224) ;

- de la pièce utilisée à la fois comme salle à manger et comme bureau par un commerçant ;

- pour les locaux faisant partie de l'habitation personnelle donnée en location meublée, cf. D 1231.

11b. Les locaux à usage exclusivement professionnel.

Sont ainsi imposables à la taxe d'habitation :

- une pièce affectée à usage de bureau commercial dès lors, qu'en raison de la disposition des lieux, cette pièce fait partie intégrante de l'habitation du contribuable (CE, 2 novembre 1936, X... , RO 6554) ;

- les locaux dans lesquels les avocats, avoués, huissiers ou notaires ont établi leur cabinet de travail ou leur étude, quand ces locaux font partie de leur habitation (CE, 29 juillet 1857, X... et Y... , RO 481 ; 3 avril 1861, X... , RO 1081) ;

- la pièce servant de pharmacie à un médecin dès lors qu'elle n'est pas distincte de son habitation personnelle (CE, 21 décembre 1877, X... , RO 3018).


2. Locaux non imposables.

12En revanche, la taxe d'habitation n'est pas due :

- pour les études ou cabinets de travail de notaires distincts et séparés de l'habitation (CE, 17 juillet 1861, X... , RO 1166 ; 31 août 1963, X... , RO 1363) ;

- pour l'atelier d'un artiste peintre entièrement distinct de son habitation personnelle (CE, 8 mai 1944, X... , RO, p. 99) ;

- pour les pièces de l'appartement d'un chirurgien-dentiste rendues totalement impropres à l'habitation en raison de leur aménagement spécial, même si ces locaux font partie intégrante du logement personnel du praticien (CE, 25 octobre 1937, X... , RO, p. 578).

1 C'est pourquoi, au cours de cette étude, on fera référence à de nombreux arrêts du Conseil d'État rendus en matière de contribution mobilière mais qui conservent toute leur valeur sous le régime de la taxe d'habitation.

2 Sous réserve des exonérations (cf. D 13).


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Jipe
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Re: Creation SARL
Ecrit le: 16/12/2007 14:21
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Bonjour !

Pour information :
Pour les gérants majoritaires de sarl : la rémunération s'enregistre au compte 641 xxx et les charges sociales s'enregistrent dans des sous comptes : 641 100 (par exemple pour l'Urssaf), 641 200 (pour la maladie), 641 300 (pour la vieillesse). La CSG CRDS est laissé en totalité au compte "charges sociales Urssaf".

Cordialement,

PS : à noter que la base de la rémunération déclarée, pour l'IR et pour les charges sociales, s'apprécient toujours en année CIVILE et ce même si l'exerce comptable est décalé (par exemple pour un bilan du 01 04 2005 au 31 03 2006, il faut malgré tout déclarer les rémunérations perçues du 01 01 2006 au 31 12 2006). Comme je le fais TRES SOUVENT (!) sur ce site : je conseille l'acquisition du logiciel COT TNS de la société EIC)


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Vénaïg Le Bris
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Re: Creation SARL
Ecrit le: 19/12/2007 15:14
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Bonjour,
En ce qui concerne votre question pour le bordereau 1003P, vous devez indiquer dans le cadre "Biens du nouvel établissement passibles d'une TF", l'adresse du siège, ainsi ce que sa nature (bureau, magasin, atelier,...).
En espérant avoir répondu à votre question...


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