BanStat
Logo Compta Online
INTUIT

Création SCI familiale

3
336
0
3 réponses
336 lectures
0 vote
Kristi777
ProfilKristi777
Responsable comptable
  • 57 - Moselle
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 1 vote
popupBulle tail
Profil
Responsable comptable


Ecrit le: 21/03/2022 11:07
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Bonjour,

J'aurais cette question :

Un couple souhaite créer une SCI avec ses deux enfants majeurs, la SCI achètera un immeuble entièrement financé par une emprunt qui va générer des loyers (l'idée est de pouvoir transmettre le patrimoine aux enfants dans une moyen long terme.

J'ai compris que cette transmission pouvait se faire de manière lente via un démembrement de parts sociales.

Mes questions :

- pour les enfants et les parents vaut-il mieux lors de la création des statuts déjà constituer un capital avec usufruit pour les enfants et nue-propriété pour les parents ou alors le démembrement n'a d'intérêts que s'il est fait dans un deuxième temps ?

- et au niveau réparation des parts vaut-il mieux attribuer un pourcentage important aux enfants lors de la constitution de la société ?

quels seraient dans les grandes lignes les avantages ou non dans les deux cas de figure ?

En vous remerciant par avance,

Bien cordialement,

PS un SCI familiale peut-elle opter pour l'IS ?

Merci beaucoup

Kristi777
ProfilKristi777
Responsable comptable
  • 57 - Moselle
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 1 vote
popupBulle tail
Profil
Responsable comptable


Re: Création SCI familiale
Ecrit le: 13/04/2022 06:49
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Bonjour,

Serait-il possible de me donner votre avis quant à ma question concernant la SCI familiale ?

En vous remerciant,

Bien cordialement,

Ravouna
ProfilRavouna
Expert-Comptable associé en cabinet
  • 69 - Rhône
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Voir son site Internet
Expert-Comptable associé en cabinet


Re: Création SCI familiale
Ecrit le: 05/05/2022 15:45
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Bonjour,

Si je comprends bien, la sci est endettée pour la valeur totale du bien.

Il n'y a pas eu d'apport supérieur aux droits d'enregistrement.

La valeur des parts sociales est donc de 0 euro. Une transmission est donc gratuite (frais minimums d'enregistrement). Il peut y avoir des problématiques de cessions de parts vis à vis de la banque (pas forcément de soucis).

En cas de démembrement, si les enfants récupèrent la nue propriété, l'absence de distribution de résultat (en cas de bénéfice) vaut transmission déguisée.

En cas de besoin n'hésitez pas à me contacter, la première consultation est gratuite

cordialement,

David RAVOUNA

Expert-comptable signataire ARIS

www.aris-expertise.com

Kristi777
ProfilKristi777
Responsable comptable
  • 57 - Moselle
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 1 vote
popupBulle tail
Profil
Responsable comptable


Re: Création SCI familiale
Ecrit le: 05/05/2022 18:17
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Bonjour,

Merci pour votre réponse.

Je reviendrai vers vous le cas échéant,

Cordialement,

Retour en haut




3
336
0





connectés
Publicité
Cegid
Retour en haut
fermer
Connexion membre
Nom d'utilisateur ou email
Mot de passe
  
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2022 Compta Online
S'informer, partager, évoluer